Bonjour à tous,
je viens de m'inscrire sur intermittent-spectacle en quête d'un peu d'aide, je l'avoue. J'ai essayé de trouver un cas similaire au mien dans les différentes discussions, sans succès, c'est pourquoi je me permets de créer ce sujet, désolé s'il existe déjà.
Je m'explique:
J'ai fait ma première demande d'intermittence tout début avril cette année, ayant réunis 520H. Après deux mois d'attente et un contrôle à mon principal employeur, le verdict tombe: REFUSEE. Je demande néanmoins quelques explications et la personne de PE que j'ai au bout du fil m'explique que 372H ont été basculées au régime Gal puisque ce sont des cours et non des heures d'intermittence.
Ces heures en questions, je les ai faites dans une asso qui m'a embauché en qualité de metteur en scène pour créer des spectacle avec cinq groupe d'amateurs, répétitions hebdomadaires, à raison d'un spectacle en décembre et un en juin. Vous imaginez bien que je n'ai pas vraiment le temps de faire "cours" à proprement parlé.
Tâchant de négocier en lui expliquant que j'ai réalisé en dix mois dix spectacles différents, je lui demande en quoi je ne fais pas du spectacle vivant. Elle me répond que c'est comme ça et que je ne rentre pas dans la définition du spectacle vivant selon l'ordonnance de 1945 relative au spectacle vivant sur laquelle PE se base. Je la pousse dans ses retranchements en lui demandant ce qu'est la définition du spectacle vivant et des cours pour PE, ce à quoi elle ne peut que me répondre une vague réponse totalement imprécise et incohérente.
Je raccroche donc dépité et vais chercher cette fameuse ordonnance que je trouve facilement. Il est au tout premier chapitre:
"La présente ordonnance s'applique aux spectacles vivants produits ou diffusés par des personnes qui, en vue de la représentation en public d'une oeuvre de l'esprit, s'assurent la présence physique d'au moins un artiste du spectacle percevant une rémunération."
Donc techniquement, je ne vois pas en quoi ce que je fais ne correspond pas au spectacle vivant.
j'ai continué à fouiller et je suis également tombé sur une circulaire datant de 2000 qui parle entre autre de la définition du spectacle vivant amateur:
"L'existence d'une rémunération de l'artiste permet également d'exclure les spectacles où la production de l'artiste se fait sans contrepartie, ni en espèce ni en nature, autrement dit les spectacles amateurs. Lorsque ces spectacles amateurs sont encadrés par des professionnels rémunérés tels que, par exemple, chefs de choeur, directeurs
musicaux, metteurs en scène, ils sont aux termes de l'article 10 de l'ordonnance, qualifiés de spectacles occasionnels. Les responsables de ces spectacles occasionnels devront être titulaires de la licence, s'ils ont recours à un professionnel rémunéré au-delà de six représentations par an."
Evidemment la structure avec laquelle je travaille est titulaire des licences d'entrepreneur du spectacle.
Voilà. Ma question est: est-ce quelqu'un a déjà été confronté à ce cas de figure? Et si oui quelles sont les les options de recours qui s'offrent à moi?
J'en ai parlé avec d'autres artistes qui travaillent de façon similaire depuis plusieurs années sans jamais avoir eut de problèmes de cette sorte, et on s'est dit que ça ressemble beaucoup à des directives venues de plus haut visant à bloquer le plus de dossiers possible... Je suis peut être un peu parano aussi... Mais j'en doute!!!
Voilà merci de vos réponses et à bientôt
