une entreprise peut-elle embaucher des intermittents si pas de licence,ni guso?

[ke-ler]

Excusez-moi pour ce titre...
Tout d'abord,je me présente:Claire 25ans tout juste diplômée en tant que technicienne d'événements culturels" (lumière et plateau).

Je sollicite votre aide car,j'ai du mal à trouver les réponses que je cherche parmi tous les textes et conventions.

En effet,cette année je me lance pour pouvoir être sous le régime de l'intermittence.
j'ai eu un entretien dans un institut culturel pour faire des montages,exploitations et démontages de petits événements.
D'habitude,pour faire ce travail,la personne concernée embauche des contrats "d'extras".
Je lui ai expliqué ma situation,elle est d'accord pour me prendre en contrat d'intermittence ,afin que je puisse faire mes heures (si cela est possible,et la personne qui m'a reçu n'y connait rien du tout,alors je cherche pour elle et surtout pour moi ^^),le problème est que cet institut n'a pas de licence de spectacle.
J'ai cherché des infos du côté du GUSO,mais j'ai lu qu'il fallait faire moins de 6 spectacles par an pour avoir accès à ce système.

Or,la situation est assez complexe car ce n'est pas sur des spectacles que je travaillerais mais sur des montages d'expositions,des installations pour des conférences etc. et cela plusieurs fois par mois,donc plus de 6 fois par an.

Donc,comment cette entreprise peut-elle m'embaucher avec un contrat qui pourrait servir pour monter mon régime ; plusieurs fois par mois en n'ayant pas de licence de spectacle?  et à savoir si c'est possible pour le GUSO?

Dans l'attente d'une réponse,
Je vous salue!
Claire

[Ankaa]

Ben... c'est que ton emploi ne relève pas de l'intermittence, en fait, donc il n'y a guère de moyen d'être déclarée qu'en CDD classique, avec, à terme des allocations chômage au régime général.

Idem pour l'employeur : s'il n'a jamais salarié d'intermittents, c'est parce qu'il n'est pas habilité à le faire. Il ne faut pas confondre le culturel et le spectacle/cinéma 

[ke-ler]

Merci Ankaa pour ta réponse!

Non,non,je ne confonds pas le culturel et le spectacle/cinéma,car beaucoup d'instituts culturels embauchent des intermittents.En l'occurrence,celui qui souhaite m'embaucher non.
Cet institut est géré presque uniquement par des personnes qui ne sont pas originaire de la France,donc qui ne connaissent pas le système spécifique de l'intermittence en France.
Vraiment dommage,qu'il n'y ait pas de moyen,pour que ça compte dans mes heures.

Encore Merci!

[Ankaa]

Non,non,je ne confonds pas le culturel et le spectacle/cinéma,car beaucoup d'instituts culturels embauchent des intermittents.En l'occurrence,celui qui souhaite m'embaucher non.

Oui, bien entendu qu'ils peuvent embaucher du staff intermittent s'ils organisent des spectacles (spectacles vivants : artistes, scène, public, programme joué) ; mais sinon, par exemple pour une expo (euh, sur le cinéma, avec des affiches, des caméras de collection, etc) il n'y a pas d'intermittence possible.
Voilà où se situe (en partie) la différence  

Et comme tu disais :

Or,la situation est assez complexe car ce n'est pas sur des spectacles que je travaillerais mais sur des montages d'expositions,des installations pour des conférences etc. et cela plusieurs fois par mois,donc plus de 6 fois par an.

Ben voilà, c'est plié 

[ke-ler]

Je m'y résous...merci   

[mike]

Une solution peut être de passer par une boite de presta qui facturent tes montages a cet institut. Je suis peut etre dans le faux, mais de nombreuses grosses structures embauchent des intermittents, mais ne bossent ou peu pour le spectacle, mais plus sur des salons, séminaires et autres. Je ne citerais pas de nom mais il m'arrive de faire des installations pour des séminiares et des salons, alors que je suis technicien lumiere et vidéo pour le théatre, a la base .

[Ankaa]

Je suis peut etre dans le faux

Non, tu n'es pas dans le faux, certaines boites font ça. Et après, on a des salariés qui viennent ici sur le fofo parce qu'ils se sont fait supprimer des heures de leur dossier intermittent par Pôle Emploi et ils ne comprennent pas pourquoi  (et ça, c'est dans le meilleur des cas)

[teddy59]

oui parce que dans le pire des cas , c'est CONTROLE ACCRU du prestataire ET de l'IDS et en cas de redressement cela peut couter HYPER CHER : remboursement des alloc perçues, amende , radiation à vie du statut IDS etc !!!!

[ke-ler]

Du coup,j'ai une autre question.
La je ne suis pas encore sous le régime de l'intermittence.
Mais,j'ai une question conne!!
Puis-je faire des heures au régime général,et dans le même mois des heures sous le régime intermittent,en veillant bien à ne pas mélanger ces heures.?

Seront-ils perdu au PE?
Et les heures que je vais faire sous l'intermittence,dois-je les déclarer,comme pour le régime général,où dois-je attendre d'avoir fait toutes mes heures?

[sowwhat]

Tu peux travailler autant que tu veux, au régime gé, en tant qu'intermittente, tout ce que tu veux, rien ne te l'interdit dans l'absolu.
Toutes les heures travaillées doivent être déclarées lors de ton actualisation, que ce soit le régime gé ou les cdd d'usage.
OBLIGATOIRE.
Euh... si la question c'était plutôt : est-ce que je serais intermittente si je travaille au régime général en plus de mes heures en tant qu'intermittente ? ... alors la réponse est très circonstanciée et je ne peux donc pas t'apporter une réponse générale. Tout dépend, du nombre d'heures au régime gé, du nombre d'heures en cdd d'usage, des dates des contrats de travail... bref, va falloir détailler si tu veux une réponse.
Les heures au régime gé ne compteront de toute façon pas dans le calcul pour l'ouverture de tes droits à l'intermittence.
En revanche, les heures en tant qu'intermittente peuvent servir à compléter tes droits ouverts au régime général.
Tu vois, c'est compliqué !

[ke-ler]

Merci pour ta réponse!!
Tu as bien répondu à ma question.
(Tiens je n'y avais pas encore réfléchie,si je suis intermittente,puis-je faire des heures au régime gé?)
Pour ce qui est de l'actualisation,pour le régime général,je suis au courant.
Mais pour l'intermittence,elle n'a rien précisé,mise à part qu'une fois que j'aurais les heures,il fallait que j'envoie mes fiches de paye à Pôle emploi spectacle.
Si j'ai bien compris,je les déclare aussi . et à la fin je renverrais ces bulletins à Pôle emploi spectacle?

J'ai un collègue à qui un mec de Pôle emploi a dit qu'il ne fallait pas envoyer les bulletins de paye intermittent,car les entreprises déclarent et envoient les fiches...que cela pouvait faire  des doublons et induire en erreur le calcul!
Rassurez-moi,ils ne sont pas aussi neuneus??

[sowwhat]

Alors, tu dois déclarer tes heures à chaque actualisation, pour les cdd d'usage (contrat d'intermittent) aussi. De la même façon que pour le régime gé. Tout pareil !
En revanche, les attestations employeurs des cdd d'usage (contrat intermittent), tu ne dois pas les envoyer chaque mois mais les conserver et en effet, tu les fourniras toutes ensembles quand tu auras fait tes heures et que tu voudras te faire calculer ton intermittence.
L'agent PE t'a dit les choses telles qu'elles sont.
Ils ne sont pas neuneus, c'est une administration très lourde, avec plein de services différents. Pour une fois qu'ils prennent une décision (ne pas envoyer les attestations tous les mois) qui à la fois allège la vie des intermittents et à la fois permet d'éviter les erreurs, on va pas râler !