CDD Mensuel pour un même spectacle?

Démarré par tanin, 03 Janvier, 2014, 15:42:34 PM

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tanin

Bonjour à Tous,  et d'avance merci de vos réponses...
J'ai fais une recherche sur le forum, mais j'ai pas la réponse précise... ni surtout le texte qui dit quoi faire!
Mon soucis est le suivant, comme beaucoup je me pose la question des cachets isolé et groupés, selon le CDD ... j'ai vu que cela à déjà fait moultes sujets...
Donc j'ai bien compris ce qui défini un cachets groupé ou isolé... une AEM par CDD...
Globalement mes employeurs me font un CDD par spectacle joué, ou joué consécutivement... Si je joue le même spectacle le 1er et un le 30, j'aurais 2 CDD, 2 AEM et 2 cachets de 12h....
Première question, est ce que cela est normal....  ou il serait obligatoire de faire  qu'un CDD et donc d'avoir une période de 30j et donc de passer en cachets groupés... ?
Qu'est ce qui défini l'obligation ou pas de faire un ou plusieurs CDD par mois pour un même spectacle?
Il peut m'arriver de jouer dans le même lieu le même spectacle, plusieurs fois dans le mois, et je me suis toujours retrouvé avec des CDD distincts et donc des caches de 12h....
Y a t il des textes qui précisent cela?
Aujourd'hui, je suis dans la configuration ou un employeur m'a fait un contrat qui court sur le mois pour 7 spectacles non consécutifs, et je me retrouve avec des cachets groupés... L'employeur est de bonne volonté, ça ne lui pose pas de soucis de faire de la paperasse en plus, mais il me dit que la règlementation lui impose de faire cela?  Je voudrais savoir où l'on trouve des sources fiables, quand a ce sujet?
Sur un mois ou je travail beaucoup, je me retrouve donc en CDD avec plusieurs employeurs sur les mêmes périodes, bien que je ne fasse même pas 2 spectacle le même jours, et que je ne dépasse pas les 4j consécutifs par même spectacle....

Y a t il donc une règlementations au niveau des CDD, ou est ce au bon vouloir de l'employeur et a t il toute liberté de choisir s'il va faire un ou plusieurs CDD dans le mois pour une même spectacle, dans un même lieu, ou pas?

J'espère être assez clair, et vous remercie d'avance de vos réponses éclairées et de vos sources!
Sincères salutations
Stef


sowwhat

Citation de: tanin le 03 Janvier, 2014, 15:42:34 PM
Si je joue le même spectacle le 1er et un le 30, j'aurais 2 CDD, 2 AEM et 2 cachets de 12h....
Première question, est ce que cela est normal....  OUI
ou il serait obligatoire de faire  qu'un CDD et donc d'avoir une période de 30j et donc de passer en cachets groupés... ? NON
Qu'est ce qui défini l'obligation ou pas de faire un ou plusieurs CDD par mois pour un même spectacle? IL n'y a aucune obligation de faire un ou plusieurs cdd. L'employeur fait comme il veut. Mais pour permettre un calcul de droits PE qui correspond à la réalité, il est judicieux de faire un cdd par période sans "trous" : donc si une représentation le 2 janvier et représentation le 29 janvier, et bien deux cdd. Faire un seul cdd mensuel est légal mais c'est nul pour l'artiste intermittent qui voit ses cachets passer à 8h pour aucune raison valable.
Aujourd'hui, je suis dans la configuration ou un employeur m'a fait un contrat qui court sur le mois pour 7 spectacles non consécutifs, et je me retrouve avec des cachets groupés... L'employeur est de bonne volonté, ça ne lui pose pas de soucis de faire de la paperasse en plus, mais il me dit que la règlementation lui impose de faire cela? aucune réglementation ne l'oblige à faire ça.

tanin

Merci Sowwhat pour tes explications, c'est bien ce que je pensais.... !  et que fonctionne depuis 14ans... !

Si quelqu'un a d'autres sources ou avis je suis preneur quand même!
Merci d'avance

Sincères salutations
Stef