Actualisation Enseignement/Intermittence

[Fabien91]

Bonjour,

Je suis depuis ce mois ci intermittent, et je vais donc procéder à ma première actualisation en tant que t'elle.

Je suis également professeur en conservatoire (à raison de 6 heures par semaine), j'ai donc cumulé pour le calcul de mes 507 heures afin d'ouvrir mes droits 55h d'enseignements en plus de mes cachets d’artistes.

Pour ce mois ci, au niveau de l'actualisation, est ce que je dois faire figurer ces heures d'enseignement sur ma déclaration mensuelle?
Autrement dit, dois je ajouter mes 24 heures d'enseignements?
J'ai également fait un remplacement en tant que professeur ce mois ci au CRR,  de Versailles, à hauteur de 6 heures. Dois je également l'ajouter?

Pour le calcul de mes indemnité d'intermittent de ce mois ci, comment cela se passe t'il?

Merci de vos réponses,

[Sandfeeling]

Bonjour Fabien

Tu dois mentionner TOUTES tes activités salariées sur ta déclaration mensuelle ...C'est très important !!

A bientôt 

[Seatlyn]

En effet, il faut absolument déclarer toutes tes activités professionnelles, même hors annexe VIII ou X.

En ce qui concernent les activités d'enseignement (et de manière générale, celles du régime général) il faut envoyer tes fiches de paie à Pole Emploi.
Sinon ça passe chez eux en "période non déclarée" et ça peut poser des problèmes par la suite (et t'es au courant quand tu as ces problèmes, pas avant, ce serait trop beau)

Pour le calcul du montant journalier, je ne connais pas la formule.
Tout ce que je peux te dire c'est que toutes les heures travaillées vont décaler tes 243 jours d'indemnisation et que lors du renouvellement, les heures d'enseignement pourront être prise en compte (sous de nombreuses conditions) mais, semble t-il pas les salaires (PE n'a jamais été très clair sur la question... on m'a dit ça et l'inverse, mais plus souvent que c'était bel et bien à taux 0).

[Fabien91]

Merci à tous!
Ma dernière question serait au niveau de cette actualisation: je me souviens de l'interface d'actualisation lorsque j'étais au régime général. Il fallait alors mentionner le nombre d'heures travaillées.

Vais-je donc devoir faire la correspondance entre 1 cachet = 12 heures, pour déclarer mes concerts?
Par exemple cet été je vais travailler un peu plus, de l'ordre d'une quinzaine de cachets en juillet. Cela voudrait dire que je devrais mentionner: 15*12= 180 h + mes heures d'enseignements (qui ne seront que les congés payés des vacances d'été).

Merci à tous!
Bonne soirée,

[sowwhat]

Non, l'interface est différente pour les intermittents. Tu dois déclarer le nombre de cachets quand il s'agit de cachets et le nombre d'heures quand il s'agit d'heures. Tu dois aussi indiquer le nom de l'employeur, les dates des contrats de travail et le salaire brut reçu pour chaque contrat.

[Ankaa]

Yes ! et je complète : une ligne de déclaration pour une AEM

[Fabien91]

Je suis en pleine actualisation .

Au sujet de mon activité conservée de professeur de clavecin en conservatoire, voici quelques précisions: je vais dans ce conservatoire tous les mardi à raison de 6h d'enseignements.

Sur mon actualisation, dois je écrire chaque mardis (c'est à dire période du 5 au 5 novembre, puis 12, 19...), et diviser par 4 le montant brut de ma feuille de paye?

Ou dois je seulement écrire que j'ai été employé du 1er au 30 novembre, à raison de 24 heures (4*6h), pour un montant total brut de...?

Lorsque je mets cela, il me dit qu'il y a des incohérences dans ma déclaration. En effet, je pense que l'interface comprends que j'ai travaillé pendant un mois dans ce conservatoire, et donc ne comprends pas comment j'ai pu également faire des concerts les autres jours...

D'ou ma question, qui je l'espère est clair.
Un grand merci à tous,

[Seatlyn]

Je crois que les 2 façons sont possibles (à partir du moment où tu as déclaré le bon nombre d'heures, salaire et que tu fais suivre la fiche de paie).

Cela dit, pour mes cours je déclare jour par jour (j'en ai pas beaucoup donc ça va) et donc oui, je divise le montant pour chaque ligne.

En plus, pour les renouvèlements, j'ai toujours eu une crainte si je déclare "X heures du 1 au 31".
Je m'explique : En remontant les 319 jours, PE arrive (par exemple) au 15 mars.
Si j'ai déclaré "10h de cours entre le 01 et le 31 mars", PE ne saura pas quels jours précisément ont été travaillés... Alors ils vont prendre combien d'heures ?

[Fabien91]

Merci de ta réponse.

En principe ils ne prennent que 55 heures d'enseignements, donc je ne pense pas que ce soit un problème si par exemple comme tu dis tu devais remonter au 15 mars.
Mais je me trompe peut etre, et c'est difficile d'avoir réponse à ma question tant l'agence à Palaiseau n'est faite que d'incompétents... seule une personne gère les intermittents mais refuse de les accueillir sous prétexte qu'elle n'a pas le temps pour ça...

[Fabien91]

Est ce que tu ajoutes sur ton actualisation qu'il s'agit du régime général pour éviter toute confusion?

Ou le fait d'envoyer la feuille de paye fera foi de toute façon?
un grand merci!

[Seatlyn]

Pour les cours, pas d'AEM donc pas de confusion (même pour les conseillers pas forcément compétents qu'on croise parfois à PE)

Ce sera pour faire valoir ces heures qu'il va falloir suivre ça de près ! Bien t'assurer que toutes les conditions soient bien remplies !

[Ankaa]

En fait, toutes les heures travaillées sont déclarées. Pôle Emploi reçoit les AEM des employeurs, qui sont supposées coïncider avec une partie de la décla qu'a faite l'intermittent.

Pour l'autre partie (les cours) il n'y a pas d'AEM, donc il y a un début de bug pour Pôle Emploi, vite réparé par le fait que l'intermittent fournit les copies de ses bulletins de paie par ailleurs.

voilà voilà !