perte de statut et renouvellement.

Démarré par michael111, 08 Avril, 2013, 10:10:02 AM

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michael111

Bonjour à tous,
Je suis intermittent depuis 3 ans et je vais bientôt être en fin de droit, il me faut mes 43 cachets pour début juillet et je sais que je ne les aurait pas, j'en aurai qu'une trentaine.
Mais Je vais faire une trentaine de dates cet été.
Ma question est donc la suivante, si je perds mon statut au début de l'été et que je refais une demande en fin Aout, est ce que les dates que j'ai fait ce printemps vont être comptés avec celle de l'été malgré le fait que j'ai perdu le statut entre ces deux saisons?
J'espère être assez clair :).

Merci pour vos réponses.

teddy59

Faut voir avec le système "decalage" (bouton recherche) ou avec le cumul des heures au dessus  des 10 mois 1/2 ( 557ou 531 H sur 335J, 607 ou 579 H sur 365J
657 ou 627 H sur 395 J

christian01

#2
Bjr.



Date de la dernière admission ?


C'est selon ton dossier, le poser  à plat et fouiller  dans les 2 bibles  :

http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_SEPT_2011.pdf

http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=6167


mais en cas de perte ARE, tu peux bénéficier de l'APS ou AFD, avec retour à l'ARE dès les 507h glanées à nouveau.

michael111

Bonjour christian et merci d'avoir répondu,
la date de ma derniere admission est le 29 aout 2012.
J'ai déja lu vos fameuses bibles :D mais je ne suis pas sur d'avoir trouvé la réponse que je voulais.
Si je perds mon statut, suis je obligé de recommencer mes  dates à zéro à partir de la perte de mon statut?

michael111

Re bonjour, je vais être plus précis.

Ma réouverture de droit à commencé le 29 AOUT 2012.
Je n'ai pas fait de dates en septembre,octobre et novembre 2012,
J'ai fait depuis une vingtaine de dates et j' en ferait encore une dizaine d'ici à la fin de mes dix mois et demi, je vais donc perdre mon are en début juillet2013
je vais sans doute bénéficier de l'aps ou afd.
Je sais que je vais faire une trentaine de dates en juillet et en aout.
Du coup si je refait une demande d'admission en fin aout, aurais je assez de dates?vont ils compter les dates que j'ai fait avant de perdre mon statut?

Merci à vous

christian01

#5
Donc du 29 08 2012  à fin juillet 2013 , tu n'auras pas 507 h

tu vas perdre tes droits ARE, mais  certainement bénéficier de l'APS ou AFD

toutes les fins de mois ( à partir de fin aout et de chaque cachet )
le PE va calculer en remontant en arrière s'il trouve 507h sur 319j
( jusqu'à nov 2012  )

et dès les 507h trouvées te rebasculer en ARE



page 27 et suivantes http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Brochure_CAP_avril_2012.pdf


voir fin juillet avec PE pour la notif de refus et les demandes APS/AFD

teddy59

EUH , Excuses moi Mickael , entre Toi et Christian j'ai donné ( selon ton annexe) les HEURES à effectuer en système "décalage/cumul " car si tu fais 30 dates en Juillet Aout  tu entreras sans doute dans ce cas de  figure non ?!  ;) ;)

christian01

Fin juillet 2013 fin des 243 j d'indemnisation ?

michael111

La fin de ma periode d'indemnisation(243 jours),
ca doit etre en fin mai 2013 je crois, 243 jours à partir du 29 aout 2012 plus quelques jours de décalage avec mes cachets.
Si j'ai bien compris,normalement je devrais récuperer mon are en fin AOUT 2013 car j'aurais cumuler 43 cachets de novembre 2012 à fin aout 2013.

christian01

#9
En gros c'est ça,

si fin ARE en mai/juin 2013

à toi de faire tes calculs après chaque cachet en remontant en arrière pour trouver 507h sur 319j

michael111

Merci beaucoup Christian et Teddy,
Cela fait plaisir de tomber sur un forum comme celui ci avec des gens dispos comme vous.
Bonne continuation à vous et je vous tiendrais au courant!

Giampi

Je suis exactement dans le m^me cas, chaque année, comme tous ceux qui travaillent principalement l'été.
Ce qu'il faut savoir, c'est que tu n'as pas le choix de la date du renouvellement de ton ARE. C'est Pole emploi qui détermine cette date dès que tu remplis les conditions. Admettons que tu totalises tes 507 heures dans les 319 jours précédent le 07 Aout (par ex), le renouvellement  de tes droits sera le 08 Aout 2013.

Le soucis étant que les dates effectuées jusqu'à la fin de saison d'été 2013 ne pourront être inclues pour le prochain renouvellement en 2014, si tu te trouves dans la même situation que cette année (pas assez d'heures au moment ou tes droits sont épuisés). C'est pourquoi tous les "intermittents saisonniers" se retrouvent hélas dans notre situation depuis le protocole de 2003.
En souhaitant que le système redevienne annuel lors des prochaines négociation sur nos annexes...sans trop y croire.
Bon courage ;)

teddy59

OUI si cela pouvez etre sur un an  ;)

Si vous regardez ( oups il y en a pour plusieurs heures) c'est ce qui a été avancé  par des syndicats et coordinations