code APE 9499z

[tinez]

Bonjour
des AME avec le code 9499z mon était refusé
C'est NORMAL  ?
A+

[teddy59]

Logiquement absolument pas car c'est  le code des ASSO loi 1901 traditionnelle soit logiquement 80 % des "clients GUSO" !!!!!

De toutes façons ils doivent te donner un motif ARGUMENTE !!!

[tinez]

Logiquement absolument pas car c'est  le code des ASSO loi 1901 traditionnelle soit logiquement 80 % des "clients GUSO" !!!!!

De toutes façons ils doivent te donner un motif ARGUMENTE !!!

salut Teddy
L'argument est que ce code ne correspond pas a mon emploi occupé soit Regisseur son .cette boite a une licence de spectacle,affiliation au C/S,et au centre de recouvrement
D'ou peut venir le problème
A+

[teddy59]

Elle fait QUOI cette asso loi 1901 ? avec licence

[tinez]

Elle fait QUOI cette asso loi 1901 ? avec licence

Elle organise des concerts
A+

[teddy59]

Donc je suppose que tu sonorises les concerts et dans ce cas tu entres bien dans le cadre de l'intermittence . Je suppose qu'ils te font des fiches de paie avec des "heures de prestations" ?  tu peux justifier que tu sonorises les concerts ?
est-ce que PE accepte certaines prestas et en refuse d'autres ?  Je vais essayer de voir si ils ont le bon cope APE pour une Asso organisatrice de concert .

[tinez]

Donc je suppose que tu sonorises les concerts et dans ce cas tu entres bien dans le cadre de l'intermittence . Je suppose qu'ils te font des fiches de paie avec des "heures de prestations" ?  tu peux justifier que tu sonorises les concerts ?
est-ce que PE accepte certaines prestas et en refuse d'autres ?  Je vais essayer de voir si ils ont le bon cope APE pour une Asso organisatrice de concert .

Je travaille avec cette asso depuis +de 10 ans mais que 3 dates en septembre sur un festival
par contre je travaille avec une autre asso plus régulièrement depuis +de 15 ans qui a le même code APE et aucun problème
??
A+( je suis intermittent depuis 1986)

[tinez]

Salut
le code ape , 9499Z  « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire »)
Que veut dire en clair cette appellation ?
A+

[teddy59]

C'est le code GENERAL "fourre tout" de la majorité des Asso loi 1901 : l'asso sportive, l'asso des boulistes, archers,coutures ect ect ect ect toutes les asso ordinaires.
Le NOMBRE de presta n'a aucune incidence pour accepter ou refuser , tu n'aurais fait qu'une seule date qu'ils doivent la prendre en compte .
Verifie que les 2 asso ont bien le meme code APE , si tel est le cas  tu leur ecris (A/R) en leur explicant que sur l'autre asso il n'y a aucun proplème  en demandant une explication ECRITE du refus , mais je ne vois vraiment pas pourquoi ils peuvent te refuser les dates ??
Tiens nous au courant surtout

[tinez]

C'est le code GENERAL "fourre tout" de la majorité des Asso loi 1901 : l'asso sportive, l'asso des boulistes, archers,coutures ect ect ect ect toutes les asso ordinaires.
Le NOMBRE de presta n'a aucune incidence pour accepter ou refuser , tu n'aurais fait qu'une seule date qu'ils doivent la prendre en compte .
Verifie que les 2 asso ont bien le meme code APE , si tel est le cas  tu leur ecris (A/R) en leur explicant que sur l'autre asso il n'y a aucun proplème  en demandant une explication ECRITE du refus , mais je ne vois vraiment pas pourquoi ils peuvent te refuser les dates ??
Tiens nous au courant surtout

l'autre asso a bien le meme code APE
j'ai un peu peur qu'il me face sauter tout les cachet de cette asso
Ok je te tiens au courant et merci

A+

[teddy59]

NON , ils ne peuvent pas faire sauter tes heures le code APE est bon pour etre pris en compte mais c'est le POURQUOI que tu dois obtenir  et cela je le dis bien NOIR SUR BLANC

[tinez]

NON , ils ne peuvent pas faire sauter tes heures le code APE est bon pour etre pris en compte mais c'est le POURQUOI que tu dois obtenir  et cela je le dis bien NOIR SUR BLANC

Merci teddy,mais de quelle source tu dis que ce code APE est bon
A+

[tinez]

Re
je viens juste de recevoir un coup de fil de pole emploi qui me dit tout est rentré dans l ordre
le personne qui a pris la penne  de m’appeler ma dit que sur l AME qu'il on reçu la licence de spectacle n’était pas cochée (alors que mon AME original l'est)
Donc au final le code APE est bon (pour ceux qui aurait le même problème)
juste a savoir comment ce fait il que sur mon AME la case licence spectacle est coché (avec sont numéro) et que sur l'AME que pole emploi reçoit cette case est disparue?
serait on droit de croire a ce que pole emploi a vocation d'éliminer un max d'intermittent par tout les  moyens ??
en tout cas merci a toi Teddy
A+ pour de nouvelles aventures
  

[teddy59]

Mystère de l'ADMINISTRATION !!!    Logiquement , ils reçoivent le MEME document que toi car fait en plusieurs exemplaires .Soit en documents "autocarbonnés" comme le GUSO soit en sortie d'imprimante pour ceux qui utilisent  un logiciel spécifique , de toutes façons si il y avait un N° de licence , ils doivent bien penser que cocher la case LICENCE est  acceptable d'office

Effectivement , il y a actuellement "une tendance" à vouloir supprimer un certain nombre d'entre nous , par des broutilles de ce genre et surtout des GENS qui ne se battent pas comme tu l'as fait et comme d'autres a qui nous disons , le font . ON VOUS LE REDIT : battez-vous nous sommes dans un monde IMPITOYABLEZ pour les perdants et pour les "bein on ne peut rien y faire"

P.S. Pour les code APE il me semble qu'il y a une liste officielle des codes ouvrant droit  à notre catégorie  ( Chtite recherche sur le forum)