heures annexe 8 perdues début de périodes ?

Démarré par tarendol, 13 Octobre, 2013, 13:05:13 PM

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tarendol

Bonjour,
Jean-Jacques, chef-monteur Francetv. La question concerne les heures annexe 8 situées en début de période et non comptabilisées par Pôle-emploi lors du décompte pour l'ouverture des droits. Que deviennent-elles ? J'ai l'habitude d'épuiser mes droits en 13, 15, voir 17 mois, donc systématiquement certaines heures sont . .  . perdues ? Question d'importance car actuellement, pour la première fois de mon existence comme intermittent - 30 années - je vais avoir des difficultés pour faire mes 507 heures sous 10 mois. En revanche, selon les règles du cumul annexe 8 et autres régimes, on peut lire qu'en certains cas, on peut remonter sur 28 ou 36 mois pour chercher 610 heures fussent-elles au régimes général ? Or, en ce qui me concerne, je n'aurai aucune difficulté à trouver ces 610 heures  effectuées en annexe 8 en ne comptant naturellement que celles qui n'ont jamais servies à l'ouverture de précédent droits. Merci de votre aide. JJ

sowwhat

#1
PE rallonge en effet la période de référence pour l'étude de nouveaux droits s'ils ne trouvent pas les 507 heures sur la période habituelle. Mais en aucun cas ils ne remonteront à des contrats précédants à la date d'ouverture de tes derniers droits.
Pour être claire :
Si ta dernière ouverture de droits date du 10 janvier 2013, PE s'arrêtera à cette date dans la recherche d'heures permettant une nouvelle ouverture de droits.
Tes  contrats de "débuts de périodes" de tes indemnisations précédentes sont donc définitivement "perdus" s'ils n'ont pas servis à t'ouvrir des droits.
En revanche, vu ton ancienneté dans l'intermittence, tu auras quoiqu'il arrive droit à l'AFD en attendant de pouvoir cumuler les 507 heures nécessaires à une nouvelle ouverture de droits. Tu ne seras donc pas sans rien même si l'AFD est très basse, c'est déjà ça.

Ankaa

Attention, le coup des 610 heures, c'est pour une allocation régime général.

Pour le système de rallongement de période dans un dossier intermittent, si on ne fait pas 507 heures en 10 mois, il faut faire 48 heures (il me semble ! attention, à vérifier, je dis ça de mémoire) en 30 jours supplémentaires, et 48 heures encore s'il faut rajouter encore 30 jours.

Et pour prétendre à une allocation au régime général, il faut bien sûr que les heures n'aient pas déjà compté dans un dossier intermittent.

teddy59

Ah la la la la la la   ch'ti bouton recherche !!!! ;) ;D

allez c'est dimanche je suis en condition

Annexe 8
donc
507h en 319 jours OU
531 h en 335 J OU
579 H en 365 J OU
627 H en 395 J

Voilà  , bonne fin de WE .... Pluvieux et meme TRES pluvieux pour moi  >:(