eclairage sur ma réadmission

[lisou]

bonjour,

même si la question a été traitée plus d'une fois sur ce forum, je me permet de la poser afin de me rassurer

Ma situation:

Date de première admission : 1/09/13
Date de fin de droits: 20/06/14
Date de demande de réadmission : 18/07/14 (dernier contrat le 13/07/14 mentionné sur mon dossier)

j'ai reçu une notification de PE me refusant l'ARE car je n'avais pas mes 507h au 20/06/14. Par ailleurs, je totalise 512h au 13/07/14 (ma fin des 319 jours étant le 16/07/04).

J'ai bien compris que dans un premier temps PE calculait les heures en partant du dernier contrat précédent l'AFD (chose qu'ils ont déjà fait d'où le refus) et qu'ensuite ils allaient "s'intéresser" à ma période des 319 jours. Ai je bien tout compris? Dois je effectuer une démarche quelconque pour la suite des événements ou la procédure est elle automatique?

Merci d'avance pour vos lumières

Lisou

[lisou]

hello!

Une bonne âme pour me renseigner? 

[sowwhat]

Puisque tu as 512h au 13 juillet, alors tu as assez pour être admise à l'ARE.
 Avais-tu joins tes dernières AEM à ton dossier de demande d'allocations ?
Si oui, PE aurait du faire le dernier calcul (celui partant de la date de fin de ton dernier contrat de travail avant ta demande d'allocations). Si ça n'a pas été fait, il faut que tu fasses une lettre en récapitulant tes contrat de travail (dates, employeurs, nombres d'heures / cachets) et en joignant copie des aem correspondantes (tu indiques dans ton courrier que tu n'as plus les originaux puisqu'envoyés avec le dossier), et demandant qu'on calcule tes droits à la date du lendemain de la date de fin de ton dernier contrat de travail de la période.
Si tu n'avais pas joins tes AEM, il est normal que PE n'ait pas fait ce calcul. Il faut donc que tu refasses un dossier avec ces AEM.

[lisou]

bonjour Sowwath,

merci pour ta réponse. J'avais joint les originaux des AEM demandées dans le dossier que PE m'a envoyé, c'est à dire décembre, février, avril, juin et celles de juillet. Je vais, comme tu me le conseilles, faire un courrier récapitulatif complet avec toutes les AEM!

Merci, je te tiendrai au courant

[sowwhat]

Je t'en prie Lisou !
En relisant ton premier post, une question me turlupine, tu dis "(ma fin des 319 jours étant le 16/07/04)." : comment calcules-tu cette période de 319 jours ?
Le problème vient peut-être de là...

[lisou]

et bien je suis partie de ma date de 1ere admission à laquelle j'ai ajouté 319 jours... j'ai bon?

[sowwhat]

Non. La période de référence de 319 jours (artistes) se calcule en partant de la date de fin du dernier contrat pris en compte pour le calcul des 507 heures et EN REMONTANT sur 319 jours.

Exemple :
Ton dernier contrat se termine au 13 juillet 2014.
Tu pars du 13 juillet 2014 et tu remontes sur 319 jours. Cela t'amène au 29 août 2013.
La période de référence va donc du 29 août 2013 au 13 juillet 2014.
Seuls les contrats compris dans cette période de référence sont pris en compte pour la recherche des 507 heures et le calcul de tes indemnités.

Bien sûr, un contrat qui a servi à une précédente ouverture de droits ne pourra pas servir à un nouveau calcul. De fait, la période de référence ne peut pas aller plus loin que la date de ta précédente admission (puisque celle-ci est le lendemain de la date de fin du dernier contrat de travail pris en compte lors de ta précédente ouverture de droits). Mais ta date d'admission n'est pas pour autant le début de ta période de référence.

[lisou]

Donc dans mon cas, ça colle?

si j'ai bien compris, à partir du moment où tu as 507h sur une période de 319 jours, tu peux demander le calcul de tes droits, indépendamment de ta date d'admission ou de date de fin de droits?

[sowwhat]

319 jours en partant de la date de fin d'un contrat de travail et en remontant, oui. La date d'admission et la date de fin de droits n'ont rien à voir dans l'histoire.

Je ne sais pas si ça colle dans ton cas, je n'ai pas le détail de tes contrats et cachets. Tu devrais être en mesure de le savoir en faisant un récapitulatif et en comptant.

Lis cette notice, tu sauras tout.
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Brochure_CAP_avril_2012.pdf

[lisou]

je vais potasser tout ça, merci Sowwhat!

Quoi qu'il arrive je vais réitérer ma demande!

Bonne journée

[lisou]

bonjour, me revoilà!

De retour chez moi, j'ai enfin pu consulter les courriers envoyés par Pôle Emploi:

- refus d'ARE (424h du 1/09/13 au 20/06/14 correspondant à ma période d'indemnisation)
- rejet de ma demande d'APS pour les mêmes motifs (APS dont je n'ai pas fait le demande mais c'est peut être automatique)
- une demande de justificatifs concernant mon activité de juillet (déjà fourni excepté pour un cachet effectué le 27/07)
- une demande de pièces complémentaires qui me demande de compléter un dossier d'ASS, mes justificatifs de juillet + mon avis d'imposition 2013

ma question est la suivante:

- dois je compléter le dossier ASS (qui me demande de remonter sur 10 ans) ou faire la demande un dossier d'ouverture de droits à l'ARE sachant que sur un période de 319 jours  en remontant à compter du 27/07/14, j'ai un total de 524h travaillées..?

merci pour votre patience et votre aide

[sowwhat]

Bonjour Lisou,
Fais un courrier en récapitulant tes contrats jusqu'au 27/07 et en joignant les Aem (copies si originaux déjà fournis) de juillet et en de mandant un calcul d'indemnisation ARE au 28 juillet.
Attends la réponse qui devrait être positive si tu n'as pas fait d'erreur de calcul.

[lisou]

courrier envoyé 

[lisou]

salut Sowwhat et salut à tous!

Des nouvelles de ma situation, et des bonnes en plus! je suis repartie pour un tour

Merci bien l'ami, à plus

[sowwhat]

Chouette !