heures au guso non prises en compte

[eripix]

bonjour .cela fait des heures que je farfouille dans les differents sujets de ce forum sans trouver une réponse à mon problème ;j espère que quelqu un peut m aider.je me suis vu refuser des heures que j ai effectuée en passant par le guso . cela fait plusieurs années que je depend de l annexe 8 et 10 en ce qui concerne mes allocs chomage .une partie de mon activité est le montage de toutes les infrastructure électrique sur des festivals .un de mes (nombreux) employeurs ne possédant pas la licence de spectacle ,il passe par le guso .il est lui meme "prestataire de service "pour la commune qui fait appel à ses services.d après ce que j ai pu lire ,il n a pas besoin d une licence spectacle car moins de 6 festivals à l année .d habitude il n y a aucun problème de prises en compte de ces heures avec cette entreprise,seulement cette année quand j ai voulu faire renouveller mon intermittence , pole emploi n a pas voulu les prendre en compte car pas de licence spectacle ni code naf correspondant de cet employeur .cet employeur effectuant moins de 6 prestations dans l année il a donc une autre activité correspondant à un code ape different du spectacle .du coup je me trouve lésé avec une impression d injustice car les charges ont bien été payées mais sous pretexte d un mauvais code ,elles ne comptent pas !!existe t il  un recours pour faire valider ces heures ? je précise que je suis parti d un contrat "validé" avant de remonter dans les 10 mois prcedents et que c etait une réadmission au régime 8 et 10. ces heures représentent 200heures ( en 4 festivals) sur 600 effectuées ds les 10 mois .si vous avez une réponse à mon pb je vous remercie d avance 

[christian01]

Bjr.

Code Naf/Ape de l'employeur ? Vérifier
Sans autre précision,visiblement le blème viendrait de l'employeur, feuillet mal ou non rempli ou autre ( code non accepté ).

l'employeur a la possibilité d'annuler ces Guso et d'éditer de nouveaux feuillets rectifiés.

Opnion perso : chaque Guso ( qui ressemble souvent à un torchon ) doit être impeccablement rempli, sinon chaque fois c'est la grosse merde !


Liste des codes Naf

 http://www.cerialis.com/index.php?option=com_content&view=article&id=118&Itemid=65

tous n'autorisent pas l'usage de Guso, notamment pour les tecos

[eripix]

je te remercie pour le lien .le pb ne vient pas du guso mal rempli ( je travaille depuis des années avec cet employeur ) et les heures m on été refusées uniquement cette année 2012 lors de ma derniere demande .d après ce que j ai lu sur le site du guso ,ont le droit d utiliser le guso les entreprises ayant le code naf figurant sur la liste .ou les entreprises ayant la licence spectacle ou les entreprises ne dépassant pas 6 manifestations dans l année ( ce qui serait le cas de mon employeur vu qu il n a pas le bon code . ais je bien compris ou bien ??

[christian01]

Sans autres précisions ( code, artiste ou techn ),  (comme souvent les questions sont trop générales )  impossible de répondre.

Et oui mais non, ça ne marche pas tout à fait comme ça avec le Guso !

Voir de toute façon l'employeur ( et lui seul ) pour rectifier éventuellement, mais s'il n'est pas au courant................

Voir  peut-être aussi  l'autre forum  en donnant plus de précisions
http://fr.audiofanzine.com/home/sono.html
ou simplement une recherche sur Google



Bonsoir.

[Ankaa]

Effectivement, on aura besoin de plus de précisions 

une partie de mon activité est le montage de toutes les infrastructure électrique sur des festivals

Sur ces dates Guso, quelle était ton activité exacte ?

Je/on te demande ces précisions parce que, il y a l'activité menée dans un certain contexte qui joue un rôle. Par exemple, un sonorisateur qui va monter sa structure et sonoriser un spectacle le jour-même pourra bénéficier du Guso... à condition que les artistes soient aussi déclarés. Le sonorisateur qui reste au local pour faire la révision du matos devra être déclaré au régime général.

[eripix]

merci pour les réponses .je reformule ma question. mon employeur est une sarl dont le code n est pas sur la liste guso .une de ses activité est de la prestatiion de service pour des festivals ( montage de l electricité pour faire simple ) .mon activité est "electricien". c a d qu on installe toute l electricité dont a besoin un festival pour fonctionner .donc le boulot c est montage et raccordement depuis des points de jus (tarifs bleus ou jaunes ou groupe electrogène ) puis acheminement de l electricité via des cables en rapport avec la puissance demandée ,pose de coffrets ou armoires electriques ,sécurité ( passage de cable ,aerien ,scène à la terre etc...) .puis viens l astreinte electrique le ou les jours de festival ,puis enfin le démontage .les artistes présent à ce(s) festivals sont déclarés directement par la mairie ( qui organise ) ,je suis déclaré et payé par un prestataire ( lui meme payé par la mairie) .en théorie ,son activité principale n etant pas uniquement le spectacle, il peut tout à fait utiliser les services du guso ...j ai du mal à comprendre 

[christian01]

Bin oui, on sait ce que fait un électricien  ( ainsi que les tarifs de l'électricité ) !!!

Mais si le code de ton employeur ainsi que les précisions demandées sont si secrètes, ne les divulgue surtout pas  !!!

Déjà dit : voir ton employeur.

[Ankaa]

Hmmm, je vois venir le truc. Je me trompe peut-être mais voilà une hypothèse.

Le guso/pôle emploi considère que lors de ce festival, les techniciens déclarés doivent l'être directement par la mairie (qui déclare ses artistes, donc). C'est un truc qui a l'air de vouloir prendre forme depuis quelque temps : le fait de considérer ce qui s'appelle "un plateau artistique" mais d'un point de vue administratif.
Pour revenir au festival. Soit la mairie déclare musiciens ET techniciens via le Guso. Du coup, dans la "tête" du Guso, on voit bien une manifestation avec le combo logique artistes/techniciens ; Pôle Emploi sera ok pour la validation des cachets et heures de chacun.
Soit la mairie ne déclare pas et prend des contrats de cession. Chaque producteur devra avoir son combo artistes/techniciens (à moins que les musicos fassent tout eux-mêmes, sur des petits gabarits). Dans la "tête" du Pôle Emploi, le combo sera tangible.

Dans cette logique, le technicien qui aura une décla Guso... soit par la mairie (qui ne déclarera personne d'autre, parce que Contrats de cessions) soit par un prestataire extérieur (dans ton cas, eripix) ne sera pas rattaché, tangiblement, c'est-à-dire administrativement à des artistes, donc à un plateau artistique, donc à un spectacle.
Les salaires ne seront pas validés sur l'annexe VIII

C'est juste une hypothèse, tout ça, hein, faut bien que les choses soient claires !! Il n'empêche que ça serait bien qu'on ait le code NAF de ton employeur et la confirmation que ton emploi (celui mentionné sur ton feuillet Guso) est bien "électricien" 

[christian01]

Ou tout simplement :

 le dit-intermittent qui cumule plus de 6 dates avec cet employeur, donc quota dépassé et heures versées au RG !

Lors de l'examen du dossier et des AEM par PE, ça apparaît tout de suite !

[eripix]

bon je veux bien te donner le code naf ,c est le 4321a,il ny a rien de secret ,tu ne feras que constater ce que j ai dit precedemment.le problème est que depuis 2007 ,une partie de mes cachets se fait avec ce meme employeur sur ces memes festivals et que pole emploi a toujours pris en compte ces heures sauf dernierement . donc je trouve que la position de pole emploi n est pas honnète car si elle décide subitement de ne plus accepter ces heures ( ou bien cet employeur ) pourquoi avoir accepté a ce patron de passer par le guso ? je rappele que le guso est service unedic ,que l unédic et pole emploi ne font plus qu un et qu un employeur fait toujours une dpae avant l embauche ( et qui plus est à une époque ou tout est relié informatiquement !!!) si mon employeur avait su que les heure ne compteraient pas il pouvait demander à la mairie de m employer directement et il aurait diminué sa presta auprès d eux .
ce qui m agace le plus dans cette histoire c est que quand il s agit de recuperer de l argent il n y a aucun problème mais quand il faut valider les droits ,ils vont toujours trouver un truc pour se défiler .
quand j ai eu quelqu un du 3949 ,je lui est meme proposé le numéro de tel du responsable de la culture mais il n a pas voulu ,puis ai demandé  un document par mon employeur qui l a fait faire par la mairie (service culturel) pour prouver de notre bonne foi .2 mois après aucune réponse de pe .silence radio ...   c est vraiment trop trop injuste 

[christian01]

 Un employeur  ( avec  code 4321A : travaux d'installation électrique dans tous locaux ) qui établit un feuillet Guso pour un électricien,

employeur censé avoir organisé et déclaré préalablement un festival

c'est sûr que le PE a tiqué et refusé de valider ces heures.

Va falloir un paquet d'explications et de justificatifs pour convaincre !

[Ankaa]

Je suis d'accord avec christian01, mais aussi avec toi eripix. Je comprends ta colère. C'est complètement injuste, à croire que le nouveau jeu, c'est de planter les dossiers intermittent des gens, comme ça, soudainement... 

[eripix]

le truc c est que les dpae ont bien été validées par le guso ,les charges payées comme d hab et puis la tout à coup :_ ha bah non ,on peut pas compter ces heures ,c est du régime général .
euhhh t aurais pas l intention de m arnaquer la ?
mon employeur est vert lui aussi .déja parceque les charges sont plus importantes qu au régime général .il ne peut pas avoir 2 codes naf car ce n est qu une partie de son activité .je lui ai suggéré qu il fasse une demande de licence spectacle .à voir . en attendant ,je vis avec mes cachets du moment et je fait attention aux dépenses . .si tout va bien je devrais avoir de nouveau mes heures début juin mais du coup j aurais perdu toutes celles ci .
en espérant qu ils ne nous concoctent pas une nouvelle loi fin 2013 ...
merci pour vos réponses .