Organiser un spectacle

[Saltimbanque]

Bonjour,

Ma question ne concerne pas directement l’intermittence mais plutôt 'organisation d'un spectacle et les responsabilités qui vont avec.

Je suis musicien moi même intermittent et je suis en train de remplir un dossier pour proposer un spectacle à des mairies.

Ce n'est pas la première fois que je rempli ce genre de dossier mais il y à certaines questions auxquelles je n'arrive pas très bien à répondre.

Je présente mon projet avec une association ami qui prendra en charge les fiches de salaire. Cette association est détentrice de la licence de spectacle.

Le spectacle est vendu clé en main son, lumière, techniciens et musicien sont compris dans la facture.
Les lieux et supplément technique sont fournies par les mairie (salle, scène, praticable, pont de lumière déjà en place).


Ma question se porte sur les responsabilités et les assurances concernant les employés (musiciens et techniciens) et le matériel. Il s'agit de "mes" employé et de "mon" matériel.

Sont elles (les responsabilités et assurances) du ressort de l'organisateur (la mairie qui achète le spectacle) ou de l'association qui fait les fiches de paies.

Je ne sais pas si je doit facturer les assurances dans ma proposition ou exiger que l'organisateur les assumes.

Est ce que quelqu'un à un peu l'habitude de ce genre de cas ?

Merci

[teddy59]

alors déjà ton EMPLOYEUR ne sera pas la mairie MAIS l'ASSO  ,  celle-ci rédigeant un contrat de vente ou un contrat de cession .

Donc en AUCUNE MA?IERE tues comme tu le dis à la fin  "mes employés"  car vous etes tous  àà égalite les employés de l'ASSO .

pour les Assurances l'ASSO doit etre assurées pour le personnel qu'elle emploie ( si elle a une licence je suppose que l'assurance est en consequence ) et la mairie assure sa part d'assurance pour le lieu , le public,  les annexes  chacun ayant sa part SAUF si l'ASSO LOUE l'espace et effectue  la billeteterie . Chaque partie paye sa part d'assurance mais tu ne peux pas facturer de l'assurance à un tiers (la mairie)

La SACEM est à determiner , mais en general c'est à l'ACHETEUR ( donc la mairie) à la payer

Voila en gros   les  dues de chacun

[Saltimbanque]

Ok,

Non il s'agit seulement d'une cession de spectacle. Il n'y à pas de location.



Ok je comprends que les assurances pour les employés sont du ressort de l'association qui les emplois et non de l'organisateur du spectacle.

Il s'agit d'une assurance du travail. N'est ce pas ? Ou est ce que je peut trouver ça ? Je n'y connais rien et je ne trouve rien sur google.

Cela dit tu marque "mais tu ne peux pas facturer de l'assurance à un tiers" pourquoi cela ? Si cela augmente mon prix c'est normale que je réclame d'avantage.


Par ailleurs si la mairie est responsable du lieux l'est elle aussi en cas de vol de matériel ?


PS. Je ne suis pas dans l'asso mais c'est quand même moi qui m'en occupe.

[CécileVolange]

Hello,
Toutes les associations doivent avoir une assurance dans le cadre de leurs activités, ton asso doit donc en avoir une : d'ailleurs pour la moindre activité, on doit te demander une attestation d'assurance (par exemple pour répéter dans une salle municipale, même s'il n'y a pas de public)
Renseigne-toi auprès de l'assurance de ton asso, normalement les responsables ont dû décrire les activités de l'association, et l'assurance doit être adaptée aux activités décrites (on assure pas pareil une compagnie qui fait des spectacles équestres toutes les semaines et une association de point de croix qui se réunie 2 fois par an)
Donc normalement ton asso si elle a une licence c'est qu'elle emploie des artistes et qu'elle est donc assurée pour les spectacles, vérifie auprès de l'assurance, et si l'asso n'a pas d'assurance, assure-la vite en décrivant précisément ce que vous faites ! Tu peux t'adresser à ta banque pour demander s'ils assurent les assos, ou chercher "assurance association" sur le net.
C'est à l'asso d'être assurée pour ses activités, ce n'est pas à la mairie qui achète le spectacle de payer l'assurance pour vos activités.
Par contre comme le dit Teddy, si vous louez une salle pour organiser vous même un spectacle, la salle est couverte par votre assurance, mais si c'est la mairie qui vous achète le spectacle, la salle est couverte par leur assurance.
J'espère que ça t'a un peu éclairé...

[Saltimbanque]

Oui merci mais, je sais j'insiste, ce n'est pas encore hyper clair pour moi.

1) Qui assure la matos dans la salle ?

Si je me fait voler mon saxophone c'est qui qui est responsable ?

La mairie qui met à disposition la salle ou l'association qui m’emploie ?



2) Tu me dis que c'est l'employeur qui assure les employés (ça parait logique) donc si je passe par un généraliste (comme allojazz par exemple par qui je suis passé parfois) c'est eux qui m'assure pendant la durée de mon travail.

Je redemande par ce que sur leur site il est écrit "Par le principe du mandat social, l'association  simplifie les déclarations sociales des employeurs". Il ne se considèrent donc pas comme employeur mais comme prestataire. Donc pour moi il faut que ce soit bien clair.
Est ce que c'est eux qui assurent ou est ce que ce sont les employeurs dont ils simplifient les déclarations sociales des employeurs ?

D'après ce que tu me dis ce sont ceux qui font les papier qui sont ceux qui assures et ne peuvent être juste considérés comme faisaient les papiers pour d'autres qui auraient cette responsabilités.

Est-ce bien cela ?

[teddy59]

OUPS OUPS , tu melanges un petit peu tout !!!

- En ce qui concerne le Matos en général le "PROPRIAITAIRE" du matériel doit être assuré personnellement pour ce qui lui appartient .  Une convention ECRITE avec ton asso avec licence peut "éventuellement" venir completer  ta propre assurance  mais à 99,99 % des cas  ce n'est jamais celui qui  achéte le spectacle qui doit assurer  le vol du matos , par contre il doit assurer les spectateurs en cas  par exemple d'incendie , mais aussi d'accident pouvant subvenir au cours du sqpectacle ( chute d'un projecteuyr par exemple) CE QUI N'EXCLUT PAS que ton asso ( employeur) doit aussi de son coté etre assuré pour ce genre de risque du aux structures et matos que vous utilisez  car  en cas d'accident selon que le "responsable" soit l'acheteur ou le venduer du spectacle l'un comme l'autre doivent se couvrir par une assurance .

2e question : allo Jazz n'est qu'un INTERMEDIAIRE entre toi et  l'employeur et dans ce cas les 2 partries doivent etre couvertes . Tu confonds l'AASO avec licence qui vend  ton spectacle-concert et Allo JAZZ Qui n'est qu'un intermediaire pour faciliter la paperasse et donc n'est pas ton employeur ( C'est en quelque sorte un contrat DIRECT entre toi et la mairie par exemple) d'ailleurs il me semble qu'allo Jazz ne posséde pas de licence ?  il ne fait que l'administratif en tant que relais  ,

[Saltimbanque]

Oui je mélange mais il faut dire que ce n'est pas évidents.

Je comprends parfaitement ce qui est évident. C'est le reste que je comprends pas


Mon association
Mon association est vide elle n'a aucune activité particulière et ne cherche pas à faire de spectacle ou autre. Mon association c'est moi (avec des prêtes noms pour le bureau (mon père en est le président en l’occurrence)).

C'est une association avec des status pour faire du spectacle et avec une licence n°2 de producteur de spectacle.
Elle est surtout un support parce que les mairies et d'autres types d'organismes ne s'adresse qu'a ce genre de structure et non a des musiciens directement. C'est somme toute assez banal.

Elle n'a d'autre vocation que d'être ce que j'en fait. Elle n'est, en soit, à l'origine d'aucune initiative.

Cette association n'est pas organisatrice elle est productrice.

Elle vends des spectacles à un organisateur. (ou si vous voulez je vends des spectacle au travers d'elle)

L'employeur
Je pensais que c'était l'organisateur qui était l'employeur mais vous me dites que c'est celui qui fait les papiers.
mais pas allojazz parce qu'il n'ont pas de licence.

Donc si je comprends bien le producteur est l'employeur et il à la responsabilité d'assurer ses employés.
Allojazz n'est qu'un intermédiaire potentiel entre le producteur et les employé pour géré la paperasse. Allojazz n'est pas producteur.

L'organisateur n'est pas employeur mais il à la responsabilité de ce qu'il organise (sécurité du publique, sécurité de la salle, ect) mais pas des musiciens et techniciens qui eux sont sous la responsabilité du producteur.

Le matos des musiciens, celui des techniciens est sous la responsabilité de chaque propriétaires.

Si le matos reste pendant une nuit dans une salle pour un concert le lendemain c'est eux qui assume les risques liés à leur matériel resté sur place.

Le producteur à aussi une responsabilité de sécurité vis à vis du publique pour le matériel qu'il a amené et/ou manipulé.


Voilà j'ai bon là ?

[teddy59]

OUIIIIIIIIIIIIIII   tu as bien résumé ce que nous t'avons expliqué

Par contre , tu es "border line " concernant ton asso . En effet tu devrais n'avoir aucune responsabilité au sein de celle-ci pour bénéficier du statut d'IDS ........................... car si tu es dirigeant de fait cela pourrait remettre en cause ton intermittence !!!!!

[Giampi]

C'est vrai qu'on mélange tout musicien/organisateur/employeur/employé/client...
Est-on pour autant obligé de se substituer aux obligations de nos employeurs pour pouvoir travailler? (création d'une association, président prête nom, facturation, mandataires, intermédiaires...)

En qualité d'artiste salarié, c'est la législation du travail qui s'applique en cas d'accident nous concernant durant le trajet et la durée de notre travail.

Dans le contrat d'engagement que nous signons avec l'organisateur/employeur figurent ces conditions générales:

Article 2 : L’organisateur fera son affaire personnelle de toutes les demandes d’autorisations administratives en temps opportun, du paiement des taxes, impôts, charges sociales, droits d’auteurs SACEM, assurances et autres éléments afférents au spectacle.

Article 3: L’organisateur est responsable de tout matériel (instruments de musique, partitions, costumes, matériel de sonorisation, éclairage,…) entreposé dans les locaux mis à la disposition des artistes dès leur arrivée et jusqu’à la fin du dernier service. De même, l’organisateur prendra toutes mesures nécessaires à la sécurité des artistes dès leur arrivée, et jusqu’à leur départ.                                                                                                                                                                                                                                               
                                                                                                                                                                    Article 8 : les intempéries ne pourront jamais constituer un cas de force majeure, l’organisateur devra prévoir une scène abritée lors d’un spectacle en plein air ou une salle de repli. L’organisateur fera son affaire de toute assurance annulation, le montant des cachets restant dus aux artistes si le spectacle ne pouvait avoir lieu en cas de mauvais temps.

Quels risques sont assurés? responsabilité civile? le vol? les dommages matériels pouvant survenir aux instruments mais aussi au mobilier de la salle? les dommages physiques du public en cas de bagarre, en cas d'électrocution, d'incendie, ou de blessure dû à la chute de notre matériel, de l'estrade ou du matériel de la salle?

[Saltimbanque]

Merci j'y vois bien plus clair.

Je précise que je ne suis pas dans le bureau de mon association (ni membre ni rien d'autre, juste employé). Quand je disais que l'asso c'était moi c'est parce que l'association ne s'active que lorsqu'il y a un projet et que c'est moi qui suscite les projets et quand je suscite un projet c'est à moi d'indiquer à l'association la marche à suivre. L'association n'a pas d'activité en dehors de ça si ce n'est dépanner un copain de temps en temps.



Giampi
Oui c'est exactement ça nous sommes obligé de nous substituer aux obligations de nos vrais employeurs.

Ce que tu met dans ton contrat est intéressant. C'est exactement ce genre de chose qui m'a amené à poser des questions.

Précision que dans le modèle que tu présente il s'adresse à l'organisateur/employeur. Donc cela veux dire que c'est l'organisateur qui te déclare. tu est engagé par lui ou l'intermédiaire qu'il aura choisi et non par "ton" association.

Du coup tes demandes son légitimes si ce n'est "L’organisateur est responsable de tout matériel (instruments de musique, partitions, costumes" car selon teddy59 c'est le musicien qui est responsable de son matériel dans la majorité des cas.

Par contre si l'organisateur achète le spectacle à "ton" association. tu aura un contrat avec ton association et ton association aura un contrat avec l'organisateur. Et comme cela à été dit c'est ton association qui sera responsable de ta sécurité en tant qu'employé.

Dans ce cas l'article 8 serait plutôt entre l'association et l'organisateur:

Article 8 : les intempéries ne pourront jamais constituer un cas de force majeure, l’organisateur devra prévoir une scène abritée lors d’un spectacle en plein air ou une salle de repli. L’organisateur fera son affaire de toute assurance annulation, les sommes restant dus à l'association seront versées même si le spectacle ne pouvait avoir lieu en cas de mauvais temps. (vite fait à l'arrache mais en gros c'est ça).

Donc, en dehors de ton matériel, puisque l'organisateur et aussi l'employeur il est responsable du reste.

En tout cas voilà ce que j'ai compris. D'autre pourrons me corriger ou m'approuver. Je ne suis pas affirmatif.

[Giampi]

Effectivement, il faut bien faire la distinction entre un contrat d'engagement et un contrat de vente ou de cession, les conditions générales peuvent différer. Les cachets sont dus par l'employeur en cas d'annulation (sauf en cas de force majeure), les salaires bruts figurant sur ce contrat d'engagement et sur le contrat de travail. Par contre, je ne sais pas si c'est valable pour un client, sur le prix total d'un contrat de vente ou figure en plus les cotisations sociales obligatoires, la TVA, les frais de gestion etc...

[teddy59]

De toutes façons TOUT DEPEND de la rédaction des contrats comme nous le disons à longueur de file sur le forum .
Dans un contrat on peut absolument TOUT marquer ( sauf bien sur ce que la décence ou la loi interdit comme par exemple fourniture d'une barette de Sh    .... à chaque musicos )

Ce qu'il faut savoir c'est qu'un contrat TRES PRECIS permet d'éviter les ennuis  , on peut trees bien decider que celui qui assurera les iontrumebnts et le matos soit le musicos OU le vendeur OU l'acheteur , le tout c'est que sur le contrat cela soit CLAIREMENT INDIQUE ( N.B. : il est toujours difficile de faire assurer le matos par un acheteur car dans ce cas il faut lui donner une liste TRES précise du dit matos avec son etat , sa vétusté et autres indications que l'on n'a pas forcement toujours à jour ! Idem pour certaine conditions .

MAIS il faut savoir qu'en cas de conflit et de passage devant un tribunal seul les ECRITS COMPTERONT !!! je suis bien placé pour le savoir car si vous avez suivi  , j'étais en conflit avec une mairie , et cela ( après 2 ans et  un changement de mairie) de s'arranger  car le service juridique c'est aperçu que j'avais raisons et ne souhaite pas aller au procès donc ils vont regler sans sourciller !!!.....

[Giampi]

Il m'est arrivé 2 fois de devoir supprimer ces articles des conditions générales pour un employeur particulier, sans quoi je perdais le plan... Les contrats d'engagements sont fait pour formaliser un accord, tant qu'on reste dans le respect de la législation, on peut s'adapter...
Il y a aussi l'aspect concurrentiel. Les orchestres sont en concurrence avec les disco-mobiles par exemple.
Les DJ quand (ils ne sont pas salariés) ou les prestataires de sono éclairages ont l'obligation d'avoir une assurance pro (et un N° RCS). Mais quand un groupe de musiciens est employé via GUSO je n'ai pas connaissance de cette obligation, cela doit être mentionné sur les contrats d'engagement.

[teddy59]

dans le cas de musicos , ils peuvent et doivent avoir simplement une assurance responsabilité civile . Mais ils peuvent egalement si ils le souhaitent avoir des assurances plus complètes . c'est d'ailleurs comme tu dis , tout est "adaptable" dans le respect de la législation et des accors que l'on peut avoir avec  la personne avec qui l'on traite le contrat  .

Plusieurs chanteurs/chanteuses connus exigent des  choses  comme 1 caisse de vin ou une bouteille de wisky ou des fleurs ou un repas spécifique etc .... tout cela indiqué sur le contrat qui  en cas d'(absence peuvent permlettre à l'artiste de ne pas se prodsuire et d'etre quand meme payé .... enfin c'est pour les stars   et pas pour nous ..... quoique 

[lullaby]

bonjour,

est ce que la responsabilité civile de l'ids peut fonctionner en cas de chute d'un projecteur ou autre matériel appartenant ou non a l 'ids d'ailleurs comme dit plus haut ?

interressant ce sujet

merci a tous