AFD comment calculer quand on fait des cachets

Démarré par bupper, 04 Mars, 2014, 13:00:24 PM

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bupper

bonjour
J'aimerais savoir comment calcul ses indemnités AFD quand on travaille dans le mois. Je trouve nulle part cet info. Par exemple (simplifié je vous accorde) quand on travail & on reçois le ARE c'est a peu près 1 jour & demi arrêté par cachet (si 8 cachets PE vous arret 12 jours d'indemnités) mais je trouve pas d'info sue comment ça se passe quand on est sur l'AFD.

merci de vos réponses

sowwhat

Je pense que c'est la même chose. L'AFD est une indemnité journalière tout comme l'ARE. PE doit pouvoir te répondre, ceci dit.

bupper

je viens de trouver un doc de 2009 sur l'AFD qui dit
"Le nombre de jours indemnisables au cours d'un mois civil est égal à la différence entre le nombre de jours calendaires du mois civil concerné et le nombre de jour correspondant au quotient des rémunérations brutes mensuelles par 50 (article D. 351-8 du code du travail)."

je ne comprends rien dans cela (je suis bête) & si qq'un peut traduire simplement ce que ça veut dire je serais très content.
merci

sowwhat

#3
Je pense que c'est le calcul pour le régime général, pas pour l'intermittence... mais bon, ça veut dire :
Nombre de jours indemnisables = nombre de jours dans le mois - (rémunérations brutes / 50)
Soit par exemple :
Pour mars (31 jours) et pour un total de salaires brut sur le mois de 1200 euros :
31 - (1200 / 50) = 31 - 24 = 7 jours indemnisables

Encore une fois, PE doit pouvoir te répondre. Demander à parler à quelqu'un de l'indemnisation (ex-assedic) et non quelqu'un du recrutement (ex-anpe).

sowwhat

Ah ! En me replongeant dans la brochure cip, j'ai vu que le calcul donné plus haut est bien le bon.
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Brochure_CAP_avril_2012.pdf

décalage mensuel en afd :
Le nombre de jours non indemnisés chaque mois ne se calcule pas de la même façon
qu'en Are et en APS : il est égal au salaire total brut ou brut abattu du mois divisé par 50.
Exemple :
Pour 1500 € brut ou brut abattu gagnés dans le mois :
1500 / 50 = 30 jours non indemnisés