Faire des heures au RG pour remonter un dossier intermittent à la belle saison ?

Démarré par Piotr, 31 Octobre, 2012, 12:32:55 PM

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Piotr

Bonjour à toutes et à tous, et félicitations pour ce super forum qui m'a dépanné plus d'une fois !

Je suis musicien intermittent depuis 3 ans, et je me retrouve en ce moment dans une impasse. Je suis arrivé en fin de droits le 15 Septembre dernier, et j'ai de sérieux doutes quant à ma capacité à boucler les 507h pour ma prochaine année, qui s'achèvera donc fin Juillet 2013...

Je suis alors tenté de chercher un temps partiel au RG pour la saison morte (ou des missions intérim), pour recommencer un dossier intermittent à partir du printemps/début de l'été et bénéficier ainsi des cachets des mois d'été pour avoir les 507h.

J'ai lu en détail ce topic (http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2616.0) où différents cas de figures sont expliqués en terme de mélange RG / RI. Mais je ne suis pas sûr de comprendre bien en détail dans quel cas je rentrerais au moment de faire ma demande d'ouverture de droits RI.

Voici chronologiquement les différentes étapes du processus que je compte mettre en place :
- 16 Septembre 2012 : ouverture de droits RI (j'ai les heures, mais mon dossier est actuellement bloqué parce qu'un employeur ne m'a pas fait des déclas qu'il me doit. La situation devrait se débloquer sous peu...)
- Automne/Hiver/Printemps 2012/13 : CDDs RG ou missions intérims
-Printemps 2013 : quelques cachets qui devraient commencer à pointer le bout de leurs nez
-Mi-Mai/Début Juin 2013 : Épuisement de mes droits RI ouverts en Sept 2012 (en fonction du nombre de cachets que j'aurais commencé à faire)
-Été/Automne 2013 : Pléthore de dates me permettant d'ouvrir un nouveau dossier RI dès que j'aurais les 507h RI

Les questions que je me pose :
-Automne/Hiver/Printemps 2012/13 : J'aurais des droits RI ouverts, mais je serais en contrats CDD RG. Comment faire mon actualisation mensuelle ?
Mi-Mai/Début Juin 2013 : Est ce que les contrats CDD RG que j'aurais fait  à la saison morte vont "décaler" mes droits, de la même manière que les cachets RI le font ? Une fois que j'aurais épuisé mes droits RI, est ce que PE va vouloir m'ouvrir des droits RG sur la base des contrats RG que j'aurais fait ? Dans ce cas, est ce que ces droits pourront poser problème au moment de refaire une demande d'ouverture de droits RI ? (si par exemple, j'ai encore des droits RG ouverts au moment où j'aurais à nouveau les 507h ?
-Dès que j'aurais les 507h RI : De quelle manière les contrats CDD RG vont influer sur le calcul de mes nouveaux droits RI ?
-Autre éventualité : Sera-t-il possible et sous quelles conditions, d'ouvrir des droits RI sans avoir les 507h mais en prenant en compte des heures que j'aurais fait en CDD RG ? (Mais il me semble que ce cas là n'est possible qu'en comptant 55h max. d'enseignement artistique... Non ?)
-Autre éventualité bis : Histoire de compliquer encore un peu plus la situation, comment une formation pourrait influer sur ces prévisions ?

En terme de revenus, est ce que mes prévisions sont bonnes ?
- 16 Septembre 2012 : ARE
- Automne/Hiver/Printemps 2012/13 : ARE + salaires des CDD RG. De quelle manière les salaires seront déduis de l'ARE ?
-Printemps 2013 : ARE + salaires des cachets (comme un intermittent "normal")
-Mi-Mai/Début Juin 2013 : salaires des cachets (+ éventuellement droits RG ?)
-Été/Automne 2013 : salaires des cachets (+ éventuellement droits RG ?)
-Dès que j'aurais les 507h RI : ARE + salaires des cachets (comme un intermittent "normal")

Voilà, j'ai tenté de schématiser au mieux la situation que j'envisage. Est ce que mon raisonnement vous semble valable ? Le but étant d'éviter de galérer à boucler cette année avec un demi-été, et de repartir sur de bonnes bases, en repoussant l'échéance de cette fichue année à cheval sur l'été que nous connaissons tous...

Merci d'avance à tous ceux qui voudront bien essayer de m'éclairer !
Piotr

baroqueuse

bonjour,
quelques réponses,
pour ton actualisation, tu dois évidemment tout mettre , même les jours/ périodes travaillées au RG.
un conseil , vérifier où tu en es de ton travail au RG pour ê toujours sous la limite d'une ouverture de droit possible au RG : attention aux durées de contrat : un contrat à dd de plusieurs mois même avec qq pauvres heures travaillées peut ouvrir des droits... (j'ai été ds ce cas là)
pour les 55 h c'est pour de l'enseignement ds des établissements spécifiques avec bon numéro de siret , il y a une liste. mais : le salaire de ces heures n'est il me semble pas comptabilisé...
(tout comme les heures travaillées au rg pour une ouverture comme intermittent)
pour la formation ' ne comptent que les heures de formation genre afdas si tu t'es déclaré en formation, mais seulement ds une période où tu n'es plus indemnisé. (mais évidemment là aussi , ça fait tomber le taux...)  si ta formation tombe ds une période indemnisée encore, mieux vaut ne pas la déclarer.
pour le décalage mensuel , il me semble que oui, ça se décale aussi avec les dates au rg, en fonction du nbre d'heures déclarées.
je ne suis pas une très grande spécialiste mais j'ai été en CDI pr qq heures d'enseignement tout en étant intermittente. 55h étaient prises en compte etc. puis j'ai été licenciée (après avoir pdt une période perdu mon statut) , au moment du licenciement j'avais presque toutes les heures pour redevenir intermittente (j'ai depassé les 507 h 15 jrs apres ce licenciement et ai fait un dossier pour recuperer mesdroits) mais ces qq heures au RG (5h par semaine sur une journee mais contrat long (sur l'année dc tous les jrs comptaient... mê ceux non travaillés effectivement) m'ont ouvert des droits au RG suite au licenciement , tous mes cachets ont été fondus avec ces heures au Rg et j'ai eu un taux minable...
donc jevous conseille de faire extrêmement attention ....!

Piotr

Merci pour ta réponse.
J'ai aussi entendu dire qu'il y avait encore d'autres conditions concernant l'intérim. Est ce que quelqu'un en sait plus ?
Pour ce qui est du "décalage" de mes jours d'ARE, est ce que vous savez comment ça se passe ? 1 jour travaillé = 1 jour non-indemnisé ? Peu importe le nombre d'heures ?

imago

Bonjour,

Toutes ces questions ont déjà été abordées de nombreuses fois sur le forum (faire une petite recherche avec le bouton... "recherche" en haut de la page.

Sinon, il y a un bon résumé des différents cas dans le fascicule disponible à cette page: http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=6167