auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent;

Auteur Sujet: auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent  (Lu 7332 fois)

Hors ligne soundjata

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auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
« le: 01 mars, 2014, 09:17:14 am »
Bonjour,
Je suis auto-entrepreneur APE 9329Z "Autres activités récréatives et de loisirs" et il y a un mois j'ai commencé a faire des cachets de spectacles. Depuis mon premier cachet je n'ai rien déclaré en tant que auto-entrepreneur et j'envisage abandonner le régime d'auto entrepreneur.
En attendant je voudrai savoir si ça peut être un problème le fait de déclarer des cachets sans avoir quitté le régime d'AE étant donne mon code APE.
Je sais que selon l'APE on peut ou pas etre intermittent et AE au même temps, mais je n'arrive pas a trouver la réponse dans mon cas.
J'ai demandé auprès de l'URSSAF mais ils n'ont pas su me répondre.

Et un autre petit question rien a voir......maintenant je déclare parmi des AREs, mais une asso a fait un GUSO pour un spectacle et il n'a pas marqué l'heure d'embauche: c'est un problème? Si c'est le cas, on peut le modifier?
Merci en avance
« Modifié: 01 mars, 2014, 09:22:21 am par soundjata »

Hors ligne Giampi

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Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
« Réponse #1 le: 01 mars, 2014, 11:02:11 am »
Quel est ton métier? Il est possible de cumuler le statut d'auto entrepreneur et intermittence mais pas dans la même activité. D'autre part l'AE n'est pas autorisé dans le spectacle.

Hors ligne soundjata

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Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
« Réponse #2 le: 01 mars, 2014, 12:32:39 pm »
Je suis musicien

Hors ligne teddy59

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Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
« Réponse #3 le: 01 mars, 2014, 12:51:22 pm »
Et tu es musicien en A.E. ?

Hors ligne Giampi

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Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
« Réponse #4 le: 01 mars, 2014, 13:21:06 pm »
Wow !
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En attendant je voudrai savoir si ça peut être un problème le fait de déclarer des cachets sans avoir quitté le régime d'AE étant donne mon code APE.
Gros problèmes oui... ???

Hors ligne soundjata

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Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
« Réponse #5 le: 01 mars, 2014, 17:51:17 pm »
Non, en AE je suis "animateur", avec le code APE 9329Z "Autres activités récréatives et de loisir", mais depuis ma premier déclaration en cachet je n'ai rien déclaré en tant que AE. Il y a un mois de ça.....ça craint?

Hors ligne teddy59

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Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
« Réponse #6 le: 02 mars, 2014, 08:07:49 am »
L'ANIMATEUR n'étant pas dans le champ  du spectac le ( liste officielle)  je pense que tu peux tres bien etre IdS et en meme temps AE en animation .
Ce n'est pas une obligation d'avoir une activité" minimale en AE , tu peux tres bien etre plsuieurs mois sans activités AE . Le tout etant que lorsque tu as une activité en AE tu la declare à PE

Hors ligne soundjata

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Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
« Réponse #7 le: 02 mars, 2014, 09:26:11 am »
Merci de ta réponse teddy59  :)