Association, contrats et remuneration

Démarré par mizouille, 04 Octobre, 2013, 09:29:25 AM

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mizouille

Bonjour a tous,
je viens tout juste de creer une association dont le but est la production et la diffusion de spectacle vivant (humour).
Je souhaiterais savoir si il existe des exemples de contrats entre une association et un humoriste avec qui j'aimerais travailler ?

Quelle est la meilleure forme de remuneration pour lui ?

Cordialement,

CécileVolange

Bonjour,
Tu trouveras certainement des contrats-type en cherchant sur google, sinon tu peux demander à l'artiste que tu vas employer de te prêter un de ses contrats pour modèle, tu n'auras plus qu'à l'adapter.

mizouille

je n'en ai pas trouvé. Aurais tu eventuellement un lien a me fournir ?

merci d'avance

CécileVolange

Tu rigoles ???!!! Tu as tapé quoi pour ne RIEN trouver ???
Tu tapes "contrat artiste" sous google et tu trouves des exemples !!!
Par exemple ici :
http://droitdelaculture.over-blog.com/article-2055913.html
ou là :
http://www.cnt.asso.fr/upload/modcddus2.pdf

teddy59

N'oublie pas qu'il te faut aussi une/des licences de production de spectacle et si tu revends un spectacle à quelqu'un les contrats sont différents à savoir
Contrat entre toi et l'artiste = contrat d'engagement
contrat entre toi et l'organisateur = contrat de cession ou  contrat de vente etc ....

mizouille

Merci les amis !
oui la licence a été demandé !

Je reviendrais vers vous si j'ai d'autres questions :)