réclamation des versements GUSO contre réclamation d'indue par Pôle emploi

[lecoupduchapeau]

avont nous une chance, dans le cas de réclamation d'indue par Pôle emploi après l'invalidition de dates, de récupérer les charges induments versées au près de GUSO  ?
en effet c'est dates n'étants pas prisent en compte le versement des charges est donc injustifié, non ?

merci de vos éclairages....

[teddy59]

BONJOUR !!!!

Deja faut-il savoir pourquoi les dates n'ont pasété prises en compte ?

[teddy59]

Ce n'est pas le tout de POSER des QUESTIONS , quand on vous repond en demandant une précision , il faut avoir la courtoisie d'y repondre  c'est la moindre des choses 

Il y a une propention de "certains" à croire que tout est du sans contrepartie  , moi j'appelle cela en terme choisi  de l "INCIVISME" et en terme cru du "j'm'en foutisme"

C'était mon coup de gue...le  de Mai 

[lecoupduchapeau]

bonjour, bravo pour le coup de G

je n'ai pas répondu car je reviens sur le forum maintenant...

elles ont été invalidées pour paiement tardif ( les charges ont été payées dans les temps mais pas les cachets)

voilà pour la précision

[teddy59]

C'est à dire que tu n'as pas reçu ton cachet prévu ? pourquoi ? car si c'est simplement parce que l'organisateur est un truand , mais qu'il a quand meme payé les charges celles-ci  doivent etre comptabilisée  . Il y a une  obligation cependant c'est que tu ais fait une reclamation et un procès à celui qui n'a pas payé les cachets

Pourquoi cela :  car certains seraient tenté de faire payer des charges ( pour faire des heures) mais ne pas se faire payer de cachet

[nathalielilie]

bonjour,

elles ont été invalidées pour paiement tardif ( les charges ont été payées dans les temps mais pas les cachets)

Là j'avoue que je ne comprends pas tout:les dates ont été faite,les charges ont été payé et les cachets ont été payé tardivement donc si guso en a connaissance c'est que la date de versement des cachets est noté sur le guso?
c'est bien ça???

Je ne vois pas comment une représentation qui a été correctement déclarer peut être invalidée pour paiement de cachet tardif !!!Cela ne me semble pas très légal

[lecoupduchapeau]

eh bien en faite pour que l'asso qui m'emploi puisse payer les charges en temps et n heures elle me paye les cachet avec du retard le temps de toucher le payement de la facture (ce qui dure quelques mois des fois) donc lors du controle effectué par pole emploi il est apparut un retard dans le payement des cachets donc je suis toujours payé pour les dates que j'ai effectué les charges le sontdns les temps et j'ai bien un contrat de travail (qui ne dit pas quand je serrai payé)

mais pôle emploi invalide troi ans de dates et on me demande de rembourser mes indemnités induement touchées

[paulinejisty]

Bonjour
 Pour la récupération des charges, si ton travail fait partie de l'annexe 8 ou 10, je ne vois pas pourquoi l'administration devrait les rembourser. Quant au paiement des cachets, si ceux-ci t'ont réellement été versés dans les délais légaux, tout est clean,  s'ils t'ont jamais été versés, y'a fraude et s'ils t'ont été systématiquement versés tardivement depuis 3 ans, il faudrait leur expliquer les raisons car certains "arrangements" peuvent ( à leurs yeux) paraître suspect et remettre en cause ( par exemple) le lien de subordination.

[lecoupduchapeau]

bonjour,
oui les cachets ont été versées avec un grand décalage
          à la fois par obligation (difficile de payer les charges et les cachets quand les factures sont réglées des mois après les préstats ce sont donc les charges qui sont payées en premier temps)
         mais par ignorence des délais

pour le lien de subordination comment l'étblire clairement
         c'est l'asso qui fait les décla elle qui me donne les contrats de travail guso qui négocie les cachets et qui me donne les lieux et les heures de presta et qui me paie (en retard)

en tout cas merci de l'interet que vous porté a ma question
(excusez mon ignorence mais je ne sais pas ce que c'est  l'annexe 8 ou 10)

[teddy59]

Annexe 8 pour les techniciens ( 507 h en 10 mois) annexe 10 pour lesartistes ( 507 h en 10 mois 1/2)  pour faire court 

[lecoupduchapeau]

ok donc pour moi c'est l'annexe 10

mais les indemnités sont indues les charges sont induement perçu par leur service non ?

[paulinejisty]

Ben non désolée ! Les indemnités chômage et les charges çà fait 2. Ce n'est pas parce que tu paies des charges au Guso en tant qu'artiste que tu es forcément intermittent et que tu peux prétendre à des allocations, même en ayant un nombre suffisant d'heures.

[lecoupduchapeau]

alors si je suis pas intermittent je suis quoi ? je rentre dans quel case ?

[lecoupduchapeau]

donc PE invalide 3 ans de dates pour reglements des cachets en retard. Que puis je faire ? A part rembourser 3 ans d'indemnités

[CécileVolange]

Bonjour,
En effet, que l'employeur en prenne pour son grade, ça se comprend (oui, théoriquement il devrait avoir une trésorerie qui lui permet de payer ses employés en temps et en heure, même si on sait que c'est pas si simple quand les prestations sont payées en retard par les clients...) mais toi, salarié, tu subis, là-dedans !
Je ne comprends pas ce que Pôle Emploi te reproche ?
Ca représente une part importante de tes cachets, ceux faits avec cette asso ? C'est vrai que si tu as fait 100% de tes cachets avec cet employeur, et que tu étais systématiquement payé 3 mois en retard, ça peut paraitre louche à Pôle Emploi et ressembler à un "arrangement" comme dit Pauline !
Mais sinon, tu as de quoi te défendre.