Contrats d'un an et intermittences ?

[Nahmroth]

Bonjour à tous,

J'ai la possibilité de signer un contrat d'un an dans une grosse boite qui me propose des tournées à travers le monde, de 300 dates minimum par an. L'entreprise est américaine et m'a dit qu'elle partait du principe que si la première année se passait bien, je serai renouvelé tous les ans. Je serai donc payé au show, en dollar, plus diverses prestations de défraiement, prises en charges etc, le tout sur un compte en France.

Pensez-vous qu'avec ces paramètres je peux déclarer ces dates aux intermittences pour relancer des droits l'année prochaine sachant que même si j'ai été longtemps intermittent, je ne le suis plus actuellement ?

Merci de votre aide !

[teddy59]

A partir du moment ou tu remplis tous les papiers nécessaires ET que cette boite paye tes charges en France  je pense que cela ne doit pas poser de problème   , en fin à confirmer par d'autres .

Attention si tel est le cas de bien faire chaque mois ton actualisation !!!

[Ankaa]

1/ 300 dates par an, ça fait quasiment une date par jour. Hm... au niveau du Droit Français, ça pose un souci de légalité mais bon... why not...

2/ Si la boite de paie en US $, pour moi, ça signifie qu'elle n'est pas domiciliée en France.

3/ s'ils te versent ton salaire sur "un compte en France", puis-je penser que tu n'es pas domicilié fiscalement en France ?

En conclusion, en dehors de mon scepticisme lié au point 1, je pense que si la boite n'a pas de domiciliation en France, tu ne pourras pas faire valoir de droits à l'intermittence. Idem si toi, tu n'es pas domicilié en France.

[Sandfeeling]

Bonjour ,

Je rejoins Ankaa dans sa réponse ....Pour pouvoir faire valoir des droits à l'intermittence , il te faut des AEM ( attestation d'emploi mensuelle ) et donc des charges payées  faites par une boite française . Et 300 cachets par an , c'est énorme , c'est quasiment chaque jour travaillé donc soucis par rapport à la législation de l'annexe 8 ...A voir avec les réponses d'autres membres , peut-être y a -t-il des choses que j'ignore !

En tout cas , bien sympa ton projet !

[teddy59]

Moi je pensai Namhmroth était FISCALISE en France puisqu'ayant son compte en France  , effectivement si tu n'es pas fiscalisé en France ce n'est pas envisageable ( C'est le principe actuel des stars qui "s'exhilent" hors de France  pour ne pas payer d'impot !!!)

Par contre j'ai un vague souvenir que  "fantasialand " en Allemagne salariat des artistes français et que cela comptait pour l'intermittence , mais il faut payer les charges en France !

Certes sur le nombre de presta , mais c'est courant en amérique ce type de contrat ( voir le cirque du soleil)