quelques questions par rapport à mon intermittence

Démarré par hrun, 10 Octobre, 2014, 09:28:43 AM

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hrun

Bonjour tout le monde.

Ma première date intermittente remonte au 8/6/2013. Pendant un an j'ai eu quelques date ( 1 ou 2 par mois ). Depuis juin 2014 j'ai finis ma formation et donc je suis complètement sur le marché du travail.
Je suis inscrit au pôle emploie depuis le 30/7/2014.

Ma première question concerne l'actualisation mensuelle. La conseillère que j'ai vu m'a dit de déclarer chaque mois 1h de travail ( quelque sois le nombre d'heures réelles ) et le salaire brut réel. Selon moi il serais plus logique de déclarer le nombre d'heures et le salaire réels, soit ce qui est indiqué sur mes AEM. Est ce que quelqu'un pourrait éclaircir ce point ?

Ensuite elle m'a dit que je devais envoyé chaque mois mes fiches de paie à Arras. Est ce que quelqu'un pourrait valider cette info?

Enfin, j'ai contacté http://www.etreintermittent.com , au téléphone on m'a dit que dans ma situation je risquait d'être admis au régime général et non au régime intermittent. Selon eux pôle emploie, lors d'une demande d'alloc, regarde d'abord si le dossier peux passer en régime général ( 610 heures en 28 mois ) et dans mon cas avec mes heures étalées sur une longue période ça pourrait arriver.
Est ce que ça vous paraît possible? 

Merci d'avance pour vos réponses et n'hésitez pas à me poser des questions si je ne suis pas clair ou si ils vous faut plus d'info pour me répondre.

teddy59

Bonjour

Deja declarer 1 heure par mois  mais sur quoi  ? sur qui ? il faut au moins avoir travailler pour declarer quelque chose !!!! Il y a des mois où l'on declare 0 heures si on n'a pas travaillé !!!
Tu es bien intermittente ? avec des cachets ou des heures ? alors pourquoi P.E demande des fiches de paie chaque mois ?  Ils ne les demande EVENTUELLEMENT que lorsqu'on remplit un dossier  de demande d'ARE ou de renouvellement !!!!

Oui c'est possible que P.E. est à coté de la plaquet et qu'il pense que tu es au regime GENERAL . Dans ce cas tu dois leur mentionner que tu es IDS et donc aux annexes 8 pour technicos et 10 pour a

hrun

J'ai oublié de préciser le plus important, je n'ai pas encore le statut d'intermittent.  Mais je travail pour, je fais mes presta déclarées (en heure, pas en cachet ). C'est juste que selon la conseillère, quelques que soit le nombre d'heures travaillées dans le mois, je dois déclarer une seule heure de travail. Ce que je ne trouve pas logique .

Je préciserais que c'est pour avoir le statut d'intermittent annexe 8 quand je ferais ma demande d'alloc.

sowwhat

#3
Si tu as eu des cdd d'usage pour un métier de l'intermittence et que tu as bien 507 heures sur 10 mois (technicien) ou 10 mois et demi (artiste), et que tu n'as pas travaillé au "régime général" alors tu auras des droits ouverts à l'intermittence. IL est inutile de préciser quoique ce soit sur le dossier, c'est automatique.
Sur ta déclaration mensuelle, il faudra déclarer ce qui sera inscrit sur tes aem (dates de début et fin de chaque contrat, employeur correspondant, nombre d'heures et/ou cachets ET salaire brut).
Les intermittents du spectacle n'ont pas à retourner leurs Aem ou fiche de paie à Arras chaque mois.
Seuls les demandeurs d'emploi indemnisés selon le règlement général doivent faire ça.
En attendant que tes droits soient ouverts, tu dois déclarer chaque heure travaillées (ce qu'il y a sur tes Aem) et peut-être, oui, renvoyer les copies de tes fiches de paie à Arras... mais je vois pas trop ce que ça va apporter puisque (si j'ai bien compris) tu n'as aucun droit ouvert pour l'instant.
Ta conseillère t'a dit n'importe quoi.
Et êtreintermittent aussi.

Pof ! A lire absolument pour tout comprendre / savoir : http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Brochure_CAP_avril_2012.pdf

hrun

merci pour ta réponse précise et non, je n'ai aucun droit ouvert pour le moment.
Donc si j'ai bien compris des contrats d'intermittents ne peuvent pas compter pour le régime général ?