Euh , pour moi Sowwat a été un peu cassant dans sa réponse style "n'importe quoi" On peut expliquer calmement que c'est hors norme sans attaquer à fond la caisse Mais bon , c'est MON ressenti à la lecture de la réponse faite .
Surtout qu'elle n'est pas aussi tranchée que cela ( Un serveur a une partie de son salaire au pourcentage et c'est legal !) . Un exemple un contrat de CO REALISATION permet une partie de salaire au pourcentage . D'ailleurs comme je l'indique , à partir du moment ou il y a une rémunération minimum au smic horaire , je pense que le reste au pourcentage reste dans la légalité . J'ai fait des recherches et dans un sens comme dans un autre , mis à part les cas précédemment cités , aucun texte PRECIS n'indique la legalité ou l'illégalité à moins que je suis à coté de la plaque mais il faudrait amener des éléments concrets .
Il faut savoir que dans cette catégorie , certaine compagnie lutte contre le travail BENEVOL des troupes amateurs de theatre , qui sont en fédération et qui ont réussit à faire passer cet etat de fait légal !!