Technicien Intermittent perdu dans "Admission" ou "réadmission"

[superhbfs]

Bonsoir à tous.

Intermittent depuis quelques années je me retrouve cette année complètement paumé comme aux premières années, comme si je n'avais rien compris au statut.
Voici mon cas. 

Avis de prise en charge ARE 2011 au 25 mai 2011
J'ai épuisé mes allocations (243 jrs) courant mai 2012

En juin 2012 j'ai travaillé quelques jours, puis je demander l'étude de mon dossier à partir de mon dernier jours de travail de juin même si cela sort de la période de pris en charge de l'Allocation de 243jrs ?

Enfaite je suis perdu à la lecture de ce document: http://www.pole-emploi.fr/informations/les-allocations-versees-aux-intermittents-du-spectacle-@/suarticle.jspz?id=4109

Admission:
Vous pouvez bénéficier de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) si vous avez travaillé 507 heures au cours des 304 jours (10 mois) précédant votre dernière fin du contrat de travail pour les ouvriers et techniciens.

La réadmission
Vous pouvez obtenir de nouvelles allocations dès lors que vous justifiez :
    de 507 heures de travail dans les 304 jours (ouvriers et techniciens) qui ont suivi la fin du contrat de travail prise en considération pour la précédente admission.

Donc est ce que je peux me considérer comme dans le cas d'une Admission et non dans le cas d'une réadmission ? Ou suis je forcément considéré comme un dossier de réadmission au quel cas je perdrais mon statut et donc toutes les heures travaillés depuis ces 10 derniers mois ?

Merci pour vos conseils j'espère que vous avez suivi

[imago]

Bonjour,

Comme tu es déjà indemnisé, tu es obligatoirement dans la situation de la réadmission.

Ce que je ne comprends pas très bien, c'est pourquoi perdrais-tu les heures des dix derniers mois? Ce n'est pas très clair pour moi.

Si tu as épuisé tes droits en mai, Pôle Emploi cherchera tes heures en revenant en arrière à partir du dernier contrat de travail dans ta période d'indemnisation précédente. Alors pourquoi devrais-tu perdre ces heures et pourquoi préférerais-tu être considéré en admission et non en réadmission. Je suis un peu perdu dans ta question.

[imago]

Ah, ça y est! Je crois avoir compris ton problème. Je suppose que tu veux savoir si c'est possible d'intégrer les heures du mois de juin pour ta prochaine indemnisation car, je suppose toujours, tu n'aurais pas les heures sans ça. C'est ça?

Si c'est ça, Pôle Emploi examinera ta réadmission automatiquement et si tu ne peux pas ouvrir tes droits au moment de cet examen de droits, il te suffira  d'attendre le moment où tu as suffisamment d'heures pour leur renvoyer le dossier qu'ils t'ont envoyé car c'est la date de réception du dossier qui détermine le dernier contrat de travail pris en compte pour le calcul (qui sera celui précédent cette réception de dossier).

[superhbfs]

Bonsoir Imago,
merci je pense que tu as compris.
En quelque sorte j'aimerais "imposer" la date à partir de laquelle il reparte 10 mois en arrière pour trouver les 507h.
Est ce possible ou suis je obligé de subir le calcul des 507h sur 304 jours à partir de la date d'admission de 2011 ?
Donc imaginons que je souhaite qu'il recalcul mon dossier le 10 juillet 2012, 10 mois en arrière à partir donc du 10 septembre 2011. Est ce que c'est possible ou est ce qu'ils peuvent me refuser et m'annuler les heures travaillées toute au long de l'année ?

Merci beaucoup pour tout, j'espère pouvoir donner mon coup de pouce à l'un d'entre nous comme tu viens de le faire

[imago]

Ce qui m'étonne un peu c'est le terme "annuler" que tu utilises. Ils ne peuvent en aucun cas annuler des heures...

En fait, tu ne peux pas "imposer" de date pour le calcul de tes heures, soit tu les as, soit tu ne les as pas au moment de la réadmission. Si tu ne les as pas, tu continueras à déclarer tes heures avec la DMS (déclaration mensuelle de situation par internet) et, normalement, dès que tu as les 507 heures en 10 mois, tu peux faire une nouvelle demande d'indemnisation.

Quand tu dis que tu souhaites qu'ils calculent ton dossier en partant du 10 juillet 2012, cela veut-il dire que cela t'arrangerait pour le taux ou est-ce que c'est parce que, de toute façon, tu n'aurais pas tes heures autrement?

[superhbfs]

Merci merci.

Oui c'est que je n'aurais pas mes heures avant le 10 juillet 2012.

Je dis Annuler parce que j'ai un doute, nul par ils écrivent que dans le cas d'une réadmission ils permettent une nouvelle obtention de l'ARE avec les mêmes règles qu'une Admission simple.

Enfaite ce qui m'étonne dans le document c'est qu'il différencie la première Admission avec la Réadmission. Pourquoi n'écrivent ils pas simplement que si l'on comptabilise 507 heures sur 10 mois on a le droit à l'ARE peu importe dossier d'admission ou de réadmission.
J'ai l'impression qu'ils y font régner une confusion pour contraindre l'ensemble des gens à maintenir un rythme de 10 mois sans leur permettre de régler eux même la période adéquate pour leurs vacances leurs vie...

Ce que j'ai compris jusqu'à présent c'est qu'à la date d'admission de l'ARE, il y a un chronomètre de 304 jours qui s'enclenche pour comptabiliser 507h de travail. je trouve que ça met une pression forte et dans mon cas je trouve ça plus léger de ce dire qu'il faut réunir 507h sur 10 mois peu importe la période (pourvu qu'elle n'est pas était pris en compte) en sachant qu'on bénéficie de l'ARE que sur 243 jours. Peut être que mon raisonement est dur à suivre mais j'espère que vous arrivez à le décrypter.

[imago]

En fait, sur la page de Pôle Emploi que tu mentionnes, la recherche des heures est la même qu'on soit en admission et en réadmission. Ils font le distinguo car, dans le cas d'une réadmission, il s'y ajoute la possibilité des périodes rallongées (ce qui n'est pas possible pour une admission).  

Quant à l'histoire de faire 507 heures en 304 (ou 319) jours alors que la période d'indemnisation n'est que de 243 jours, je pense que tu as dû remarquer que chaque jour travaillé recule la fin d'indemnisation par la règle du décalage. Ce qui fait que les 507 heures travaillées décalent la fin d'indemnisation pour qu'elle arrive presque aux dix mois (un peu moins pour les techniciens, un peu plus pour les artistes).

Et, comme je l'ai dit dans le fil précédent où tu as posté, la période de 304 jours ne se calcule jamais en partant en avant à partir d'un jour de départ mais se cherche en arrière à partir d'une fin de contrat de travail. C'est donc une période "mouvante" et non fixe.

Le mieux, pour toi, est d'attendre le dossier que Pôle Emploi ne tardera pas à t'envoyer et de ne l'envoyer que le lendemain du jour où tu auras tes heures. Il y a une case dans le document où tu dois indiquer le dernier jour travaillé. Et tu le dates du lendemain de ce jour. Et normalement tout devrait baigner. Evidemment, tu n'auras pas d'indemnisation entre la fin de l'indemnisation précédente et la nouvelle qui commencera le lendemain du dernier jour travaillé pris en considération. J'espère que c'est c'est assez clair.

[superhbfs]

Merci beaucoup Imago,
ton discours me rassure.
Merci et bravo à tous les participants de ce forum, je vais essayer d'apporter ma pierre à l'édifice à mon tour 

[laurentr]

Bonjour,

Je me permets de poster ici mon problème car je suis dans un cas de figure similaire à Superhbfs. (mis à part les dates.)

J'ai bénéficié de l'ARE à partir d'avril 2011. Fin février 2012, j'avais épuisé mes 243 jours d'allocations. Pole emploi m'a envoyé mon dossier de réadmission. Je n'avais toujours pas mes 507h, je n'ai donc pas renvoyé mon dossier (pour éviter de griller mon AFD).

Au 1er juillet 2012, j'aurais 650h (en revenant en arrière de 10 mois à partir du 01/07/12, cad jusqu'au 01/09/11). Je peux donc prétendre à une réadmission.
Ma question est la suivante : est ce que pour une réadmission après perte de droit, Pole Emploi prends en compte plus de 507 heures ?
Je ne voudrais pas que Pole emploi remonte à partir de mon dernier contrat (par ex 01/07), trouve les 507 heures en remontant jusqu'à novembre 2011 (par exemple), et s'arrête là, sans prendre en compte mes heures effectuées en septembre et octobre 2011.
Si c'est le cas, je préfère déclarer une fin de contrat plus tôt (par exemple mai 2012), et conserver mes heures de juin 2012 pour une future admission.
Je ne sais pas si ma question est très claire, n'hésitez pas à me le dire si c'est le cas.
Je vous remercie infiniment d'avance !

Laurent

[imago]

Bonjour Laurent,

Le fait de ne plus toucher d'indemnisation ou d'être en afd ne change rien à la méthode de calcul pour la recherche de nouveaux droits (recherche des heures sur 304 ou 319 jours en arrière). Arrêter la recherche des heures à 507 n'est le cas que pour une première admission, c'est à dire quelqu'un qui vient de s'inscrire à Pôle Emploi  et dont c'est la première demande d'indemnisation, ce n'est pas ton cas. C'est donc considéré comme une réadmission avec toutes les règles qui s'appliquent alors. Pas d'inquiétude donc pour toi pour qu'ils prennent en compte toutes les heures sans s'arrêter à 507.
Tiens-nous au courant dès que tu as la notification. Cela en rassurera d'autres qui pourraient se poser la même question.

[laurentr]

Merci beaucoup de ta réponse, je vais donc envoyer mon dossier en aout, afin d'accumuler le maximum d'heure sur dix mois.
Je vous tiens au courant dès que j'ai du nouveau.
Merci encore.
Laurent

[laurentr]

Bonjour à tous,

Je viens faire part ici de la suite de ma demande d'alloc !


Je refais un petit brief sur ma situation :

- Indemnisé de avril 2011 à février 2012.
- Épuisement des droits en février 2012, pas assez d'heure pour être réadmis.
- En mai 2012 j'ai 507h (en remontant sur 10 mois à partir de mai 2012)
- En juillet 2012 j'ai 700h (en remontant sur 10 mois à partir de juillet 2012)

J'ai envoyé ma demande de réadmission (fin aout), en stipulant comme dernier contrat le 20 juillet 2012 (date où en remontant de 10 mois on trouvait environ 700h)

Réponse du pôle emploi 15 jours plus tard :
Je suis admis à l'ARE. Mais ils ont pris en compte comme dernier contrat de travail une date de mai 2012, date à laquelle j'avais 507h (en remontant sur dix mois à partir de mai.)
Je suis donc allé voir un conseiller pôle emploi, en lui expliquant que j'avais stipulé sur ma demande d'alloc mon dernier contrat en juillet pour cumuler plus d'heure et être mieux indemnisé.
Il m'a répondu que dans mon cas, il aurait fallu que je me fasse radier du pôle emploi à l'épuisement de mes droits (en février), puis que je me réinscrive en juillet pour qu'on prenne en compte mes 700h. Sinon ils prennent automatiquement le dernier contrat qui permet la réouverture des droits,  dès qu'on arrive à 507h. (dans mon cas mai 2012)
Rien de dramatique donc, je suis moins bien indemnisé, mais j'ai déjà des heures en plus pour ma prochaine réadmission.

Avant d'en rester là, je souhaiterais simplement être sur que ce conseiller ne se trompe pas, et qu'il fallait bien être radié pour qu'on prenne en compte mes 700h.
Est ce que quelqu'un a vécu une situation similaire ?

Merci beaucoup de vos réponses,

Laurent

[teddy59]

Pour moi , il fait une erreur car il y a le fameux système qui PROLONGE la période de recherche à savoir

Sur 304 ou 319 Jours (Art ou Tech) 507 H
sur 335J  557H (Techn) - 531 (Arti)
sur 365 J 607H  -              579 H
sur 395 Jours 657H   - 627 H

Je n'ai jamais entendu parler de devoir se désincrire et se réinscrire !!!!

[laurentr]

Salut Teddy et merci de ta réponse,

Le truc c'est que dans mon cas il ne s'agit pas vraiment de période de prolongement (puisque j'ai bien mes 507h en remontant de 319jours) mais de savoir a partir de quel contrat ils doivent partir pour remonter en arrière de dix mois. Ne sont ils pas censé partir de celui que je stipule dans ma demande d"allocation ?

[teddy59]

Oui logiquement à la fin de ta periode ( ou avant si tu demandes une reexamen anticipé) ils doivent partir de ton dernier contrat declaré et remonter sur 10 mois ( ou 10 1/2 pour les artistes) mais en aucune manière ils ne doivent te faire désinscrire !!!!!!!
Ahlala ce P.E. il ferait bien d'avoir 1 agent specialisé dans chacun des P.E . Dans le temps cétait comme cela !!!