Fin des droits au milieu d'une période de travail

Démarré par Jeremy, 04 Juillet, 2014, 10:03:26 AM

« précédent - suivant »

Jeremy

Bonjour,

Mes droits vont se terminer au milieu d'une période de travail. Je suis intermittent depuis quelques années mais c'est la première fois que ça m'arrive. Comme je suis très juste au niveau de mes heures, j'ai quelques questions.
Je devrais arriver en fin de droits le 14 août, et un employeur va m'embaucher sur une période du 1er août au 31 août. Habituellement, cet employeur me fait un seul bulletin de salaire et un seul aem pour toute la période, comptabilisant le nombre global d'heures de répétitions et de jours travaillés.
Est-ce que les heures travaillées entre le 1 et 14, bien quelles ne soient détaillées nulle part, ni sur le bulletin de salaire ni sur l'aem, vont pouvoir être précisément comptabilisées pour le recalcul de mes droits ?
Si oui, est-ce que la règle du décalage va s'appliquer, et ainsi, grâce aux heures travaillées entre le 1 et le 14 août, cela va repousser ma fin de droits au 18 août par exemple ? Et si je travaille entre le 14 et le 18 août, ces heures vont donc aussi être comptées pour le recalcul et vont créer un nouveau décalage ?

Merci de vos réponses

Jérémy

sowwhat

Le décalage se fera sur la totalité du contrat. Ta date de fin de droit reculera donc en fonction de nombre de jours indemnisés pour août. PE met toujours le nombre de jours non-indemnisés en début de mois.
Exemple :
Tu es artiste et que tu as 10 cachets isolés dans le mois (le 3, le 5, les 12, 13, 14, 15, le 18, les 22, 23, 24).
Cela te fait [(10*12)*1.3] /10 = 15 jours non indemnisés. 16 jours indemnisés.
PE considerera que les 15 premiers jours d'août ont été travaillés et que ton indemnisation commence le 16 août.
Si au 31 juillet, il te restait 14 jours sur les 243 jours de ton compteur, tu seras donc indemnisé du 16 au 29 août.
Le 29 août sera donc ta nouvelle date de fin de droit avec le décalage.


teddy59

Attention aussi  : RAPPEL : si tu ne travailles pas TOUS les jours et que ton ermployeur ne declare qu'une seule periode  , tes cachets ne compterons que pour 8h  alors que si tu travailles par exemple un jour sur 2 avec des déclarations indépendantes là les cachets vaudront 12h00

Jeremy

Merci sowwhat pour cet éclairage, et teddy59 pour ce rappel.
J'ai maintenant tous les outils pour calculer le jour de la fin de mes droits et comptabiliser le nombre d'heures qui compteront dans le recalcul.