Réadmission ARE;

Auteur Sujet: Réadmission ARE  (Lu 3274 fois)

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Réadmission ARE
« le: 04 janvier, 2014, 15:22:25 pm »
Bonjour à tous, j'ai cherché des réponses un peu partout sur le net mais beaucoup de choses contradictoires... J’espère donc pouvoir trouver une réponse ici:
 
  Je me suis présenté pour la première fois à PE le 12 janvier 2013 pour ma première inscription ayant accumulé 680h. Dossier très mal géré de base par PE m'ayant d'abord inscrit au régime général puis m'ayant fait changer de conseillers plusieurs fois, étant nouveau dans le milieu et ne connaissant pas toutes les ficelles, je me suis donc trouvé un peu perdu. Je ne suis pas tout blanc non plus ayant quelques fois oublié de m'actualiser à temps. J'ai effectué des demandes de rétro-activité pour chaque mois où je ne m'étais pas actualisé à temps. J'ai donc touché mes Assedic pour la première fois en juin 2013 et chaque mois par la suite plus les rétro-activité (étant devenu assidu sur les périodes d'actualisation  ::))
 
  Dans mon dossier a l'heure actuelle tout les problèmes semble être réglé j'aurais juste quelques point que je souhaiterai éclaircir:
-Sur mon avis de situation il est écrit que "Par notification du 1er octobre 2013 je suis repris au bénéfice de l'ARE consécutive à la FCT du 12 janvier 2013" et que je suis inscrit comme demandeur d'emploi seulement depuis le 30 juin 2013 (certainement suite à une non-actualisation) quel date prendre en compte ?
-Ma fin de droits est fixé au 11 janvier 2014 - il me restera à cet date 11 jours d’indemnisation - J'ai d'ores et déjà les heures nécessaires pour une réadmission mais je me pose des questions: si il considère que je suis demandeur que depuis le 30 juin 2013 les heures effectué avant cet date ne seront pas prises en comptes ? Les heures effectué les mois ou je ne me suis pas actualisé aussi ? Et enfin quel date prendront-ils en compte pour la réadmission, ma dernière FCT datant de juin 2013.

En espérant avoir tout bien expliquer, merci d'avance.

Hors ligne sowwhat

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Re : Réadmission ARE
« Réponse #1 le: 06 janvier, 2014, 10:33:22 am »
-Sur mon avis de situation il est écrit que "Par notification du 1er octobre 2013 je suis repris au bénéfice de l'ARE consécutive à la FCT du 12 janvier 2013" et que je suis inscrit comme demandeur d'emploi seulement depuis le 30 juin 2013 (certainement suite à une non-actualisation) quel date prendre en compte ?
-Ma fin de droits est fixé au 11 janvier 2014 - il me restera à cet date 11 jours d’indemnisation - J'ai d'ores et déjà les heures nécessaires pour une réadmission mais je me pose des questions: si il considère que je suis demandeur que depuis le 30 juin 2013 les heures effectué avant cet date ne seront pas prises en comptes ? Les heures effectué les mois ou je ne me suis pas actualisé aussi ? Et enfin quel date prendront-ils en compte pour la réadmission, ma dernière FCT datant de juin 2013.

Bonjour,
- Ta question "quelle date prendre en compte ?" n'est pas très claire pour moi : quelle date prendre en compte pour quoi ?
- Ta fin de droits recule chaque fois que tu travailles (c'est ce qu'on appelle le "décalage"), elle est donc "fictive" et correspond à ta situation au 31 (ou 30) du mois précedent (le 31 décembre donc aujourd'hui). C'est d'ailleurs dit ainsi "au 31 décembre, il vous reste x jours d'indemnisation". Il ne te restera donc aucun jour d'indemnisation le jour de ta fin de droits (c'est le principe d'une "fin de droits" = avoir épuisé ses droits).
Les contrats effectués alors que tu n'étais pas demandeur d'emploi sont évidemment pris en compte. Donc si ceux effectués avant le 30 juin (date de ton "rattrapage" si j'ai bien compris) n'ont pas déjà servi à calculer ton indemnisation actuelle (et PE dit que non, puisqu'il est mentionné que ta dernière FTC prise en compte est au 12 janvier), ils seront pris en compte pour le prochain calcul.
Un bémol : tes oublis d'actualisation. Il faut savoir que PE a une règle particulière pour les intermittents : toute heure non déclarée lors de l'actualisation est exclue du calcul de la prochaine actualisation.
Etant donné que PE t'a "rattrapé", peut-être que tu échapperas à cette règle mais ce n'est pas sûr du tout.
« Modifié: 06 janvier, 2014, 10:35:31 am par sowwhat »

Hors ligne PhillipMorris

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Re : Réadmission ARE
« Réponse #2 le: 08 janvier, 2014, 19:09:27 pm »
Merci pour la réponse j'y vois un peu plus clair. Donc pour les heures non actualisée étant donné qu'il ont validé une demande de rétro-activité à chaque fois et que j'ai touché l'argent ça devrait être possible qu'il les prennent en compte ? Et donc dans ce cas là si la réadmission venait à être valider partiront-ils du lendemain de la dernière FCT comme date de début de droits et donc je perdrais les mois allant de juin a janvier ou partiront-ils du jour même ou du lendemain du jour de la demande de réadmission ?

Hors ligne sowwhat

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Re : Réadmission ARE
« Réponse #3 le: 09 janvier, 2014, 09:56:02 am »
Pour définir la "période de référence" (les 10 mois ou 10 mois et demi) qui sert à calculer les 507 heures, PE part toujours de la date de fin du dernier contrat de travail et remonte.
Exemple :
Tu fais recalculer tes droits au 20 janvier 2014. Ton dernier contrat de travail avant cette date est du 15 au 17 janvier 2014. PE part du 17 janvier 2014 et remonte sur 10 mois (si tu es technicien) ou 10 mois et demi (si tu es artiste) et regarde si tu as 507 heures sur cette "période de référence".
Ta date d'inscription (ou de réinscription) en tant que demandeur d'emploi n'entre pas en ligne de compte.
FCT = Fin de Contrat de Travail
Voilà la règle générale.
A celle-ci s'ajoute, comme je te l'ai expliqué, que NORMALEMENT PE ne prend pas en compte les contrats non déclarés lors de l'actualisation. Il est POSSIBLE qu'ils fassent une EXCEPTION pour toi mais il s'agira d'un coup de bol et je ne peux rien t'assurer. Ton cas est particulier, tu n'as pas fait de "fausse déclaration", tu n'en as pas fait du tout. Puis tu as demandé un "rattrapage" suite à cet oubli. Rattrapage qui a été accepté. Ce que va faire PE, j'en sais rien. Ce serait bien que tu nous tiennes au courant de la suite, comme ça, on saura.
Conseil pour la suite : actualise-toi en temps et en heure ! (quitte à te mettre une alerte sur ton portable si tu es du genre tête en l'air :) )

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Re : Réadmission ARE
« Réponse #4 le: 12 janvier, 2014, 19:23:14 pm »
D'accord merci beaucoup je comprend mieux. Mes droits se sont donc finis hier, ma dernière FCT remonte à fin juin 2012 ayant arrêté de travailler pour cause de problèmes avec mon employeur principal et voulant rester au chevet de ma mère ayant de gros souci de santé. Ayant deja mes heures je me suis dis que cela ne poserait pas de problèmes un petit "break" mais maintenant je m'interroge, si ils prennent en compte le lendemain de la dernière FCT comme date de début d'indemnisation je perdrais tout de juin à janvier ?

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Re : Réadmission ARE
« Réponse #5 le: 13 janvier, 2014, 15:42:57 pm »
Bon... je ne comprends pas ta question, désolée.

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Re : Réadmission ARE
« Réponse #6 le: 13 janvier, 2014, 21:31:28 pm »
Désolé je me suis peut-être mal exprimé, je n'ai aucun contrat après juin 2013, donc si ils se basent sur cette dernière FCT pour démarrer l’indemnisation à partir du lendemain je perdrais les mois déjà écoulé ? Dans le sens où les mois allant de juin 2013 à janvier 2014 sont déjà passé dans le calendrier. Ou aurais-je droit à 8 mois quand même ?