Comment calculer les heures d'après les cachets ?;

Auteur Sujet: Comment calculer les heures d'après les cachets ?  (Lu 7308 fois)

Hors ligne Chris68

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Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« le: 07 novembre, 2013, 07:35:39 am »
Bonjour,
J'ai effectué depuis le premier Janvier 2013, 51 cachets (environ un par semaine) en tant que metteur en scène et quelques uns en tant que comédienne. Si je calcule 51 X 12 heures, j'arrive à 612 heures, mais pole emploi me dit que je n'ai effectué que 424h ??? Comment font-ils le calcul ? Il me reste quinze jours pour rectifier, combien me manque t-il de cachets ? Mes 301 jours seront atteint le 15 Novembre. Merci de vos explications.  
Je précise, si c'est important que j'ai en plus un CDI de 15h par mois, en tant que professeur de théâtre. (je ne sais pas si ça rentre dans le calcul ou pas...)
« Modifié: 07 novembre, 2013, 07:44:24 am par Chris68 »

Hors ligne sowwhat

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #1 le: 07 novembre, 2013, 07:52:22 am »
Les cachets isolés comptent pour 12h. Les cachets groupés pour 8h.
- Les cachets sont considérés comme isolés quand le contrat de travail ne dépasse pas 5 jours.
Exemple : contrat du 1er au 4 janvier, 4 jours travaillés, 4 cachets : ce sont des cachets isolés, ça fait donc 4*12heures = 48 heures.
- Les cachets sont considérés comme groupés quand le contrat de travail fait plus de 5 jours.
Exemples :
- contrat du 1er au 6 janvier, 6 jours travaillés, 6 cachets : ce sont des cachets groupés, ça fait donc 6*8 heures = 48 heures
et aussi :
- contrat du 1er au 6 janvier, 4 jours travaillés, 4 cachets : ce sont aussi des cachets groupés, ça fait donc 4*8 heures = 32 heures.

C'est souvent ce second cas qui est ignoré des intermittents (et des compagnies, boîte de prod... employeurs) qui tout à coup pose problème lors du calcul de PE.
C'est pour cette raison qu'il faut absolument faire un contrat de travail (et AEM bien sûr) par période travaillée.
 Par exemple, tu travailles le 1er et 2 janvier puis le 5 et le 6 janvier, même si c'est sur le même projet, il faut faire deux contrats de travail (et AEM), un du 1er au 2 janvier et l'autre du 5 au 6 janvier pour que chaque cachet compte bien pour 12h.
Cela induit beaucoup de paperasse en plus et donc de temps de traitement pour les employeurs mais c'est nécessaire pour ne pas mettre dans le caca les salariés intermittents.

Pour le reste :
- pourquoi parles-tu de 301 jours ?
En tant qu'artiste, les 507 heures doivent être faits sur 319 jours en remontant à partir de la date de fin du dernier contrat de travail.

- les 15h en tant que professeur de théâtre peuvent compter pour ton intermittence si tu donnes des cours dans un centre agrée (conservatoire par exemple) et dans la limite de 55 heures.
« Modifié: 07 novembre, 2013, 07:58:40 am par sowwhat »

Hors ligne Chris68

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #2 le: 07 novembre, 2013, 08:04:39 am »
Ok je comprends, mon employeur m'a fait des contrats d'un mois donc effectivement mes cinq cachets par mois comptent donc 8h et non 12h...
au 28 Octobre j'étais à 301 jours, il me reste donc jusqu'au 15 Novembre pour rectifier... Wouah !!!
Je vais voir avec mon employeur pour qu'il me fasse un contrat par semaine pour les mois prochains et pour mes 15 jours de novembre, je dois donc faire 7 cachets de 12h donc è contrat différents... C'est ça ?
Encore merci de ton aide.

Hors ligne sowwhat

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #3 le: 07 novembre, 2013, 08:26:09 am »
Attention : les 319 jours, c'est EN REMONTANT à partir de la date de fin du dernier contrat de travail. Ce sont donc les 319 jours précédents cette date.
Donc, tu n'as pas de "date limite"... tu n'as pas jusqu'au 15 novembre, en fait.
Ou alors, je n'ai pas compris ce que tu voulais dire.

Oui, il faut que ton employeur déclare chaque période séparément.
Si dans le mois, tu travailles :
- le 2
- les 10 et 11
- les 15, 16, 17
- le 29
ça fait : 4 contrats de travail.

"pour mes 15 jours de novembre, je dois faire 7 cachets de 12h donc è contrats différents... C'est ça ?" : désolée, je ne comprends pas.

Hors ligne Chris68

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #4 le: 07 novembre, 2013, 08:32:02 am »
En fait j'ai envoyé tous mes justificatifs à pole emploi du 1er janvier au 28 Octobre et ils me disent que j'ai donc 424 heures. Mon contrat précédent s'est arrêté le 31 décembre 2012. Donc 319h cela fera 15 Novembre. J'ai donc 15 jours pour essayer de faire mes heures manquantes soit 83 heures, donc 7 cachets de 12 heures...

Hors ligne sowwhat

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #5 le: 07 novembre, 2013, 08:47:03 am »
Tu n'as pas travaillé depuis le 31 décembre 2012 ?

Hors ligne Chris68

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #6 le: 07 novembre, 2013, 08:59:24 am »
Mon dernier contrat (standard) c'est terminé le 31/12/2012 et depuis le 1er Janvier 2013 j'ai des cachets à raison d'un contrat par mois (de 5 ou 6 cachets) et pole emploi m'ont dit n'avoir pas fait les 507h requises au cours des 301 jours qui précèdent la fin de mon dernier contrat... (à cause des cachets comptés à 8h et non 12H) Mais si je compte bien il me reste 15 jours pour atteindre ces 507h...

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #7 le: 07 novembre, 2013, 09:13:57 am »
Le 31 décembre 2012 est donc la date de fin du dernier contrat de travail qui a servi a calculer tes droits actuels, c'est bien ça ?
Autrement dit, tes droits actuels ont débuté le 1er janvier 2013. C'est bien ça ?
Depuis, tu as travaillé régulièrement.
Donc, pour t'ouvrir des droits à l'intermittence (lis bien ce que j'écris, tous les mots sont importants), il faut que tu cumules 507 heures sur 319 jours en remontant à partir de la date de fin d'un contrat de travail.
Par exemple :
Imaginons que tu travailles les 17 et 18 novembre et tu fais calculer tes droits le 19 novembre.
PE va partir du 18 novembre (date de fin du dernier contrat de travail) et REMONTER sur 319 jours pour voir si tu as 507 heures travaillées.
Si tu les as, PE t'ouvrira des droits à l'indemnisation ARE au titre de l'annexe 10.
Le 31 décembre n'a rien à voir dans tout ça.

Hors ligne Chris68

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #8 le: 07 novembre, 2013, 09:17:58 am »
D'accord je comprends mieux les 319 jours... ok merci encore, je repars dans les calculs... C'est beaucoup plus clair !!!

Hors ligne sowwhat

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #9 le: 07 novembre, 2013, 09:48:52 am »
Chouette ! :)

Hors ligne Chris68

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #10 le: 07 novembre, 2013, 12:34:28 pm »
Une dernière petite question, ayant fait une demande à PE qu'ils m'ont refusé car pas assez d'heures (à cause des cachets comptés 8h et non 12h) est-ce que je peux compléter mon dossier le 15 novembre avec les cachets supplémentaires qui feront enfin plus de 507h ou je dois redemander une dossier de demande d'allocation ?

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Re : Comment calculer les heures d'après les cachets ?
« Réponse #11 le: 07 novembre, 2013, 13:25:45 pm »
Ta première demande ayant été refusée , il va te falloir redemander un nouveau dossier à remplir .....Tu peux les appeler ou envoyer un mail en leur précisant que tu as bouclé tes 507 h à partir de telle date et que tu voudrais faire une nouvelle demande d'ARE .

Bonne soirée !