Je ne vois pas en quoi ça ne colle pas à tes yeux... c'est exactement le même calcul qui est expliqué dans la circulaire légifrance et dans ce qu'explique la CIP :
La circulaire dit :
"Lorsque la période de référence retenue pour le calcul des IJ est incomplète (le salaire n’a pas été versé dans son intégralité sur la période considéré e), il convient d’examiner les raisons pouvant expliquer cette incomplétude, en application de l’article R. 323-8 du CSS (début d’activité, maladie, accident, maternité, chômage involontaire lié à la fermeture de l’établissement employeur ou à un congé non payé, etc.).
Si, au moment de l’interruption de travail, l’assuré est dans l’une des situations mentionnées à cet
article et s’il est donc admis que l’assuré n’a pas pu travailler sur l’intégralité de la période de
référence, alors il convient de déterminer le salaire de référence comme si l’assuré avait travaillé
sur la période complète. Dans cette situation, il est nécessaire de demander à l’employeur ou aux
employeurs successifs le salaire reconstitué de l’assuré sur la période de référence complète. En
cas d’impossibilité pour le ou les employeurs de fournir ce salaire reconstitué, par mesure de
commodité, le gain journalier de base peut être obtenu en divisant les salaires de la période de
référence par le nombre de jours ouvrables ou non auxquels correspondent les salaires soumis à
cotisations."
Exemple : Un assuré perçoit un salaire brut mensuel de 2000€. Il est en arrêt de travail à compter du 1er juillet. La période de référence retenue pour le calcul des IJ est donc le mois d’avril, mai et juin. Ce salarié a été en arrêt maladie du 1er au 15 avril ramenant ainsi le salaire brut du mois considéré de 2000€ à 1000€.
Le gain journalier de base est déterminé comme suit :
Méthode 1 : salaire reconstitué
Salaire de référence : 6000€ (2000€ × 3)
Gain journalier de base : 65,75€ (6000€ ÷ 91,25)
Méthode 2 : salaire réel
Salaire de référence : 5000€ (1000€ + 2000€ + 2000€)
Gain journalier de base : 65,79€ (5000€ ÷ 76), correspondant au salaire de la période de référence divisé par le nombre de jours calendaires de la période travaillée ayant donné lieu à un salaire soumis à cotisations (soit 76 jours répartis comme suit : 15 jours en avril, 31 jours en mai et 30 jours en juin).
L'article R323-8 du CSS cité en référence dit ceci :
"Dans les cas énumérés ci-après, il y a lieu de déterminer le salaire ou le gain journalier de base comme si l'assuré avait travaillé pendant le mois, les vingt-huit jours, les trois mois ou les douze mois dans les mêmes conditions :
1°) l'assuré travaillait depuis moins d'un mois, de vingt-huit jours, de trois mois ou de douze mois au moment de l'interruption du travail consécutive à la maladie ou à l'accident ;
2°) l'assuré n'avait pas, à la date de ladite interruption, accompli les périodes de travail mentionnées à l'article R. 323-4, soit par suite de maladie, accident, maternité, chômage involontaire total ou partiel, soit en raison de la fermeture de l'établissement employeur à la disposition duquel reste l'assuré, soit en cas de congé non payé à l'exclusion des absences non autorisées, de service militaire ou appel sous les drapeaux ;
3°) l'assuré, bénéficiaire d'une indemnité de changement d'emploi pour silicose, s'est trouvé effectivement sans emploi au cours de la période à considérer ;
4°) l'assuré avait changé d'emploi au cours de la période à considérer. Dans ce cas, le salaire ou gain journalier de base est déterminé à partir du salaire ou gain afférent à l'emploi occupé au moment de l'arrêt du travail. Toutefois, si le salaire ou gain journalier de base ainsi déterminé se trouve inférieur au montant global des rémunérations réellement perçues dans les différents emplois au cours de la période à considérer, c'est sur ce montant global que doit être calculée l'indemnité journalière."
Donc : les intermittents du spectacle entrent dans le cadre de cet article (chômage involontaire total ou partiel).
Le calcul de leur IJ doit donc être faite comme si ils avaient travaillé toute la période de référence à temps complet soit en reconstituant le salaire qu'ils auraient reçu si ça avait été le cas, soit en enlevant de la période de référence les jours non-travaillés (donc en réduisant le diviseur) comme dans l'exemple donné par la circulaire.
Et là, on retombe donc sur le calcul donné par la CIP, soit :
Les indemnités journalières de la sécu doivent être calculées selon cette règle de calcul :
Cumul des salaires perçus sur les 365 jours précédant l'arrêt maladie (seulement les salaires, pas les indemnités assedic) divisé par (360 - le nombre de jours indemnisés par l'assedic).
La circulaire légifrance est un rappel de la règle qui a été fait par les ministères suite aux plaintes d'intermittents qui avaient beaucoup de mal à voir reconnaître leurs droits par les CPAM. Il n'y a pas eu de changements dans la règle.
