probleme licence entrepreneur de spectacle

[dabeastyflow]

Bonjour, je viens ici poser la question car il est possible que certain aient un jour connu cette situation.

J'organise et produits des concerts. J'étais titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacle, et je n'ai pas fait attention à la date de renouvellement. Je viens de voir que ma licence n'est plus valable.

Aujourd'hui je demande à nouveau la licence, mais mon ancienne est périmée. Je suis à jour des cotisations de toutes les caisses, jamais un souci, c'est juste que j'ai pas fait attention. J'aurais sans aucun doute obtenu le renouvellement de celle-ci en temps et en heure, c'est juste que ça m'est sorti de la tête.

Je ne peux pas annuler les dates que je dois faire dans un futur proche, et je n'aurais pas la nouvelle licence d'ici là.

Qu'est-ce que je risque concretement (j'ai lu les 2 ans de prison avec sursis et 30 000€ d'amende) ? Faut-il que j'appelle la DRAC pour leur expliquer ou bien espérer que ça passera jusqu'à ce que j'ai la nouvelle sans rien dire ? Ca représente un trou de 6 mois environ.

Merci d'avance

[teddy59]

Je pense qu'en attendant il suffit de passer par une sté de portage salariale en attendant que tu ais ta nouvelle licence , cela fera certes un cout supplementaire , mais ilvaut mieux cela que tricher.
Cela ne t'empèche pas d'appeler la Drac en expliquant ton cas , l'inattention etct il vont "peut-être" etre bienveillant  si c'est une Drac cool

[athena]

Bonjour,

Il ne faut vraiment pas salarier d'artistes ou de technicien sans licence.
C'est illegal.

Comme le dit Teddy, passe par une autre société de portage en attendant. Tu n'as pas le choix.

Quand la licence est périmée, depuis un moment, c'est un dossier de première demande qu'il faut remplir.
Qui est bp plus leger à remplir.

Ceci dit, cela n'empêche que la Drac vérifie le passé de la structure qui demande une " nouvelle " licence.

Les employeurs ne siègent plus depuis cet été dans les commissions de licences, ceci dit, les caisses sociales y sont, et la dirrecte ( direction du travail ), les représentants de la Sacem, et les représentants des syndicats d'artistes et de techniciens.

De plus il faut vraiment penser autour de 6 mois en avance à déposer son dossier de renouvellement complet, car parfois l'instruction est lente, et il faut avoir sa licence renouvelée dès qu'elle n'est plus valable.