Intermittent et auto-entreprise.

[sowwhat]

Euh... que tu sois en colère, je le comprends mais que tu nous hurle dessus, un peu moins... j'ai essayé de t'aider dans la mesure de mes connaissances.
Je ne comprends pas comment un chiffre d'affaire peut être assimilé à une rémunération, ce n'est pas juridiquement plausible à mon sens. Cependant, je ne suis pas juriste.
C'est pour cela que je te conseille d'en référer à un avocat. Tu peux aussi contacter la coordination des intermittents, ils pourront peut-être t'aider.

[teddy59]

tout à fait d'accord avec Sowwhat .
Tu debarques ( 1er message) avec une question , on essaye de te donner des conseils , des pistes , etc et tu te faches

Nous sommes des B2N2VOLES ayant "quelques  connaissances" dans le domaine de l'intermitence , connaissances que nous mettons à disposition des "collègues respectueux" .

Maintenant si ce que nous te disons ne te plait  pas , ou si tu veux entendre TA vérité , alors là il ne reste plus qu'à sortir  ton carnet de cheque ou ta carte bleue  et passer par un cabinet d'avocats specialisés "spectacles" il y en a d'excellents à Paris 

[matouzalem]

je vous prie d'excusez l'ironie un peu cinglante que j'utilise ,
mes 2 mois de loyers en retards me stresse
je ne hurle pas , j'ais mis en majuscule   un texte  qui n'ais pas de moi  !
( et  que j'ais henaurmement de mal a assimiler intelectuelement  )
             (   je ne suis pas legiste et je n'ais aucune competence juridique )
(   a l'aide  , au secours  ! )

je  m'etonne qu 'une  decision de modification du mode de calcul des allocations  soit confidentiel , et que personne  ne la commente  alors qu'elle est appliquée a l"ensemble des intermitents depuis le 1 er janvier 2013  !

j' aprecierais d'etre un debile extremement profond , qui ne comprend rien a rien !   que l'on me dise que j'ais tout compris de travers  !
j'ais posé la question a pole emploi national et attends leur reponse pour la semaine prochaine  !

je ne demande a personne de croire ce que je raconte , mais j'aprecierais de savoir si d'autres  IDS /  AE  on entendut ce discours ,
ce qu'il en pensent ?
je  me permets doncs de venir sur cette place publique  virtuel   
et de faire  proclamation de ce que j'ais entendu  !
cette mesure  administrative etant collective  et concerne l"ensemble
des IDS /AE 
cette information  presente t"elle quelque importance  ?
                          quelques roulements de tambours ,  appels au clairons  du garde champetre pour prevennir la population ?   ATTENTION  DANGER  !
lundi , j'espere vous pourrez la  verifier a la source ,
les consequences individuelle ne devrais pas tarder  a se manifesteter
et les hurlements  germinalesque  provoqués ,
vont  probablement   transformer en doux murmure ,  mon ironie !

si la complexité du mode de calcul des allocations  n'as pas permis a tout le monde de comprendre ce qui se passe ,
quand on viens poser des questions on est informé  que ce mode de calcul n'as eté etabli que pour l"année  2013 , mais que pole emploi spectacle devrais re calculer les prestations depuis le debut de l'activitée  pour tous  les  AE  pour etre en regles avec la cour des comptes
je prends le risque de voir supprimer l'equivalent de  mon CA 2011 et 2012 de mes allocations 2014   !
je pense resté calme , je bois beaucoup de verveine !

ce probleme me semble du a un manque de coordination administrative  entre les impots , l'urssaf et pole emploi spectacle , 
( personelement  a cette reunion j'inviterais bien  un representant de l'academie francaise  car le sens du mot facture est unique et specifique a pole emploi spectacle ! )
ce n'est pas un avocat qui resoudras le probleme , mais la diffussion de cette information .
n'etant pas legiste , je ne peut definir ou est le bug  ,
mais  je ressent sa presence ,
avec un sentiment interieur d'injustice !
excusez mes trops nombreuses fôtes d orthographes !
je n'exprime aucune  verité personnelle
          je suis suis dans un etat dubitatif  stratospherique   !

[sowwhat]

C'est un problème juridique, un avocat est compétent pour le régler, en en référant à un juge si nécessaire.
Alerter la population, bonne ambition mais pour le faire vraiment, autant se rapprocher des syndicats qui sont là pour à la fois défendre nos droits mais aussi organiser la résistance si nécessaire. C'est pour cela que je t'invite à contacter la coordination des intermittents. S'ils ne sont pas déjà au courant du problème, ils seront ravis de l'apprendre et d'agir en conséquence. S'ils sont déjà au courant, tu pourras avoir des infos sur les actions prévues / organisés et y prendre part.
Ta panique, ton sentiment d'injustice, ta révolte, nous les comprenons et nous sommes de tout coeur de ton côté.
Personne ici n'a mis en doute ni ta parole, ni même le fait que cette décision est injuste.
Je répète que je suis d'accord avec toi : un CA n'est pas une rémunération.
Vraiment, contacte la CIP et tiens-nous au courant de l'évolution.
Pôle-Emploi interprète très souvent les lois de travers et est couramment condamné par les tribunaux pour cela. Il ne faut donc pas se résigner mais se battre et le faire correctement en se faisant aider des personnes qui sont là pour ça.
Si quelqu'un dans ton cas passe par là, il laissera un témoignage, rassure-toi.
En attendant, agis.

[matouzalem]

je vous remercie de votre comprehension , et de votre amabilité a mon egard
          AGIR ,  c'est communiqué et faire comprendre
et je ne suis pas doué , mes mails aux syndicat reste sans reponse ,
au telephone un sentiment d'incomprehension avec mes interlocuteurs ,
pas de reponse de pole emploi national ,
j'ais essayé d'informer le bureau du spectacle vivant au ministere de la culture
ici depuis une semaine , un grand silence blanc
je vais essayer la commision de la culture a l'assemblée nationale
pour l'avocat j'attends de me sentir moins seul
quand cette NUANCE , seras comprise par les interressés , je serais la pour les manifestations et les actions et cotiser pour l'avocat
je me resume

TOUTES SOMMES DECLARé  AU  RSI  PAR UN AUTO ENTREPRENEUR ,
INTERMITTENTS DU SPECTACLE  ,

DEVIENT UNE REMUNERATION POUR POLE EMPLOI  SPECTACLE  !
                                                          et uniquement celui ci  !

je ne suis qu'un ouvrier ecrivant mal , chacun peut prendre sa calculette et verifier le resultat
procedure de verifications ouverte a chacun
telephoner au   3949

question ;  l' abattement proportionel a mon type  d' activitée est il pratiqué sur ma declaration de chiffres d'affaires pour le calcul de mes  allocations  ?


( si une personne plus competente que moi juridiquement (  ou en orthographe ) , souhaite modifier ou completé  mon expressions  pour que chacun puisse  avoir acces  rapidement et facilement a cet information , j'en serais enchanté ! )

j'exprime ce que je crois avoir compris !

le  silence de mes collegues  m'etonne et m'inquiete

suis je un genie qui comprends le langage de pole emploi spectacle ?

ou un abruti qui as deformé les propos normaux que  l'on  lui as tenue  ?

quelques  IDS / AE  aurais la gentillesse de me rassurer en s'exprimant  ?

[little buddha]

slt,

Pour ma part, l'abattement est toujours appliqué, ...
Bizarre,
Sinon, tu devrais appliquer toi même l'abattement, je faisais ça au début (2010) sur mes premières déclarations en mettant à côté du CA (après abattement selon l'article 50-0 du code général des impôts type BNC (pour ma part 34%)

Ou à l'inverse, tu précises sur ta décla CA brut avant abattement (art 50-0 du cde gen des impots)

Voilà tt ce que je peux faire,
A+

[matouzalem]

bonjour ,  monsieur petit  boudha,
BIZARRE  ,  BIZARRE  ,  auriez vous dis  BIZARRE ,
comme c'est   BIZARRE   !

Détenant une lettre de MR  TUAL  xavier , directeur de pole emploi spectacle ile de france ,
a la question pourquoi  l'abattement n'est plus pratiqué , me répond par le mode de calcul détaillé de mes allocations et me  certifie par cet écrit que l'abattement définie par l'article 50 du code général des impôts ,n'est plus pratiqué sur le chiffre d'affaires des auto entrepreneurs , intermittents du spectacle   pour le calcul des allocations !
Il applique une decision qu'ils sont contraint  de prendre juridiquement .

Sur ta déclaration mensuel  a pole emploi , la mention  C A brut était  présente  !
Pour rappel ,  appliqué soi même l'abattement te transforme en délinquant ,chaque mois on fais une déclaration sur l'honneur , le chiffre de celle ci dois correspondre au chiffre du  RSI , point .
pole emploi spectacle , vue les réductions d'effectifs pratique ce contrôle , lors des ré admissions , et encore pas forcement a chaque fois , il y as une part d'aléatoire  la dedans   !
Je conclus que ton dossier n'as pas été controlé depuis longtemps , MERDE  a toi le jour ou cela arriveras !

interprétations personnel , cette  disparition est a mettre sur le compte de la science evolué de certains  fonctionnaires  pour l'interpretation des omissions du legislateurs  , le graal que represente la recherche d'eclaircissements , est bien fatiguant  , seul   !
écrire par mails ou par la poste a pole emploi spectacle , pour avoir un ecrit du mode calcul , et alors ,
peut être   la lumiere viendras  !
peut etre certains en  ferons t'il  circuler copie , diffusé cete information  aupres d'autres administrations , et la concertation pourrais , peut etre produire un   miracle  !
mais cela va prendre du temps  !
informé les partenaires sociaux qui vont  RE négoçié  la convention unedic des annexes 8 et 10 le 15 janvier , cela pourrais etre bien  !
aussi
une toute petite voix dans la nuit  !