Bonsoir,
Je viens de découvrir ce site assez sympa et bien fait.
Je viens vers vous pour bénéficier de vos lumières. J'ai ouvert des droits en tant que charge de prod. Mon dossier a été traité en moins d'une semaine et j'ai recu mon avis d'indemnisation. Le hic est que je ne suis pas du tout d'accord avec le montant des indemnités qu'ils me calculent :
En effet, je je totalise 530 h, comptabilisées, vérifiées et validées par les Assedic ( j'ai encore fait le point la dessus ce matin) et un brut total soit un salaire de référence de 13165 ¤ bruts.
Je me base donc sur la formule ci dessous pour avoir une estimation brute de mon taux :
Le problème porte sur le montant de l’indemnisation journalière net résultat du calcul selon la formule suivante, explicitée dans la brochure d’information ( DAJ 168 de juillet 2007) :
Dans mon cas, le NHT = nombre d’heure total = 530 Heures
SR = Salaire de référence = 13165 ¤ brut
Si on intègre ces données dans la formule exposée ci-dessus :
A= 31,36 X [ (50 % du SR jusqu’à 12.000 ¤) + ( 5 % du SR au-delà de 12.000 ¤)]
NH X 8, 44
B= 31,36 X [(30 % du NHT jusqu’à 600 heures) + (10% du NHT excédant 600 heures)]
NH
C = 12, 54 (40 % de 31,36 ¤)
Dans mon cas, le NHT = nombre d’heure total = 530 Heures
SR = Salaire de référence = 13165 ¤ brut
J’ai pris comme mesure le SMIC au taux de 8,27 brut car l’ouverture de mes droits se fait à compter du 27 juin 2007 date de mon dernier contrat. Et non pas au 1er juillet 2007 date à laquelle le SMIC a été indéxé à 8,44 ¤ brut / heure.
A = 31,36 X{ (50 % ou de 13165 ¤) + ( 5% de 1165 ¤)] = 31,36X [ (6582,5) + (58, 25)] =
507 X 8,27 4192,89
= 31, 36 X [6640,75] = 208253,92 = 49, 67 ¤
4192,89 4192,89
B = 31,36 X [(30 % de 530) + (10 % de rien car 530 h)] = 31,36 X [ (159) + (0)] = 4986,24
507 507 507
= 9,83 ¤
C = 12,54 ¤
Soit un total de 72,04 ¤brut
Or si je me réfère a leur courrier, le montant de l’indemnisation journalière est de 58,21 ¤ net, soit un différentiel brut – net = 72,04 ¤ – 58,21 ¤ = 13, 83 ¤ ce qui me semble énorme.
Obtenez vous le même resultat et si c'est lcas, que dois je faire ?; Poser une réclamation ? Si ils me disent que le calcul est elui et point c'est tout. Je suis quasi sur de mon calcul. Et cette différence brut - net est énorme au regard du peu de cotisations sociales qui s'appliquent sur l' IJ .
Bref, j'ai besoin de vos lumieres, car c'est ma premiere ouverture de droit, je suis un peu perdu...
Merci
Hadezzz
