Pas de DUS du GUSO lors d'un concert !

Démarré par interminable, 07 Décembre, 2012, 15:30:33 PM

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interminable

Bonjour à tous, ravi de trouver ce site riche en réponses édifiantes !

Voici mon problème : lors d'un concert pour un employeur privé (c'était un repas/soirée d'une grande famille) nous nous sommes retrouvés mes collègues musiciens et moi même dans une facheuse position.
Notre employeur nous apprend (à 4h00 du mat...) qu'il n'a pas reçu le dossier Guso (ni même ses identifiants par lettre).
Je lui avait tout expliqué lors de notre premier contact (l'inscription au Guso, les dpae, les dus et je lui avais donné toutes nos coordonnées) mais après s'être inscrit, les semaines passant, ça lui est "sorti de la tête", et puis il pensais "qu'avec des musiciens on pourrait s'arranger"....

Alors quid pour moi maintenant ? Il nous a payé, il nous a fait le chèque des charge pour le Guso (non daté), mais est ce que le cachet va être pris en compte ?
Il va recevoir son dossier Guso (après l'avoir redemandé par téléphone), devons nous remplir les dus au jour effectif du concert (sans dpae est ce possible ?) ou l'anti-dater, ainsi que les dpae en décembre donc ?

Le concert s'est déroulé fin novembre et je n'ai pas encore rempli mon actualisation ne sachant pas si ça n'allait pas bloquer ...
Merci de vos lumières.

teddy59

OUPS OUPS  !!!! Attention danger  , je vais essayer de résumer ce que tu dois faire :
Tout d'abord je pense que ton employeur a peut-être été de mauvaise foi en se disant "bon si ils ne reclament rien , on s'arrange , je gagne le cout des charges et tout va béné"
La DPAE si elle n'est pas rédigée par l'organisateur ,  ne peut en aucune manière supprimer  l'acquis du Cachet .
Par contre il nefaut surtout pas ANTIDATER cette prestation , il faut IMPERATIVEMENT la declarer  à la bonne date effectuée ( maintenant, tout de suite  dans ta decla mensuelle!!)
Maintenant tu tarabuste ton mec pour qu'il te donne les feuillets GUSO  , tu les remplis et les fais signer et tu renvoie à l'adresse indiquée les feuillets necessaires + le cheque ( et tant pis  si il se prend  une petite amende pour retard de paiement , c'est son problème !!)

Voilou

Giampi

Il y aussi la solution en ligne pour gagner du temps (10 jours pour recevoir le DUS). Accédez ensemble a internet sur le site du GUSO et procédez à l'affiliation et aux déclarations.

interminable

Merci de vos réponses !
Moi qui prends soin de tout faire dans les temps et de tout vérifier, revérifier pour ne pas commettre d'impair, j'avoue que la solution d'antidatage ne me plaisait pas du tout.
C'était la première fois que nous jouions pour un employeur particulier et j'ai peut-être été naïf de lui faire confiance pour ces (ses) démarches administratives.
Il ne m'a pas semblé vouloir se décharger du paiement des cotisations (sa "maison" me laisse penser qu'il n'a pas de soucis de fin de mois).
Il s'etait bien enregistré (j'avais vérifié dès le lendemain avec le numéro guso qu'il m'a donné) et manque de bol (pour nous) il n'a pas reçu son dossier (d'ailleurs c'est fréquent ça pour les particuliers ??) alors a-t-il vraiment oublié, ou a-t-il été simplement négligeant...? Il m'a semblé de bonne foie.
J'ai donc suivi vos conseil et rempli ma décla mensuelle avec cette date.
En ce qui concerne la solution en ligne qui nous ferait effectivement gagner du temps, est-elle possible ? Déclarer en décembre un concert fin novembre ? Ne va-t-il pas y avoir un blocage niveau informatique ?
Merci encore de vos conseils.

Giampi

Citationalors a-t-il vraiment oublié, ou a-t-il été simplement négligeant...? Il m'a semblé de bonne foie.
Cela arrive fréquemment, lors d'une affiliation l'envoi des D.U.S ne se fait plus automatiquement comme auparavant, il faut les demander (aussi faut il le savoir...!!!)
En ayant le N° d'affiliation de ton employeur, il est possible de les commander pour lui en ligne afin qu'il les reçoive en temps voulu (environ 10 jours de délai).

Rendez sur le site du GUSO> connectez vous avec vos identifiants > commander des dossiers GUSO pour vos employeurs > inscrire leur N° d'affiliation > rapatrier les données de l'employeur > inscrire le nombre de dossiers voulu (en sachant qu'un dossier contient 3 D.U.S)> commander.

Un conseil, n'attendez pas pour régler le problème.
Le plus simple serait de commander ces fameux dossiers de D.U.S en ligne, et de se déplacer chez cet employeur pour les remplir, une fois qu'il les aura reçus. Bien entendu, il faut conserver la date de la prestation, et la déclarer au Pôle emploi lors de votre DMS. (même si la DPAE n'a pas été envoyée, votre prestation sera prise en compte).

stefdu24

salut,
même si c'est un peu tard, je vous fais part de mon expérience perso: quand je fais une prestation pour un particulier non déjà inscrit au guso, je lui demande toutes les infos pour faire l'inscription à sa place, mais avec le mail du particulier en question.
il me renvoie par la suite les mails reçus du guso avec le numéro et mot de passe, et ça le rassure aussi car s'il y a un problème, il en sera le premier informé.
je peux ainsi remplir la DPAE avant le concert, et même le guso le jour du concert afin qu'il n'aie plus qu'à le signer en même temps que régler la prestation après le concert.
tous les particuliers avec qui j'ai procédé ainsi ont été ravis que je fasse la "paperasse" à leur place.
certes, c'est du temps passé à ne pas faire de musique, mais tout le monde s'y retrouve.
bonne continuation.



teddy59

C'est exactement ce que je préconise depuis que le Guso existe !!! MERCI pour abonder dans ce sens qui effectivement rassure nos clients-employeurs .

Je ne fais qu'une toute petite remarque , c'est que les feuillets GUSO  à signer par l'artiste et l'employeur ne sont disponibles QUE LE JOUR MEME de la presta , hors  comme si dans mon cas nous partons la veille ou avant veille pour cause de montage et route  , il faut dans ce cas trouver un ordi avec imprimante sur place pour sortir les dits feuillets  ce qui n'est pas toujours simple , d'autant plus que ses feuillets peuvent LOGIQUEMENT servir de contrat or si  tu ne peux pas les signer avant la presta  c'est à dire au moment de la décison de l'employeur  il y a un risque une fois arrivé sur place ( NB j'ai traité 2 cas devant les tribunaux , car l'employeur aviat fait travailler les artistes sans faire signer les feuillets GUSO et après il ne voulait plus les payer !!!) DONC  IMPERATIF faite  toujours un contrat traditionnel PAPIER pour vos prestas

stefdu24

c'est vrai teddy, j'avais oublié ce "détail", dans la mesure ou je joue la plupart du temps dans un rayon de 300 km autour de chez moi, je pars dans la journée du concert et j'ai le temps de d'imprimer les gusos avant de partir.
mais comme tu dis, il devrait être de nos jours assez facile de trouver quelqu'un qui dispose d'un ordi internet et d'une imprimante, l'employeur lui-même ou quelqu'un de son entourage.
mais pouvoir imprimer les gusos avant la prestation, avec le coup de feu du montage, des balances, en plus t'arrive à la bourre, relève de la mission impossible ! et reste alors le risque que ton employeur ne te paye pas ... et, dans ce cas, seul un contrat établi a l'avance peut te sauver.
bon on va pas faire dans le pessimisme dans cette période ou il y a suffisamment de motifs pour ça !

Lordswest

Bonjour

perso , je procède a l'enregistrement des particuliers moi même dans 99% des cas..
En expliquant en détail au futur employeur que c'est une démarche qu'il devrait faire lui même ,la plupart du temps ils préfèrent me donné leur coordonnées privé pour l'inscription ( numéro de sécu date lieu de naissance etc etc..) je les préviens qu'ils vont recevoir un code d'accès .. qu'il peuvent  imprimer eux même les feuillets (en général ils préfèrent me laisser faire en me communiquant ce code d'accès...)
c'est autrement plus simple que de laisser faire des gens qui ne comprenne pas toujours et ont autre chose a faire...
d'ailleurs le guso tolère que l'intermittent simplifie les démarches pour les particuliers (confirmation par plusieurs personne du Guso) en s'occupant lui même de l'inscription
Je m'arrange souvent pour avoir les feuillets pour le jour de presta,de façon a leur faire signer(ce qui prends 2 mns  ) de toute façon, j'établis un contrat systématiquement signer par les deux parties pour toutes mes prestations...

ps: teddy59 :tes employeurs particulier ne sont pas cool dans ta région  :o en 24 ans d'intermittence(jamais aucun souci(ca va peu être m'arriver demain  :-[ )

ps2  :je me souvient d'une époque ou les "tickets rose" étais de rigueur avec autant de chèques de charge que de musiciens..bac+12  pour ne rien oublier  ::)