Options Guso

[jeanphilipperichou]

Bonsoir,

nouveau dans le forum,

je voudrai savoir ce qui préférable
quand on fait une déclaration au guso.
en général quand on applique le forfait urssaff  ou l'abattement .

le  net est plus élevé. mais pour le calcul des droits journaliers à  l'intermittence
ça diminue ou pas ?
en espérant être clair !

JP

[teddy59]

Bonjour , OUPS quel melange 

- Le forfait URSSAF  il faut le prendre a chaque fois que cela est possible car cela coute moins cher à l'employeur
- L'abattement   depend de ce que tu es  car si tu es artiste visuel ( jongleur , magicien etc...) tu n'y a pas droit , et apres musicien , comedien, choregraphe  etc là y ont droit ( NB ce n'est pas normal car les visuels ont autant sinon plus de frais , mais c'est un autre debat !!  )
- Maintenant tu peux refuser  cet abattement , cela fait augmenter  les charges sociales .
- Quant au point de vue  des droits journaliers , oui en refusant l'abattement cela fait augmenter  ceux-ci , mais tellement peu , qu'il  vaut mieux parfaois gagner un contrat parce que les charges sont moins importantes  que gagner quelques  centimes en plus par ARE

[Giampi]

Il y a plusieurs cas possibles pour répondre à ta question:

Selon la façon dont ton contrat est négocié (ex: ton employeur te propose un salaire net, dans ce cas c'est le montant des cotisations qui variera ainsi que ton salaire brut après abattement.)

Si vous vous êtes mis d'accord sur un budget Global (Salaires + cotisations sociales), le fait d'appliquer l'abattement augmentera ton salaire net, et réduira forcément le salaire brut après abattement et donc la base de calcul de tes indemnités.

Le forfait URSSAF quand il peut être appliqué, est intéressant sauf pour les petits cachets (il vaut mieux effectuer une simulation au préalable).

En qualité de chanteur mon abattement est de 25 %, vu que mes contrats sont toujours négociés via GUSO selon un budget global, pour les petits cachets= je ne demande pas d'abattement, pas de forfait URSSAF. Pour les cachets plus importants c'est l'inverse. Ainsi la base de calcul de mes indemnités varie moins, et cela est plus intéressant car mes indemnités pôle emploi sont plus importantes dans l'année que mes salaires net.

Alors selon les cas cela peut être totalement différent...

Tu peux effectuer le calcul, (simulation GUSO,) en te basant sur tes contrats de l'année passée, en appliquant ou pas l'abattement. Et ensuite reprendre de la m^me façon le calcul de pôle emploi pour tes indemnités. Tu pourras constater ainsi la différence.

[Ankaa]

Le forfait URSSAF quand il peut être appliqué, est intéressant sauf pour les petits cachets (il vaut mieux effectuer une simulation au préalable).

Exact ! et j'insiste bien sur le côté "quand il peut être appliqué" parce que c'est en fonction de la structuration juridique de l'employeur que le forfait peut, ou pas, s'appliquer.

Quant à l'abattement, ATTENTION ! "chanteur" = 0 % d'abattement ! "comédien" = 0 % d'abattement.
Les textes sont clairs :
25 % : artiste dramatique, artiste lyrique, artiste chorégraphique
20 % : musicien, choriste, chef d'orchestre

Ces professions sont clairement mentionnées au Livre IV art. 5 du Code Général des Impôts.
Vous allez me demander : mais quelle est la différence entre un comédien et un artiste dramatique ? A la limite, on s'en fiche, parce qu'en cas de contrôle, l'inspecteur ne jouera pas forcément sur les mots et dira : ce mot n'est pas celui-là, donc la profession est différente. Ou trouvera un argument... qui peut être tout à fait recevable, comme par exemple, le fait qu'un artiste lyrique ne chante pas du tout le même répertoire qu'un chanteur (de variétés).
Méfiez-vous, donc ! 

[teddy59]

D'ailleurs il serait interessant que les SYNDICATS s'intéressent au POURQUOI de cette discrémination dans nos professions . Car un visuel a en general beaucoup plus de deplacments à faire , utilise tout autant de maquillage , voir plus de costumes , Lui aussi (le visuel) achète du matériel specifique à sa profession alors POURQUOI cette différence ? 

[Ankaa]

Il faut quand même savoir que ce texte est abrogé depuis 2001 ; pourtant il continue d'être applicable pour l'Urssaf. CQFD

[Giampi]

"chanteur" = 0 %

Pourquoi alors la simulation GUSO 25% s'affiche pour ?
Chanteur (se)
Chanteur (se) de variété
Chanteur(se) guitariste
Chanteur(se) lyrique
Chanteur(se) musicien

Cela fait des années que cet abattement est appliqué par nos employeurs, avec notre accord !

[teddy59]

Là tu m'interesse    Il y a un texte  officiel ?   as-tu les ref ?   Merci

[Giampi]

N'y a t-il pas confusion entre l'abattement pris en compte par les caisses sociales pour le calcul des cotisations obligatoire, et l'abattement servant au calcul de l'impôt ? Ce sont 2 choses différentes !

[jeanphilipperichou]

Bonsoir,

merci à tous pour m'avoir éclairer avec des réponses rapides.
c'est tip top ce forum

[Ankaa]

Là tu m'interesse    Il y a un texte  officiel ?   as-tu les ref ?   Merci

J'ai donné la référence, plus haut :

Ces professions sont clairement mentionnées au Livre IV art. 5 du Code Général des Impôts.

Ensuite :

Pourquoi alors la simulation GUSO 25% s'affiche pour ?

Le Guso n'a JAMAIS, mais JAMAIS fait office de législateur, il faut bien vous mettre ça dans le crâne, les gens. Le jour où il y a des soucis, ce ne sera jamais le Guso qui sera ennuyé, mais les employeurs.

[Giampi]

Autrement dit le GUSO qui a pour objectif de simplifier les démarches des employeurs qui n'ont pas le spectacle vivant comme activité principale, de garantir au salarié artiste ou technicien de spectacle vivant une meilleure protection sociale, de lutter plus efficacement contre le travail illégal, appliquerait mal la législation en vigueur?

Les cotisations sociales obligatoires collectées (pour l'AFDAS pour la formation professionnelle, l'Unédic pour l'Assurance chômage, AUDIENS* pour la retraite complémentaire et la prévoyance, les Congés Spectacles pour les congés payés, le CMB (Centre Médical de la Bourse) pour le service de santé au travail, l'Urssaf pour la Sécurité sociale) sont calculées sur des abattements pour frais professionnels avec des bases inexactes?

Personnellement, je ne vois pas pourquoi cet organisme se priverait de collecter des cotisations d'un montant inférieur à ce qu'il devrait en ne respectant pas le code des impôts ! mais bon, je ne suis qu'un simple artiste dont le but est de travailler en toute légalité avec des gens (particuliers, entreprises, associations, administrations) qui m'emploient via GUSO en toute confiance...

[Ankaa]

Je n'ai pas ces réponses, mais une chose est certaine, c'est que quand il y a le moindre souci, par exemple lorsque des cachets ne sont pas pris en compte par Pôle Emploi au motif que le salaire est trop petit (j'ai vu l'exemple de cachets à 40 € brut) le Guso n'avait préalablement pas objecté et bien encaissé les cotisations.

Quand j'ai vu les femmes demander des congés maternité et s'entendre dire que les salaires Guso avec forfait Urssaf ne pouvaient pas être pris en compte, le Guso avait bien encaissé les cotisations.

Enfin, une question qui peut leur être posée : pourquoi les employeurs réguliers sont tenus conventionnellement de verser une cotisation de prévoyance pour les salariés et que le Guso en est exempté ?

[sowwhat]

Le forfait Urssaf réduit l'assiette de cotisations, ce qui entraîne forcément des droits sécu moins importants... c'est important de savoir que c'est un "cadeau" fait aux employeurs, pas aux salariés. Tout comme les abattements d'ailleurs. A chacun de voir s'il préfère avoir un net plus fort et moins de droits sécu et retraite ou bien le contraire... mais faites votre choix en connaissance de cause.

[Ankaa]

Et là aussi, ce n'est pas le rôle du Guso d'informer à ce propos.