[Enfin résolu après 14 mois] Répétition = Régime général ???

[teddy59]

COMBAT, COMBAT, COMBAT ne lache RIEN la victoire est au bout , de nombreux utilisateur du forum ont suivi nos conseils et nos encouragements et ont GAGNE !!!!!!!

A bientôt pour la suite !!!

[tyranorl]

J'y compte bien, mais c'est vrai que pour une première demande, baaaaaahhhhh.... J'espère que ça sera pas comme ça tous les 10 mois et demi !


En tout cas merci pour votre aide.

[Admin]

Pour le captcha, je voulais juste dire qu'une fois sur deux (en gros), il y avait des lettres vraiment difficiles à reconnaître (et je ne suis pas déficient visuel), ou alors qu'il se trompait (ce qui paraît plus douteux), mais en tout cas, que je ne passais pas cette étape.

ok merci, je vais essayer de baisser le niveau de sécurité du captcha.

[tyranorl]

De rien, de rien.

De mon côté, je rentre de tournée hier soir, avec un message répondeur de Pôle Emploi Services qui dit qu'il me rappelle suite à mon coup de fil de la veille (coup de fil que je n'ai pas passé...), et m'explique que :

- il manque une attestation employeur (que je leur ai déjà fourni 3 fois, et j'en suis absolument sûr, parce que, justement, sur l'opération de contrôle, j'ai dû photocopier un duplicata, n'est-ce pas, et donc je me suis demandé, enfin bref),
- mon dossier n'est absolument pas bloqué, puisque je suis toujours au régime général, et qu'il n'y a aucun problème.... Hmmmm, oui, sauf que, je suis sur le principe du "complément de salaire", aussi dès que je touche plus de 600 € bruts dans le mois, je n'ai pas d'indemnisation du régime général, elle est repoussée. Et évidemment, comme j'ai des cachets, ben, je dépasse les 600 € bruts... Ca pourrait durer toute la vie, finalement, je vois pas de quoi je me plains.... Bref, je suis en train d'écrire le calendrier de ce qui s'est passé, j'ai laissé un nouveau message, et je lis de nombreux tutoriels sur la fabrication de ceintures de dynamites, hahaha !

[teddy59]

OUI il joue la montre  , mais son en INFRACVTION puisque le dossier qui t'importe est bien celui de l'INTERMITTENCE et donc cet AEM soit disant manquante ne peut pas entraver celui-ci !!!!

[tyranorl]

Salut,

Bon, je rentre chez moi tout juste, et j'ai une réponse négative. Je vous la cite, vous me direz ce qu'il faut en conclure, perso, je ne comprends pas :

"Le contrôle nous a permis de relever des anomalies.

En effet, nous avons constaté que vous avez réalisé des prestations de "créations" au sein de l'association XXXX depuis le 19/09/2013.

Ces prestations ne relèvent pas du champ d'application de l'Annexe X de l'Assurance Chômage mais du Régime Général.

En conséquence, nous vous informons que ces déclarations émises à votre bénéfice depuis 19/09/2013 au sein de l'association XXXX ne peuvent être prises en compte pour le calcul de vos droits aux allocations chômage au titre de l'annexe X.

Une notification concernant la situation de vos droits à l'assurance chômage vous sera adressée ultérieurement."

Bon, je ne comprends pas pourquoi les répétitions (création) ne sont pas prises en compte, c'est quoi l'idée, c'est chelou, non ?
Et sinon, l'avant-dernière phrase, elle veut dire quoi, concrètement ?

Je boue.

Tcho !

[tyranorl]

A tout hasard, je précise que l'association en question m'a déclaré via le GUSO, et que c'est en effet écrit "création" dans l'objet du spectacle.

Bon, maintenant, si c'est une erreur, c'est une erreur de l'employeur, pas de moi, et ça devrait pouvoir se rectifier, non ?

J'ai vérifié la convention collective Arts et Spectacles, et clairement, elle dit que les répétitions doivent être déclarées et payées. Je cherche s'il y a quelque chose lié à la création de spectacle là-dedans.

[sowwhat]

Je te laisse lire le sujet suivant :
http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php/topic,3626.msg12527.html#msg12527

[tyranorl]

Aïe... J'attendais une conclusion, mais c'est pas évident.
Bon, en l'occurrence, en ce qui me concerne, toutes les répétitions de création que j'ai eues de déclarées ont donné lieu à un spectacle (une production) et ont été jouées, à part l'une d'entre elles dont la première a été décalée, et sera finalement jouée en Octobre. Mais pour cette dernière, il y a eu des conventions de partenariat de signées entre l'asso qui m'emploie et une compagnie de cirque qui coproduit, et il y a une prévente du spectacle.

Est-ce qu'il faut que je produise toutes ces pièces, ou est-ce que, comme Viviane le suggère, je crie plus fort.

Pour l'instant, j'ai rédigé un courrier (pas encore envoyé), leur rappelant que partout dans l'article 6 dans la Convention collective nationale, il est question de création et de répétitions, que je souhaitais donc qu'il révise leur décision, et qu'ils assortissent leurs prochains courriers des références des articles de loi qui motivent leurs décisions.

J'ai évidemment tenté d'appeler la personne référente (encore une tireuse isolée ?), et comme d'habitude, je suis tombé sur son répondeur. J'ai donc laissé un message en plus.

Qu'en dîtes-vous ?

(pfff, pour une première demande, je suis content, je vois Montmartre, et de haut, SVP)

[sowwhat]

Fait un courrier en précisant que ces heures correspondent à des répétitions en vue de représentations de tel et tel spectacle, à telles dates et à tel endroit pour lesquelles tu as été payé et déclaré.
Le souci, c'est le fait de passer par le Guso... qui n'est pas fait pour les producteurs de spectacles réguliers mais pour les organisateurs occasionnels seulement. Et là, ça coince.
Quel est l'objet de l'asso qui t'emploie ?

[tyranorl]

C'est un objet assez large. Le code NAF c'est 9499Z ou 9399Z, je ne sais plus, c'est pour "autres associations à adhésions volontaires" ou un truc du style. L'objet c'est la promotion et la diffusion des arts eklektiks libres par tous les moyens légaux.
En pratique, cette asso fait du spectacle, bien sûr, avec de la création, de la diffusion, mais aussi de la production phonographique, de la formation aux techniques du spectacles à base de logiciels libres, et du développement de solutions libres (logiciels et hardware) pour l'art (spectacle, musique, arts plastiques...), ou encore de l'information sur ce que sont l'art, les logiciels et les matériels libres, etc., etc.

[sowwhat]

... bancal le truc je trouve.
Combien de spectacles produits par an ?

[tyranorl]

Tu veux dire tournés ou créés ?

Côté création, c'est assez irrégulier, ça dépend un peu des projets des artistes dedans. Au niveau tour, je sais pas, je dirais tous artistes confondus, peut-être 20/30, pas plus, et en incluant les quelques réalisations.

[sowwhat]

Et ils ont pas de licence

[tyranorl]

Si, ils ont : 2 et 3.
Pour préciser, le code NAF c'est 9993Z ou un truc du genre, donc "autres associations fonctionnant par adhésion volontaire", ce qui fait que, même avec des licences, ils peuvent recourrir au GUSO.
Comme il n'y a pas d'administratif pur dans cette structure, c'est plus pratique pour eux.