PB de renouvellement

[Alexis]

Bonjour,

Je viens de recevoir mon avis de refus de renouvellement et je viens vers vous pour m'aider à trouver pourquoi.

Je vous explique ma situation :

Le 30/11/12, je réalise le dernier cachet qui me permet d'ouvrir mes droits.
J'ai donc été indemnisé du 08/12/12 au 20/09/13 pour 243 jours à un montant brut journalier de 46,50€

Jusque là pas de problème.

Au 20/09/13 (fin de mes droits PE), je comptabilise seulement 274H.
Je ne renouvelle donc pas mon intermittence.

Moins de 2 mois et demi après, soit du 20/09/13 au 09/12/13, je comptabilise 264H.

Du coup, j'envoie ma demande de renouvellement sur la nouvelle période du 22/04/13 au 09/12/13 (7 mois et demi) avec un total sur cette période de 538H.
Pourquoi le 22/04/13? Simplement parce que du 30/11/12 au 22/04/13, je n'ai pas travaillé.

RESULTAT : PE refuse ma demande en se basant sur la période 08/12/12 au 20/09/13.

En parcourant le forum, je trouve cette explication sur le calcul de PE :
PE prend le dernier cachet en date de la demande et regarde 319 jours en arrière. Si les 507H sont effectuées alors pas de problème pour renouveler.

Si c'est le cas alors il devrait rectifier et m'octroyer mes droits, non?

Merci de m'apporter des réponses.

J'avoue être un peu stressé....

Coeurdialement,

Alexis

[sowwhat]

D'après ce que je comprends, tu n'as pas fait de demande d'allocation à la fin de tes droits. Tu as attendu d'avoir assez d'heures pour faire une demande.
Si c'est bien le cas, il est normal que, dans un premier temps, PE émette un rejet d'allocation.
En effet, la première étape d'étude de droit pour un renouvellement est un calcul du nombre d'heures cumulées en partant de la date de fin du dernier contrat de travail précédant la date de fin de droits.
PE ne trouve pas 507 heures (normal, puisque tu en as 274 seulement), il y a donc rejet d'indemnisation.
Une fois ce premier calcul fait, PE étudie tes droits à l'APS et à l'AFD. Si tu as des droits à l'un ou l'autre, ils sont ouverts.
Enfin, et seulement après ces différents calculs, PE étudie tes droits en partant du dernier contrat de travail précédant ta demande d'allocation (donc prend en compte les 264 heures que tu as fait après le 20 septembre). C'est lors de ce dernier calcul que PE va pouvoir trouver les 507 heures nécessaires pour t'ouvrir de nouveaux droits à l'intermittence.

As-tu reçu un avis de rejet d'indemnisation ARE ?
Si oui, est-ce que c'était le seul courrier dans l'enveloppe ou y avait-il d'autres pages ?
Si c'était le seul courrier : as-tu joint les AEM des contrats de travail effectués APRES le 20 septembre à ton dossier de demande d'allocations ?
Si tu ne les as pas fourni : il faut refaire une demande en les fournissant cette fois-ci.
Si tu les as fourni (et que tu n'as bien reçu qu'un avis de rejet et rien d'autre) : il faut contacter PE car l'agent s'est arrêté en cours de route et n'a pas fait les calculs suivants : calcul de droits à l'AFD et calcul de droits ARE en prenant en compte tes derniers contrats.

[Alexis]

Bonsoir et merci pour toutes ces précisions qui me rassurent beaucoup.

Pour répondre à tes questions :

-  As-tu reçu un avis de rejet d'indemnisation ARE ? Oui (courriel sur mon espace personnel)

-  As-tu joint les AEM des contrats de travail effectués APRES le 20 septembre à ton dossier de demande d'allocations ? Oui, ils ont toutes les AEM (signées par les employeurs) du 22/04/13 au 09/12/13

-  C'était le seul courrier dans l'enveloppe ou y avait-il d'autres pages ? J'avais 2 autres courriels.
    Un refus d'AFD (Après étude de votre situation, l'allocation de fin de droit du fonds de professionnalisation et de solidarité ne peut pas vous être accordée.
En effet, vous devez justifier d'au moins 507 heures de travail et de périodes assimilées au cours des 365 jours précédant la fin de votre contrat de travail du 20 septembre 2013.
Or vous justifiez de 482 heures de travail et de périodes assimilées durant la période du 21 septembre 2012 au 20 septembre 2013.)

    Un refus d'APS (Après étude de votre situation, l'allocation de professionnalisation et de solidarité ne peut pas vous être accordée.
En effet, vous devez justifier d'au moins :
507 heures de travail et de périodes assimilées au cours des 294 jours précédant la fin de votre contrat de travail du 20 septembre 2013.
Or, vous justifiez de 274 heures de travail et de périodes assimilées durant la période du 01 décembre 2012 au 20 septembre 2013.)

Je suis allé voir PE pour leur expliquer la situation. La personne compétente (indemnisations) était absente. J'ai eu beau expliquer en large et en travers ma situation, je voyais bien que la personne en face de moi avait toutes les peines du monde à comprendre.
Elle m'a finalement conseillé d'expliquer par écrit ma situation pour ensuite la transmettre à la spécialiste.
J'attends... et espère...

En tous cas, merci de ton aide.

Coeurdialement,

Alexis

[sowwhat]

Les choses se passent telles que je te les ai décrites. Je te conseille d'attendre le courrier papier et tu aviseras. Si ça se trouve, la personne en charge de ton dossier n'a tout simplement pas eu le temps de finir le travail. La troisième étape va suivre.