Déclaration des répétitions et calcul de prise en charge par pôle-emploi;

Auteur Sujet: Déclaration des répétitions et calcul de prise en charge par pôle-emploi  (Lu 5660 fois)

Hors ligne Lud0bite

  • Newbie
  • *
  • Messages: 5
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Bonjour,

Je me retrouve dans une situation délicate.
J'ai travaillé en novembre et décembre 2013, soit 44 cachets.
Il s'agissait de cachets de répétition (2 services de 4heures).
Ma question est donc la suivante : puisqu'il s'agit de cachets isolés, pôle-emploi devrait convertir chaque cachet en 12h et donc trouver 528 heures. Mais, j'ai lu ici et là que certains conseillers prenaient en compte les heures effectives soit 8h/jour donc 352 heures (pas assez pour m'ouvrir mes droits). Pourtant, quand on joue un soir, un spectacle d'une durée de 1h30 (1 cachet isolé), pôle-emploi convertit le cachet en 12h pour 1h30 de travail effectif... c'est donc très fou tout ça. Merci de votre aide.

Hors ligne sowwhat

  • Membre acharné
  • *****
  • Messages: 511
  • Karma: +2/-0
    • Voir le profil
Si tu es déclaré en cachet et que chaque contrat de travail court sur 5 jours max., chaque cachet comptera pour 12h car ils seront considéré comme isolés. Si ton contrat de travail est d'une durée supérieure à 5 jours, et quelque soit le nombre de cachets ou de jours travaillés, chaque cachet comptera pour 8h car sera considéré comme groupé.

Hors ligne Lud0bite

  • Newbie
  • *
  • Messages: 5
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Merci pour ta réponse. Mais certaines personnes me disent que les cachets correspondent uniquement aux représentations et que si je répète je dois déclarer des heures, en l’occurrence 8/jour. Est ce que mon contrat de travail doit indiqué deux services de 4h ou bien juste indiquer un cachet de répétition, sachant que je n'ai jamais travaillé plus de 4 jours pour le même employeur.

Hors ligne sowwhat

  • Membre acharné
  • *****
  • Messages: 511
  • Karma: +2/-0
    • Voir le profil
C'est pas toi qui décide si tu es déclaré en cachet ou en heure mais ton employeur en respect avec le code du travail et la convention collective que l'entreprise applique. L'important est ce qui est indiqué sur tes AEM. Si ton employeur a mis "1 cachet", c'est un cachet et PE comptera pour un cachet. Isolé si contrat de moins de 5 jours, groupé si contrat de plus de 5 jours.

Hors ligne Lud0bite

  • Newbie
  • *
  • Messages: 5
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Merci beaucoup !

Désolé d'être insistant avec mes questions. Pôle-emploi contrôle en ce moment mes déclarations et celles de mon employeur. Ils réclament tous mes contrats de travail.

Dans mes contrats, ce qui est certain, c'est qu'il est indiqué dans la catégorie rémunération : cachet de répétition (qui, je le répète, sont tous isolés)

Toutefois, ma question se porte plus précisément sur le calcul de pôle-emploi : va t-il prendre en compte la déclaration 1 cachet de répétition isolé = 12h ou bien le travail effectif dans mon contrat qui précise : 1 cachet de répétition (2 services de 4heures) ; sachant que selon le code du travail, les services ont uniquement été instaurés pour limiter le temps de travail et éviter les abus.

...

merci

Hors ligne christian01

  • Membre assidu
  • ****
  • Messages: 491
  • Karma: +2/-0
    • Voir le profil
Bjr.

Ce sont les AEM qui priment, qu'indiquent-elles ?

Hors ligne Lud0bite

  • Newbie
  • *
  • Messages: 5
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Mon employeur a rempli les AEM en cochant la case "cachets isolés" : nombre 3 - 3 jours travaillés et nombre : 4 - 4 jours travaillés.

Toutefois Pôle-emploi réclament mes contrats de travail - dans lesquels il est indiqué : rémunération = 3 cachets de répétitions ou 4 cachets de répétitions (sans préciser le nombre d'heures ni de services) puisqu'il s'agit là d'un forfait à la journée.

Hors ligne christian01

  • Membre assidu
  • ****
  • Messages: 491
  • Karma: +2/-0
    • Voir le profil
Ca te fait donc 7 cachets isolés à 12h chacun

tu peux jeter un oeil http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=4548.0 et fouiller ailleurs aussi


attention au maxi de cachets par mois : 28

« Modifié: 18 janvier, 2014, 15:41:58 pm par christian01 »