Intermittence et entreprise hors spectacle

[jack mayol]

Bonjour à tous,

Après avoir lu une 50aine de pages du forum, j'ai déjà beaucoup appris mais j'aurais besoin de quelques éclaircissements pour ma situation.

Une entreprise (PME) dont l'activité principale n'est pas l'audiovisuel ( ni le spectacle) souhaite m'embaucher plusieurs mois afin de réaliser pour eux des films institutionnels et publicitaires. Ceci me permettrait à priori d'avoir mes heures. Ces heures seraient faites en tant que technicien, je ferai tout: captation, réalisation, montage.
Ils n'ont donc pas de licence, ne sont pas un label...

Pouvez-vous me confirmer : j'ai cru comprendre, en lisant le fofo, que le moyen pour pouvoir être pris en compte et facturer serait dans ce cas le portage salarial. Aussi, est ce bien le bon moyen ? Est-ce toujours le cas ? Y'a-t-il d'autres possibilités ? (si j'ai bien compris, le guso sans licence se limite à 6 cachets donc inenvisageable).

Merci d'avance.

Comme ce n'est pas assez compliqué, j'étais jusqu'ici auto entrepreneur + CDI. J'ai bien compris le système pour le CDI mais est-ce que la partie auto entreprise qui était dans le même secteur d'activité risque de me poser problème pour l'ouverture de mes droits ?

Merci pour vos réponses j'aurais sûrement d'autres questions à venir !

[teddy59]

Bonjour ,

Effectivement il faudrait que tu sois "vendu" par une sté de Prod audiovisuelle ou éventuellement une sté avec licence de prod de spectacles

le GUSO : impossible

Par ailleurs tu ne peux pas être A.E et IDS dans le même domaine d'activité du spectacle donc là il y a un choix à faire au depart !!!!

[jack mayol]

Merci Teddy,

Si j'ai bien compris ta réponse, une boite comme celle d'Ankaa (phoenix production) c'est ok ? Faut-il obligatoirement que le code naf de la boite de portage salarial soit celui de mon activité  ou est-ce uniquement sur les feuilles de paye ?

En fait, je bosse déjà en AE depuis 3 ans  et souhaiterai arrêter afin de passer par l'intermittent (je suis aussi musicien entre autres raisons). Le choix n'est donc plus à faire puisqu'il a déjà été fait il y a 3 ans, c'est pourquoi je demandais s'il y aurait un risque de refus lié à cette activité antérieure sur le même domaine. 

Merci de vos réponses

[teddy59]

Je pense que la sté d'Ankaa pourra parfaitement te convenir , en plus elle n'est pas "gourmande" en commission 

Effectivement si tu es également musicos  cela entrera également dans ton intermittence . Par contre tu dois abandonner ton statu d'AE .

Mais appel Ankka pour avoir confirmation .

De toutes façons bienvenu dans NOTRE monde du spectacle

[jack mayol]

Merci pour ta réponse et surtout la dernière phrase avec laquelle je me sens pleinement d'accord.
Je vais envoyer un mp à Ankaa. Et pour l'AE, c'est ce que je comptais faire. J'ai juste peur que pole emploi me mette des batons dans les roues.

[jack mayol]

Autre chose, j'essaye de voir avec le simulateur qui est sur mes cachets. com.
En ce qui concerne le salaire de référence, c'est le salaire pour les 507h, le taux horaire ? Désolé, je patauge un peu pour la simulation de rémunération. Cà ne fonctionne que sur le mois en cours ou est-ce que çà donne ta future rémunération ?

Comment voir un peu où je met les pieds niveau rem une fois les 507h effectuées ?

Autre chose, quelle est la part patronale (à la louche !!!) pour l'emploi d'intermittent ? 
Merki 

[sowwhat]

Salaire de référence : cumul brut des salaires qui servira de base pour le calcul
ça te donnera le montant de ton indemnité journalière future (à multiplier donc par le nombre de jours indemnisés par mois)

[Ankaa]

Bonjour ,

Effectivement il faudrait que tu sois "vendu" par une sté de Prod audiovisuelle ou éventuellement une sté avec licence de prod de spectacles

Non, les boites de prod de spectacle ne peuvent pas embaucher des techniciens en Audiovisuel au régime intermittent.

Les déclas dites "intermittents" ( = heures pouvant à terme ouvrir des droits à l'intermittence) ne peuvent être faite que dans le cadre de spectacles (quand l'employeur est un entrepreneur de spectacles). A la rigueur, l'AV est accepté mais uniquement dans le cadre de la captation de spectacle ou de la diffusion de vidéo sur du spectacle vivant.

Par ailleurs, la boîte d'Ankaa (oui, c'est moi !  ) fait du spectacle. Nous sommes producteurs de spectacles et ne faisons pas de "portage salarial" ; l'activité de portage est extrêmement règlementée, et ne permet pas de s'ouvrir des droits à l'intermittence parce qu'elle intervient dans le secteur du Conseil. Chez nous, on fait de la production de spectacles. Et quand on fait du conseil (administratif, genre externalisation des salaires par exemple), pour le peu que nous faisons, il n'est plus question de salarier des intermittents. Et, quoi qu'il en soit, notre activité de Conseil, nous la faisons en interne, sans faire appel à du staff extérieur, donc il n'y a aucun portage chez nous.

Voilà voilà...

La seule solution, donc, c'est que tu puisses être salarié d'une société qui fait de la prod audiovisuelle.

[jack mayol]

ok, donc par ta boite c'est ko (çà m'évite un mp ! lol !!!). Mais par quoi passer dans mon cas alors ? boite de prod audiovisuelle qui fait du portage ?
Merci sowwhat pour le sr !

[jack mayol]

Je reviens dessus ayant mal lu la dernière phrase auparavant où tu réponds déjà à ma dernière question.

Je ne comprend cependant pas très bien. Ta réponse était orientée sur ta boite et j'ai bien compris ce que tu me disais. Mais éxiste-t-il l'équivalent dans mon secteur d'activité ? est-ce qu'une boite comme celle-là  http://www.didaxis.fr/portage-salarial/portage-salarial-audiovisuel-et-spectacle.php ou celle là http://www.intermittent-cachet.com/intermittent.html est ok? En avez-vous à me conseiller ? Suis-je à coté de mes pompes, ce n'est pas du tout bon et celà ne fonctionnera pas de cette manière ?

Je ne suis pas un "fou" du portage salarial, je ne connaissais même pas le terme avant de parcourir le forum mais en lisant, je pensais que c'était ce qu'il fallait utiliser.

Quelle est au final la solution, teddy me dit ok, toi ko ... je ne comprends pas tout ... c'est compliqué pour moi qui découvre tout celà.

Merci à vous

[sowwhat]

Bonjour Jack,
Pour synthétiser et reprendre :
- dans ton cas, tu ne peux pas passer par le GUSO car le Guso est réservé à l'emploi d'intermittents dans le cadre d'un spectacle vivant (avec une exception pour les enregistrements de spectacle, donc toujours lié à un spectacle comme tu peux comprendre). ça n'a donc, dans ce cas, rien à voir avec les fameuses "6 dates" (concept qu'il faudrait d'ailleurs que je développe parce que c'est plus compliqué que ça, en fait, mais c'est hors sujet donc je m'abstiens).
- les entreprises de portage salarial "spectacle" ne sont pas non plus la solution pour les mêmes raisons
- en revanche, les entreprises de portage salarial "audiovisuel et spectacle", oui, ça peut être la solution.
Je ne connais pas ces entreprises, je ne peux donc pas te conseiller sur le choix. Peut-être qu'en farfouillant sur le net pour recueillir des avis, tu auras une idée plus claire. Et en les appelant pour savoir comment elles fonctionnent exactement.

[teddy59]

oui je pense qu'Ankaa et Sowwhat ont raison sur la "STRUCTURE" à rechercher  donc Sté de Productions audio visuelles   je pense que tu dois trouver cela par  le net

[jack mayol]

merci beaucoup à tous  . Je vais alors maintenant  farfouiner sur le net.

[Ankaa]

Voilà, je fais un copier-coller de ce qu'a dit Sowwhat, et je n'ai rien d'autre à ajouter 

Idem, je ne connais pas de boite à te conseiller, désolée.

Bonne recherche !

[jack mayol]

Merci Ankaa ! Ce sont de précieux conseils pour moi. Merci à vous tous.