Licence spectacle conjoint

[zebra31]

Bonjour à tous,

Est-ce qu'il est possible d'être intermittent et d'avoir un conjoint titulaire d'une licence spectacle ?

Les bulletins de salaires serait donc émis par le conjoint ce qui éviterait les 10 % d'Allo Jazz et la facilité à trouver des dates (plusieurs bars refusent l'administratif du guso, même si c'est très allégé aujourd'hui) 

A ce qui me semble tout serait légal ?
Le conjoint serait employeur et l'intermittent employé ?

[zebra31]

Personne n'a d'idée ?

[sam858]

bonjour
j'ai un ami qui le fait
il vit avec sa femme mais non pas le même nom de famille
et surtout il  n'ont pas le siège "social" à l'adresse de leur domicile.
donc pour les papiers aux yeux de pole-emploi ça passe
Il me semble par contre que si pole-emploi découvre la situation il y aura enquète car on suspectera le couple de fonctionner en entreprise dissimulé

a confirmer

bonne journée
sam

[CécileVolange]

Bonjour,
J'ai une amie dont c'est la mère qui est détentrice de la licence. Même nom = gros dossier et moult justificatifs à chaque renouvellement du statut, même si tous ses cachets ne passent pas uniquement par cette compagnie. Mais les choses sont très claires, il n'y a pas d'ambiguité sur le rôle de l'une et de l'autre.
J'ai aussi une amie dont c'est le conjoint, mais ils n'ont pas le même nom, alors on ne leur demande rien...
Attention, c'est du boulot, quand même, de faire des payes et tout le travail d'employeur, etc, il y a plus de boulot je pense qu'en passant par un intermédiaire ou le GUSO.

[zebra31]

J'ai eu la DRAC qui me dit que c'est pas légal mais pas non plus illégal... en gros c'est carrément pas clair.
Si ma femme est productrice du spectacle légalement parlant c'est bon, elle peut produire mes spectacles, mais y'a aussi le fait que je devienne conjoint collaborateur, donc là c'est plus vraiment clean...

[sam858]

il me semble qu'il faut dissocier les deux choses:

la licence et son obtention et le statut d'intermitttent
1) ta femme peut devenir productrice de spectacles
2) elle peut être productrice de tes spectacles
3) si tu n'es pas intermittent pas de problème avec pole emploi
4) à l'inverse ça pose problème

j'ai un amie qui avec créée une compagnie de marionnettes avec son mari comme détenteur de la licence à son adresse: dans un premier temps son dossier pole -emploi intermittent à été refusé
Elle a fait preuve de sa bonne foi, exceptionnellement pole-emploi a admit son dossier à condition qu'il y ai changement au niveau du titulaire de la licence et du siège de la compagnie

a confirmer
sam

ps: si cela était possible d'avoir sa compagne en licence d'entreprise il y en aurait beaucoup sur le forum qu'ils l'auraient déjà fait

[zebra31]

Merci pour tes réponses Sam, je vais étudier les possibilités (quitter l'intermittence pour créer ma boite par exemple)..
Quoi qu'il en soit c'est bien compliqué l'administration française !

[zebra31]

Désolé je ne t'ai pas remercié CécileVolange je croyais que le message était de Sam, merci pour ta réponse !