GUSO et inscription employeur code ape 9001Z

Démarré par Véronique Blot, 27 Août, 2014, 19:07:00 PM

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Véronique Blot

Bonjour,

Une association va embaucher pour la première fois une intermittente (enfin c'est mon premier cachet, alors je ne suis pas encore intermittente, mais bref on est tous des débutants).
Son code APE est : 9001Z.
Mais avec ce code APE il est impossible de s'inscrire sur le site du GUSO.
Comment ça se passe dans ce cas là ?

Merci de votre aide.
Véronique

guso72

Bonjour,

Si votre employeur a un code NAF 9001Z, il est professionnel du spectacle.

Dans ce cas il doit s'inscrire auprès du Centre de Recouvrement d'Annecy qui gère les professionnels du spectacle (39-95 choix 99).

Cordialement.

CécileVolange

Hello,
Visiblement tu tournes beaucoup pour une bénévole ! Ouh la la j'ai envie de te houspiller de jouer bénévolement depuis tant d'années... parce que je suis presque certaine que tu vends ton spectacle pas cher du tout et autant je trouve ça très bien qu'il y ait du théâtre amateur, autant je trouve ça déloyal de faire du bénévolat sur un spectacle qui tourne autant... mais c'est un autre débat et c'est une belle étape pour toi que d'enfin te faire payer !
Il faut que tu t'entoures dans cette association d'au moins une personne qui aura un peu de boulot pour que tout soit clean. Il faut comme le dit guso72 que l'association s'affilie à toutes les caisses de cotisation, (Urssaf, Pôle Emploi, Audiens, Congés Spectacles...).
Avez-vous la licence d'entrepreneur de spectacles ?
C'est important que tout soit fait dans les règles, et ça demande un vrai investissement d'une personne qui aime la paperasse et qui y comprend quelque chose aux chiffres... !
Bon courage,
Cécile

Giampi

L'association peut se faire aider par un mandataire tel "Le chèque-intermittent" http://www.cheque-intermittents.com/comment-payer-un-intermittent-paie-artiste-paye-technicien-cachet-spectacle/spip.php
Un outil de simulation est disponible pour évaluer les frais  ;)

Véronique Blot

Merci à tous.
L'association dès sa création, avec pourtant des statuts où l'objet n'était pas le spectacle vivant, s'est vu attribué ce code 9001z par l'insee.
N'ayant jamais embauché de professionnel, l'association n'a pas la licence.
Un ami connaissant bien les commissions d'attribution de licence de spectacle, me dit que demander la licence alors que le dirigeant n'a rien à voir avec le milieu artistique et que l'association n'a jamais travaillé avec des artistes, ça serait mettre la charrue avant les boeufs. Il es t préférable de faire les 6 spectacles auxquels nous avons droit et ensuite demander logiquement la licence (cela faisant un historique de travail avec les artistes et la preuve que nous payons les charges congés spectacle etc).

Mais donc c'est un peu hard pour un début puisqu'il faut que nous nous débrouillons sans le guso.

Je vais chercher sur le forum si on trouve facilement la liste de tout ce qu'un nouvel employeur "professionnel" doit faire pour être dans les règles et si je ne trouve pas je lancerai une discussion là dessus.

Merci pour la piste de chèque intermittent.

Pour info : tourner ce spectacle en amateur m'a permis de faire connaître le spectacle, de me faire connaître, d'avoir une renommée qui maintenant va pouvoir justifier la valeur des cachets que je vais demander pour en vivre. L'argent venu sur le compte de l'association revient au final à l'intermittente que je vais devenir. Par ailleurs ma pratique amateur a permis de révéler à des associations qu'elles peuvent organiser autre chose qu'un loto ou un vide grenier, qu'on peut proposer aussi des spectacles, du culturel et qu'il y a du public.

teddy59

ne pas oublier que l'asso devra etre inscrite au RC + payer Urssaf TVA éventuelle et charges diverses , le cout de ta prestation risque d'augmenter d'une manière tres sensible !!!pour couvrir tout ce qu'il y aura à couvrir

Véronique Blot

Je reviens sur "Chèque intermittent", peut-on dire qu'ils s'occupent de tout ce qu'il y à faire, à déclarer etc ?

Existe-t-il d'autres prestataires de service de ce genre, j'ai envie de dire du "clé en main" ?

teddy59

Cheque intermittent est en quelque sorte "l'antenne du GUSO" pour schematiser , oui il existe de nombreuses sté de portage que tu trouves facilement sur le net  " portage salarial intermittent du spectacle"