Association Declarer un cachet

Démarré par mizouille, 29 Janvier, 2014, 16:18:23 PM

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mizouille

Bonjour,
nous sommes une association pour la diffusion de spectacle vivant, avec un numero de licence entrepreneur de spectacle vivant.

Nous souhaiterions payer par un cachet notre metteur de scene.
Pourriez vous m'indiquer la marche a suivre svp ?

Cordialement,

teddy59

Bonjour

??????? Bizarre votre question ! Si vous avez une licence , vous pouvez faire des fiches de paie aux IDS que vous employez

mizouille

Selon toi, en tant qu"association le mieux serait de faire une fiche de paie ?

Je viens d'appeler Pole Emploi (departement 99 puis choix 2 pour le centre de recouvrement cinema et spectacle) qui m'ont dit de m'affilier au pole emploi, de faire un AEM et de calculer les cotisations sociales sur le site du guso pour avoir une idée)... qu'en pensez vous?

sowwhat

#3
Vous devez :
- vous affiliez à l'URSSAF
- vous affiliez à Pôle Emploi Spectacle
- vous affiliez à AUDIENS
- vous affiliez aux CONGES SPECTACLE
- vous affiliez à l'AFDAS

Ensuite :
- faire une DPAE (déclaration préalable à l'embauche) avant le début du contrat de travail
- établir un contrat de travail
- faire une AEM à la fin du contrat de travail
- établir une fiche de paie
- payer le salaire net à l'employé
- payer les cotisations à l'Urssaf, à Pôle-Emploi, à AUDIENS, aux Congés Spectacle et à l'AFDAS

Quand vous avez reçu la licence d'entrepreneur du spectacle, la DRAC vous a envoyé un papier récapitulant les organismes auxquels vous devez vous affiliez (ceux que je viens de lister) et vous a demandé de lui fournir la preuve de ces affiliations dans un délai précis (je ne me souviens plus si c'est 1 mois ou 3 mois). Il suffit donc de faire ce qu'on vous dit de faire...

Pour ce qui est des cotisations PE, c'est simple : c'est 3.8 pour les charges salariales, 7.5 pour les charges patronales et 0.3 d'AGS, soit un total de 11.6% du brut.
Mais IL NE SUFFIT PAS de faire une AEM et de payer les cotisations chômage pour être dans les règles.
IL FAUT faire TOUT ce que je viens de vous dire.

mizouille

merci pour cette réponse complete .
Je ne me souviens pas d'avoir eu une lettre me disant de m'inscrire a tout ça... mais j'ai peut etre du zapper ...

mizouille

et pourquoi je ne pourrais pas payer mon metteur en scene directement par un cheque emploi associatif ?

sowwhat

Parce que le chèque emploi associatif ne peut pas être utilisé pour déclarer un intermittent du spectacle.

mizouille

un metteur en scene est forcement intermittent du spectacle ?

sowwhat

Mizouille, tu sais, tu me fais peur. J'ai relu tes anciennes questions et une chose m'apparaît clairement : tu ne possèdes pas le quart du huitième du centième de ce qu'il faut savoir pour être employeur. Tu ne sais pas ce que signifie "salarier", tu ne sais pas ce qu'est un "cachet", tu ignores tout de la gestion sociale, c'est une évidence. Je ne peux pas te faire un cours particulier à coup de messages. C'est complexe la gestion sociale, ça demande de comprendre a minima le sens des mots qu'on emploie et donc de connaître leur définition, ça demande de savoir lire une fiche de paie puisqu'il s'agit d'en établir, ça demande de connaître les différents organismes collecteurs, leurs missions et leurs fonctionnements. Bref, c'est un TRAVAIL, un vrai travail, pas une recette de cuisine qu'on peut chiper sur le net...
Donc, je vais conclure en te donnant LE conseil du siècle, LE SEUL qui soit sensé de te donner : FORME-TOI avant de faire n'importe quoi.

teddy59

Le pire de tout cela c'est que la DRAC a octroyé une licence à la structure  alors qu'à d'autres qui sont TRES confirmé dans le domaine du spectacle et de la gestion elle ne leur accorde pas !!!
Le monde tourne à l'envers , la France bascule !!!!

mizouille

ahahahah c'est parce que vous êtes des rageux à cause de la licence ! je comprends mieux, tout s'explique !

Si on ne peut même plus venir sur un forum pour poser une question, je trouve cela abusé !

Vous en faites pas, j'ai les diplômes, j'ai l'argent qu'il faut et je pense que je vais m'autoformer et plus vous embêter avec mes questions !

J'espère qu'en travaillant dans le spectacle, vous arrivez à être plus diplomate que cela !!

Ankaa

Ne prends pas mal les choses, Mizouille !
Il ne s'agit pas d'être rageux, et sowwhat est loin de l'être. Simplement, il faut que tu saches qu'être employeur, ça ne s'improvise pas. Il y a des règles, de bases, qui, même si elles sont dites "de base", ne sont pas hyper simples. C'est un fait.

Le fait est aussi, qu'obtenir une licence d'entrepreneur de spectacles est... sur le papier, assez simple à obtenir (ceci dit, si ta structure a obtenu cette licence, c'est qu'elle est forcément au moins pré-inscrite à toutes les caisses relatives à l'emploi des artistes ; dès la première embauche, ces caisses valideront les inscriptions) mais ensuite, quand il s'agit de salarier réellement des gens, les employeurs sont litérallement livrés à eux-mêmes, ce qui est loin d'être simple pour eux... et comme tu es présentement dans cette cette situation, je suppose que tu es d'accord avec moi.
C'est pourquoi, quand il s'agit de donner des conseils quant à l'emploi de personnel artistique, ou technique travaillant par intermittence, c'est tellement particulier que ça devient hyper complexe de te conseiller BIEN et SERIEUSEMENT sur un forum. Hé oui, c'est là qu'on atteint la limite des forums, hélas. Un peu comme s'il fallait, en 2 ou 3 messages, expliquer comment on joue un rôle précis dans les détails d'interprétations pour un comédien. Ca devient tendu.

C'est pourquoi il t'est conseillé de te former (il existe des organismes qui peuvent, soit former, soit donner des infos sur des organismes qui font ça), non pas pour squeezer ton élan qui est bon (parce qu'on sait bien ici, qu'il existe plein de gens qui ne se donnent même pas la peine de se renseigner en amont comme tu cherches à le faire, notamment en venant poster ici) mais pour te donner le meilleur conseil qui soit : le plus productif pour toi. Voilà  :)

mizouille

Reflechissez un peu les mecs, si l'assoc avait plus d'argent on prendrait un comptable pour le faire! mais comme c'est pas possible et qu'on a 1 ou 2 cachets a faire pour le moment, je me dis que l'on peut peut-être se débrouiller seul au début !!

Ankaa

Mais tout le monde à réfléchi, tu ne vois pas ? On a bien compris qu'il ne s'agissait pas pour toi de prendre un comptable, sinon, si tu avais posé une question, ça aurait été "quel comptable prendre ?"
Et on sait aussi qu'il y a des alternatives entre prendre un cabinet comptable qui va nécessiter un budget (ce qui d'ailleurs me parait logique) et l'autre extrême qu'est faire n'importe quoi.

Maintenant, je crois qu'il faut que tu mettes un peu d'eau dans ton vin et que tu réfléchisses toi aussi. Tu dis :

CitationSi on ne peut même plus venir sur un forum pour poser une question, je trouve cela abusé !

Tu n'as pas posé UNE question qui implique une réponse, mais tu as demandé un modus operandi (que Sowwhat t'a d'ailleurs donné un peu plus haut). Après, bien sûr, tu es libre de rester seul, mais vraiment seul (= sans l'aide des gens d'ici) pour faire tes papiers : nous, ça ne nous rapporte absolument rien de t'aider, du mieux qu'on peut, avec nos limites : nous sommes sensiblement des anonymes sur le forum alors ça ne nous rapporte même pas un brin de notoriété. De même, la responsabilité d'employeur (et les risques attenants), ce n'est pas nous qui la prenons, mais toi, tout comme la sanction ne nous retombera pas dessus, mais sur toi et ton asso, éventuellement sur la personne qui sera salariée.

Alors, au final, c'est toi qui vois...

sowwhat

Je rejoins Ankaa et n'ai rien à ajouter. Tu demandes de l'aide, on te la donne dans la mesure de nos moyens et les limites qu'offre un forum. On ne peut pas te former à la gestion sociale en trois messages, pas parce qu'on ne le voudrait pas mais parce que c'est impossible tout simplement.