décalage pour cachets groupés

[descamax]

Salut !

Après avoir consulté le document du CIP (http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Brochure_CAP_avril_2012.pdf) et cherché des infos sur le forum, ma question reste sans réponse...

La règle du décalage mensuel pour les artistes est la suivante : Chaque mois, PE nous retire (NHT/10)*1,3 jours d'indemnisation, où NHT désigne le nombre d'heures travaillées.

Ma question est fort simple : Quelle est la valeur de NHT lors des cachets groupés ? Ma logique personnelle me dicte que NHT vaut alors 8h, mais j'ai eu plusieurs fois l'occasion de constater que ma logique n'est pas toujours celle de PE ! Sur le document CIP, ils évoquent "NH" au lieu de "NHT"  quand ils parlent de cachets groupés, et ça sent l'entourloupe !

Je travaille pour un employeur qui me fait habituellement des cachets isolés, mais je me demande si je n'y gagnerais pas financièrement à demander des cachets groupés, compte-tenu du fait que je n'ai aucun souci pour faire mes 507h... (12h = 1,56j de décalage, alors que 8h =1,04j de décalage ; pour une indemnité journalière de 50€ environ, ça fait quand même 25€ de différence par jour travaillé !).

Merci de vos lumières. 

[teddy59]

Déjà si tes cachets sont separés tu ne peux pas les faire considérer comme des cachets groupés sinon de "bidouiller les dates" !!!

Après le decalage , je pense tout au moins , sont identiques et se  référents au NOMBRE de CACHETS déclarés dans la totalité d'un mois , mais à vérifier !!??

[Seatlyn]

Ma question est fort simple : Quelle est la valeur de NHT lors des cachets groupés ?

Je serai tenté de donner une réponse fort simple : 8h par cachets.

- 5 cachets isolés donnent un NHT de 60h (soit 5X12). Donc un décalage de 9 jours (60X1.3/10=9.6)
- 5 cachets groupés donnent un NHT de 40h (5X8). Donc un décalage de 5 jours (40X1.3/10=5.2)
- Et un technicien qui bosse 100 heures dans son mois verra un décalage de 13 jours.

Le NHT c'est le Nombre d'Heures Travaillées. Tu additionnes tes heures mensuelles... cachets groupes, isolés, heures de l'annexe VIII et même régime général... Du moins c'est que j'ai cru comprendre...

Les jours décalés sont des jours non indemnisés par PE. Mais normalement tu as eu un cachet qui doit être bien supérieur à ton ARE journalière (un cachet te paye forcément plus que 50€ !!).

Je ne sais pas d'où tu as l'info indiquant que 12h=1.56 jours de décalage et 8h=1.04j). Surtout que juste avant tu cites le calcul (qui lui est correct) qui dit : NHT/10X1.3.

Je suis perplexe quant à ton message, où je ne l'ai pas bien saisi...

[descamax]

désolé ! j'étais absent depuis quelques jours !

Déjà si tes cachets sont separés tu ne peux pas les faire considérer comme des cachets groupés sinon de "bidouiller les dates"

s'ils me prévoient 10 cachets sur 15 jours, je ne vois pas en quoi c'est bidouiller que de préférer des cachets groupés si c'est avantageux financièrement...

Les jours décalés sont des jours non indemnisés par PE. Mais normalement tu as eu un cachet qui doit être bien supérieur à ton ARE journalière (un cachet te paye forcément plus que 50€ !!).

Oui, c'est vrai (et heureusement), mais ça ne change rien au problème : si on prend en compte 12h ou 8h, on ne m'enlèvera pas le même nombre de jours d'indemnités, et donc pas la même somme.

Je ne sais pas d'où tu as l'info indiquant que 12h=1.56 jours de décalage et 8h=1.04j). Surtout que juste avant tu cites le calcul (qui lui est correct) qui dit : NHT/10X1.3.

J'ai juste remplacé NHT par 12 pour obtenir 1,56j de décalage, et NHT par 8 pour obtenir 1,04j !
Concrètement, si j'ai 10 dates en cachets groupés (à 100€ net) pour une AJ de 50€ :
S'ils comptent 12h par cachets : on m'enlève 15,6j (et donc 16) d'AJ => je toucherai 1000€ (salaire) + 750€ (PE) = 1.750€
S'ils comptent 8h par cachet : on m'enlève 10,4j (et donc 10) d'AJ => je toucherai 1000€ (salaire) + 1050€ (PE) = 2.050€

***

Et pour en revenir au fond, si je comprends bien, teddy et seatlyn me proposez tous les deux une interprétation différente... Arf... quelqu'un d'autre aurait une réponse dont il est sûr ?
Nous avons un système d'indemnisation très compliqué, et je pense qu'il est important que nous le comprenions bien, surtout quand il y a finalement 300€ en jeu sur un mois de travail !

Si personne n'a la réponse, je prendrais le "risque" de demander à mon employeur de me grouper 5 cachets (qui figureront donc sur un seul contrat) afin de dire ce qu'il s'est passé ensuite vis à vis à de Pôle Emploi et de mon Indemnité.

[teddy59]

lorsque je te dit "cachets groupés"  alors que tu as 10 cachets sur 15 jours , c'est parce que c'est à ton détriment , en effet pour avoir  des cachets GROUPES , il faut que les jours se suivent !  donc là si tu a 10 cachets sur 15 jours  ils considéreront  une periode de 15 jours non indemnisés , voir "étaler" tes heures sur 15 jours , ce qui te fera perdre de l'argent puisque le taux horaire sera inferieur  à 10 cachets SEPARES !!

[CécileVolange]

Bonjour,
Si on suit ta logique, Teddy, si tu bosses seulement le 1er et le 31 janvier, donc seulement 2 jours, seulement 2 cachets, et que ton employeur te fait un seul contrat, tu ne reçois RIEN de Pôle Emploi ??
Ca contredit le mode de calcul des jours non indemnisés, qui serait fait en fonction du nombre d'heures travaillées et non du nombre de jours travaillés...
Cécile

[teddy59]

Il y a eu des précédents , d'ailleurs sur ce forum à l'epoque on en avait parlé  , d'"erreur" de declarations d'employeurs qui déclaraient une PERIODE  à l'interieure de laquelle il y avait  des cachets    et PE avait pris le NOMBRE TOTAL de jour considérant que l'IDS  était à disposition de l'employeur pendant TOUTE la durée du contrat  donc non demandeur d'emploi , ni à la recherche d'un emploi . Nous avions donc indiqué qu'il valait mieux faire des contrats séparés où tout au moins un contrat GLOBAL pour le nombre PRECIS  de cachets  et par date sur une certaine periode  et le must etant qu'à chaque fois qu'il y a un cachet , il y ait un contrat specifique

[Seatlyn]

Déjà si tes cachets sont separés tu ne peux pas les faire considérer comme des cachets groupés sinon de "bidouiller les dates"

s'ils me prévoient 10 cachets sur 15 jours, je ne vois pas en quoi c'est bidouiller que de préférer des cachets groupés si c'est avantageux financièrement...

En fait là, la chose est simple : Si tu as 5 cachets ou plus d'affilés avec le même employeur, ils seront forcément considérés comme groupés, donc 8h par jour. Si tu n'en as jamais plus de 4 d'affilés, ils seront forcément isolés.

Oui, c'est vrai (et heureusement), mais ça ne change rien au problème : si on prend en compte 12h ou 8h, on ne m'enlèvera pas le même nombre de jours d'indemnités, et donc pas la même somme.

Certes. Mais au plus on t'en enlève, au plus il t'en reste en bout de ligne... (Lapalissade). Tout dépend de ce dont on a besoin et comment on préfère fonctionner. Si t'as pas de mal à faire tes heures, je comprends ton raisonnement !

Dernier point, quant à la prise en compte des jours de décalage. Est-ce que PE n'arrondit pas toujours à l'entier inférieur ? Si bien que 1,04 ou 1,56 revient à 1 jour de décalage dans les 2 cas ? Il me semble avoir entendu ça (ce qui ne serait pas très juste au final !)
C'est vrai que c'est frustrant de ne pas toujours être sûr de toutes le régles et d'avoir des doutes... Encore plus quand les agents PE eux-mêmes peuvent douter et se tromper...