arrêt de travail + congé mat

Démarré par agnes49, 05 Décembre, 2012, 15:16:40 PM

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agnes49

Bonjour à tous,
Il y a énormèment de sujet sur ce forum mais je n'en ai pas trouvé qui puisse répondre à mes questions. Alors j'ai lancé un nouveau fil de discussion et je ne sais pas si j'ai bien fait?
Tout est dans le titre : avant d'expliquer ma situation et mes questions, est ce que quelqu'un s'y connaît sur ce domaine? (arrêt de travail, congé mat et intermittence).
Je cherche desespèrement quelqu'un qui puisse m'éclairer car impossible d'avoir des infos claires auprès des organismes...c'est très stressant!!
Je vous remercie par avance!
:-\

imago

Bonjour,

J'espère qu'une "intermittente" qui connaît le sujet passera par là mais cela peut prendre plusieurs jours. Pour ma part, je ne suis qu'un pauvre XY... et je n'ai pas connu les affres et les joies de la maternité.

Mais, en attendant, as-tu contacté les matermittentes ou la cip qui pourraient peut-être t'aider?

http://www.matermittentes.com/

http://www.cip-idf.org/

teddy59

Malgré que je suis un homme , il me semble qu'il y a un site specifique avec des infos  pointues  avec les MATERMITTENTES .

Comme je l'ai deja signalé  assez recemment , j'ai decouvert cette TOTALE INJUSTICEque subisses nos compagnes , nos filles, nos collègues sur le sujet ! Une fois de plus les intermittent...es  ne sont pas considérées !!! et après cela on dira que nous sommes des PRIVILEGIES  !!! ca m'enerve considérablement , face aussi au laxisme des syndicats qui jusqu'à ce jour n'ont pas fait grand cjose pour nos "chères et tendres"

Bon courage et tiens nous au courant

imago

ça c'est ce qui s'appelle de la synchro, Teddy, à 30 secondes près...  :)

teddy59

oui, oui, oui  ;D ;D

Allez il faut que je me sauve bosser quand meme .
Bonne neige  :D

agnes49

Merci à vous les..."gars" !!!  ;)
Pour vous répondre: oui j'ai aussi contacté le site des matermittentes..pas eu de réponses à ce jour... je retourne ciel et terre comme on dit!
Merci pour le lien de cif-idf  imago, je vais aller voir ça de suite!

Je ne perds pas espoir mais merci du soutien en tout cas!! :)

CécileVolange

Hello,
Ca dépend ce que tu veux savoir, moi je suis passée par là (!) et j'ai dit déjà des choses sur ce forum à propos du congé maternité...

agnes49

Ah super!! Merci à toi!
En fait, j'ai besoin de savoir si ce que je pense de mon statut est vrai, et bien calculé de ma part. Je ne cherche pas d'info sur comment je vais être indemnisé etc...juste si je vais conserver mon statut.
Je t'explique clairement ma situation et tu me diras (si tu peux!) si tout es bon :

Je suis intermittente (artiste) et  enceinte. Je dois accoucher en février 2013.

- Je suis en arrêt maladie depuis le 8 novembre et ce, jusqu'au 29 décembre
- Je serais certainement en "congé pathologique" du 29 décembre au 12 janvier
- Je serais en congés maternité du 13 janvier au 4 mai.

Normalement je devai être réexaminer au 15 janvier 2013 pour conserver mon statut.
Il me reste 249 heures à faire.

Voilà mes questions :

- Mon arrêt maladie va repousser ma date d'examination de 52 jours (52 jours d'arrêt maladie) =  réexamination au 7 mars 2013.
Il faut donc qu'au 7 mars 2013 j'ai fait  249heures pour conserver mon statut?
Est ce que mon congé pathologique  repousse aussi ma réexamination? (dans ce cas réexamination au 21 mars 2013)

- Est- ce vrai que l'on comptabilise 5heures de cachets par jours (taux 0) pendant le congé maternité? (et pendant le congé pathologique? Est-ce considéré comme une continuité de l'arrêt maladie?).
Si oui : du 13 janvier au 21 mars 2013 = 68 jours à 5heures par jours = 340 heures : je ne perdrai donc pas mon statut??

???
Voilà en gros...si tu pouvais m'éclairer sur ces points je t'en serai très reconnaissante!!! Merci beaucoup!!

CécileVolange

Alors, moi, je n'ai eu qu'un congé maternité sans arrêt maladie ou congé pathologique en plus.

Pendant le congé mat' on cesse d'être demandeuse d'emploi, et quand je me suis réinscrite à Pôle Emploi dès le lendemain de la fin de mon congé mat', mon dossier intermittent a repris exactement où je l'avais laissé (il vous reste X jours d'indemnisation jusqu'à telle date)

Ton dossier ne sera donc pas réexaminé ni pendant ton congé maladie, ni pendant ton congé maternité, mais après épuisement des droits qui te resteront après tes congés. Donc, si j'ai bien compris ton cas, 52 jours après le 4 mai.

Quand mes droits ont été épuisés, Pôle Emploi est reparti 10 mois et demi en arrière pour rechercher mes heures, en comptant mon congé dans ces 10 mois et demi... si bien que certaines heures que tu as déjà faites (par exemple en mai 2012), ne compteront pas pour ton prochain dossier...

Il y a effectivement 5h/jour de comptabilisées pendant le congé maternité, tandis que le congé maladie repousse les droits sans comptabiliser d'heures pour l'intermittence. Pour le congé pathologique, je ne sais pas, il faudrait relire la brochure :
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Brochure_CAP_avril_2012.pdf
Mais avec tes 5h/jour pendant les 16 semaines de congé, tu arrives déjà à 560h... le soucis étant que c'est compté zéro euros, donc 560h à zéro euros, ça fait pas une grosse alloc' !

Il faut également impérativement faire un cachet entre la fin de ton congé maternité et la fin de ton indemnisation.

J'espère ne pas avoir dit de bêtises, je pense qu'en te repenchant sur la brochure, cela devrait éclairer les choses...

BON COURAGE !

teddy59

Ca c'est de l'information précise et claire  !  ;)  BRAVO  :)

agnes49

Merci Merci beaucoup , tu m'as vraiment bien éclairée et je vois, qu'en fait, je m'étais bien plantée!!! Du coup, ça fait 2heures que je recalcule tout en fonction de ce que tu m'as dit. Et je me permets de te solliciter une dernière fois, pour me dire si j'ai bien compris. Merci beaucoup en tout cas pour ta patience!!!


Je touche l'ARE depuis le 1er mars 2012  : et ce pendant 243 jours.
Donc 1er mars + 243 jours = 29 octobre 2012
Fin de droit 29 octobre 2012
Puis arrêt de travail au 8 novembre 2012 (puis congé mat...).

Si j'ai bien compris ce que tu m'as dit  : à la fin de mes congés au 4 mai 2013 : pole emploi reprendra  là ou je l'ai laissé, c'est à dire déclaration d' arrêt de travail : 8 novembre = FIN DE DROIT depuis le 29 octobre!
Donc au 4 mai, je reparts à zéro? Je n'ai plus droit à l'ARE depuis longtemps  et ils vont donc me recalculer mon taux journalier  en fonction de ce que j'ai fait 10mois et demi avant ce 4 mai ?

Et c'est là où ça va se compliquer financièrement  pour moi vu que 10mois et demi en arrière du 4 mai, ils vont comptabiliser aussi  mon congé mat (à taux Zéro). Donc faible taux journalier...

Mais j'aurai explosé mon quota d'heure (789 heures après calcul...!).   
Donc  au 4 mai, je repart  sur les 10 mois et demi ou il faut faire 507 heures : mais  j'aurai déjà  282 heures (789-507)  à mon actif?
Elles ne sont pas perdues ces heures ? Il ne me restera plus que 225 heures à faire en 10 mois et demi??

Est ce que j'ai bien pigé cette fois?? J'ai aussi lu ton article, super précis qui m'a bien aidé aussi. Merci encore....!  :)

imago

Bonjour,

Il y a quelque chose que je suis pas sûr de bien comprendre

CitationJe touche l'ARE depuis le 1er mars 2012  : et ce pendant 243 jours.
Donc 1er mars + 243 jours = 29 octobre 2012
Fin de droit 29 octobre 2012
Puis arrêt de travail au 8 novembre 2012 (puis congé mat...).

Cela veut-il dire que depuis le début de ta précédente indemnisation, donc depuis le 1er mars 2012, tu n'as pas travaillé? Et que ton arrêt de travail est postérieur à la fin de ta période d'indemnisation?

agnes49

Non non! Depuis le 1er mars 2012, j'ai travaillé tous les mois régulièrement  jusque juillet 2012..!

Il y a qqchose que j'aurai loupé??  ???

imago

Non, non, c'est moi. J'avais pris à la lettre le fait que tes indemnités s'arrêtaient le 29 octobre sans relire tes autres messages où tu indiques que tes droits actuels s'arrêtent en janvier. Désolé pour cette lecture un peu rapide qui m'avait un peu inquiété. Donc pas de panique...  :)

Au fait, as-tu envoyé un mail à Pôle Emploi pour avoir leur réponse à ta situation? Je pense que tu devrais le faire pour éclaircir la chose car tu cumules périodes de chômage, de travail, de maladie et de congé maternité, ce qui me semble bien compliqué et relevant de textes différents et bien spécifiques.

agnes49

Ok !! ;)
Oui j'ai contacté pole emploi, mais par chez moi ils ne sont "pas formés" à l'intermittence et doivent contacter eux même une plateforme (seynod) qui, eux, doivent me rappeler semaine prochaine...si tout va bien ! Voilà pourquoi, en attendant je me renseigne par moi même.. :-\