Bonjour,
il faut lui faire un contrat de droit commun, comme tous les autres enseignants.
C'est à dire, régime général et sa profession sur le bulletin de paie doit être "enseignant(e)" ou assimilé et non "artiste".
Si vous avez la possibilité de lui faire un CDD d'usage "classique" comme tu dis, Clotilde, c'est ce qu'il faut faire.
Je pensais lui faire un CDD d'usage "classique", mais elle a souligné le fait qu'elle aimerait que ses heures puissent rentrer dans le décompte des 507 heures qu'il faut cumuler pour avoir le statut d'intermittent.
Pour te faire un topo rapide. Quand les artistes n'ont pas leurs 507 heures nécessaires pour renouveler leur indemnisation, Pôle Emploi peut prendre en compte jusqu'à 55 heures d'enseignement donné (et salarié au régime général) pour compléter. Mais cela, à condition que l'employeur ait un certain code APE et/ou un certain agrément. Ce n'est donc pas le type de contrat de travail qui va déterminer ce que la personne veut, mais ce qu'est votre établissement.
Il faut faire super attention aux desiderata des artistes embauchés pour donner des cours. Certains veulent être déclarés en cachets et/ou en heures de répétitions, donc en tant qu'artistes, mais c'est une pratique frauduleuse qui peut coûter cher au salarié mais aussi à l'employeur.
La salariée peut être intermittente, faire ses cachets et être indemnisée à ce titre. Rien ne l'empêche d'être aussi salariée pour des cours qu'elle donne, au contraire. Juste qu'elle devra déclarer cette activité salariée chaque fin de mois à Pôle Emploi, et P.E., décalera sa fin de droits de ce qu'elle aura travaillé (48 heures sur une année scolaire, ça ne va pas aller chercher loin). Ces heures d'enseignement ne compteront peut-être pas dans son futur dossier intermittent, mais elle aura une activité salariée en plus de ses cachets, donc gagnera un peu plus d'argent que si elle restait à rien faire.
