DADS et heures déclarées pour intermittent au cachet

Démarré par Tetrapode, 14 Mars, 2013, 09:26:27 AM

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Tetrapode

Bonjour.
Je m'occupe depuis peu de l'administratif d'une troupe de théatre amateur (association) qui utilise les service d'un comédien intermittent, payé au cachet (cachets isolés).
Dans la DADS à remplir en ligne (on a un peu de retard pour 2012 ....), il faut remplir un nombre d'heures, et étonnement cette case est obligatoire (astérix) ...
Ma question est donc de savoir combien d'heures remplir.
Exemple : supposons (pour faire rond) qu'il a effectué 10 cachets en 2012, est ce que je dois mettre 12*10 = 120 heures ?
Merci d'avance, et bravo pour ce forum (que je découvre).

imago

Bonjour,

Citationest ce que je dois mettre 12*10 = 120 heures ?

Ben oui... Il faut mettre le nombre d'heures en tenant compte des cachets isolés ou groupés ajoutés éventuellement aux heures faites hors cachets.

Tetrapode

OK merci. Super.
Non parce que je découvre le statut d'intermittent et je m'y perds un peu ... j'ai lu je ne sais où que la sécu comptait 16h par cachet isolé ...
Enfin bref ... merci pour votre réponse.

imago

Oui, l'urssaf compte un cachet isolé comme équivalent à 16 heures pour certains calculs mais l'équivalence "officielle" est 12 heures pour un cachet isolé (pour Pôle Emploi, Audiens et impôts pour le calcul de l'éventuelle prime à l'emploi etc.). C'est ce chiffre qu'il faut indiquer et non l'équivalence urssaf qui n'est utilisée que pour l'ouverture de certains droits, calcul interne qui lui est propre.