licence auto entrepreneur du spectacl

Démarré par switch, 21 Octobre, 2013, 09:47:00 AM

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switch

#15
Bonjour ,
Je m'excuse Ankaa sur ce que j'ai compris de travers . Ce jour la j'étais un peu énervé sur tout .
Je reviens juste 1 minute sur ce tropic , j'ai juste une news qui est sorti en Mai cette année sur les artistes en AE, c'est tout nouveau , et je vais recevoir une lettre de l'urssaf je pense lundi expliquant cette nouvelle réforme .
http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F22428.xhtml
Donc depuis 3 mois un artiste peut donc être en AE mais avec licence et sans rien changer fiscalement .
D'ailleurs la personne qui m'avait renseigné sur la licence est lui même en AE et avec licence , il est musicien chanteur et l'organisateur . Par contre si il joue avec d'autres musiciens , il les déclare en salarié et lui reste musicien et dirigeant. c'est tout nouveau pas grand monde au CCI connaisse ça.

teddy59

EUH C'est ce que je te dis depuis le debut !!!!!  par contre tu as bien lu j'espère , que tu dois t'inscrire au RCS ou RM  ce qui fait que tu perds les avantages de l'A.E. , par ailleurs TU NE PEUX PAS SALARIER d'autres personnes un A.E travaillant seul et enfin je dis et reredis que si effectivement tu peux etre A.E dans le spectacle en tant qu'entrepreneur de spectacle , ce titre est TRES explicite  : tu dois etre TOTALEMENT AUTONOME dans ton travail c'est à dire et je le repète tu dois louer le site où tu vas  te produire, faire la demarche commerciale totale , faire la billèterie , t'assurer pour les dégâts  éventuels ( et je peux te dire que c'est TRES cher) tu paies la sacem  etc etc etc , mais en AUCUNE MANIERE tu peux travailler en A.E pour un organisateur qui te donnerait ses consignes c'est à dire la date , jour , heure lieu,  ou tu dois te produire !!!!! Honnêtement je ne connais pas d'artistes qui s'autoproduisent à 100 % ( aucun lien de subordination)

Ankaa

Parenthèse :

CitationJe m'excuse Ankaa sur ce que j'ai compris de travers . Ce jour la j'étais un peu énervé sur tout .

No problemo  ;)

switch

Bonsoir à tous ,
Bon pour en finir avec cette histoire je suis passé à l'urssaf de ma ville lundi matin pour leur expliquer tout ça .
Je leur ai dit que j'étais actuellement auto entrepreneur pour déclarer mes prestations ( surtout l'été dans les mariages ) et qu'apparemment on a pas le droit car on ne peut pas être artiste et auto entrepreneur .
elle me répond comme m'avait dit au CCI que je suis comme un dj , et après cela dépend comment je le propose ( animation ) .
J'ai répondu qu'à la DRAC ils me disent que j'ai pas le droit .
Bref elle me répond gentiment avec un air genre " ils nous saoulent à la DRAC " qu'il fallait que je continue comme ça pour déclarer que 20 dates dans l'année y'a pas de soucis et que je n'avais rien à craindre .
Donc en conclusion j'ai mis un pied dans cette affaire bordélique que tout le monde avance des explications mais personne n'est d'accord ( CCI , IDS , urssaf , autoentrepreneur , DRAC...) , bref je reste comme ça , c'est trop compliqué et de toute façon ça me prend trop temps de côtoyer les administrations.
Bonne continuation

djbluntkilla

Bonjour,

Sujet imcomplet, le mieux est d'avoir des documents précis si possible n'hésitez pas à les partager.

Le dernier que j'ai pu trouvé pour le moment, je cherche encore la mise à jour :

http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2010/02/cir_30434.pdf

Si celà peut aider.

PeAcE

teddy59

oui c'est le doc de base mais depuis il y a eu pas mal de modif et pas dnas le bon sens comme nous l'avons expliqué plus haut

Il faut pmaintenant OBLIGATOIREMENT RC + Licence faute de quoi requalification assurée !!!

athena

Coucou Switch,

Juste pour savoir, as tu fais une demande de licence?

Car à mon avis, OUI c 'est bien obligatoire dans ton cas.

Si tu veux que je t'aide, n'hésite pas.