Trop percu : 600€ travaillé = 1500 à rembourser au pôle emploi, HELP !!!

Démarré par bud, 17 Avril, 2012, 16:40:39 PM

« précédent - suivant »

bud

Bonjour,
J'ai besoin d'un coup de main, pôle emploi refusant de m'aider ou même me répondre !
Je devais bosser bénévolement sur une pièce de théâtre en novembre- décembre, mais comme nous avons fait un peu de rentrée d'argent, la prod a décidée de nous payer un peu. Je n'avais donc pas déclaré aux assedic ces jours travaillés. Il se trouve que la prod nous a payé 600€ mais nous a fait 2 feuillets d'AEM : 1 pour tout le mois de novembre avec 12 cachets et 1 pour décembre avec 18 cachets : soit 30 cachets pour 600€... Du coup Pôle emploi qui m'avait indemnisé ces 30 jours me demande 1500€ (correspondant à mon indemnisation) !

Puis-je faire quelque chose ? La prod qui a fait ses 1ers AEM est OK pour corriger si besoin, mais je ne sais pas quoi faire (et eux non plus)...

Travailler et gagner 600€ mais devoir en payer pour cela 1500, ça me semble un peu abérant. Oui, je sais que si je travaille, je ne dois pas être indemnisé, mais faire 1h de théâtre dans la journée et gagner des cacahuètes et du coup s'asseoir sur son indemnité journalière... il semblerait qu'il vaut mieux ne pas travailler dans ce beau pays !

Quelqu'un pour m'aider ou me dire si je peux limiter les dégâts et comment ?

Pour le moment les assedic me bloquent tout tant que je n'ai pas remboursé !
Merci beaucoup de votre aide.
Yohann

imago

Bonjour,

30 cachets pour 600 Euros??? Mais comment as-tu pu laisser passer ça? Cela fait 20 Euros par cachet!!! Que ton employeurs te déclare selon les moyens dont il dispose, passe tout juste, mais il aurait pu respecter un taux horaire minimum au smic. Là tu est à 2,5 Euros de l'heure en supposant qu'il s'agisse de cachets groupés. Tu aurais dû refuser qu'il te déclare de cette manière, cette somme n'aurait pas dû correspondre à plus de 6 ou 7 cachets maximum (en espérant que c'est de net que tu parles).

Non seulement, effectivement, Pôle Emploi t'a enlevé le nombre de jours d'indemnisation correspondant à ces cachets mais, en plus, ces cachets vont faire dramatiquement chuter ton taux journalier pour ta prochaine indemnisation.

Le problème, maintenant, c'est que ton employeur et toi, vous avez déclaré ces cachets chacun de votre côté et ça risque d'être très dur de revenir là-dessus. Mais tu peux essayer. Ton employeur doit absolument tout prendre la responsabilité sur lui en plaidant la grosse erreur et toi de faire l'idiot qui n'a fait que reprendre les renseignements des aems sans réfléchir ni vérifier. Il faut bien se mettre d'accord avec ton employeur car ça va être très, très chaud pour récupérer cette grosse bêtise (pour ne pas dire autre chose...).

PS: j'espère que tu n'as pas dit à Pôle emploi qu'il s'agissait d'un travail bénévole au départ et que tu as été payé parce qu'un peu d'argent est rentré, de la même manière que tu nous le rapporte ici. Car il t'es absolument interdit de travailler bénévolement dans le domaine pour lequel tu es indemnisé par Pôle Emploi, il s'agit à leur yeux de travail dissimulé et donc passible de remboursements et de poursuite. Donc prudence avec ce que tu communiques à PE.

descamax

Excuse-moi, Bud, mais on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre...

Si tu as eu 30 cachets à 600€ net (soit 20€ par cachet), ça fait que tu n'as pas cotisé des masses pour le statut mais que ça t'ouvre des droits pour un bon moment... Si on y ajoute cet histoire de bénévolat qui n'en est pas pour finir, ça sent pas bon...

Je suis même étonné que Pôle Emploi accepte ça : on est à la limite de l'abus pur et simple !

Franchement, tu ne rends pas service à notre métier - il est certain qu'avec des cachets à 20€, ça creuse le déficit de l'Unedic et donne du grain à moudre à ceux qui veulent la suppression pure et simple de notre régime d'indemnisation. Sans compter que ça casse carrément les prix, et pénalise les comédiens ou musiciens qui veulent vraiment gagner leur vie. Normalement, il y a des conventions collectives qui doivent empêcher ce genre d'abus...

Je serais toi, je ferais pas trop de vague, et je ne jouerais plus le jeu des cachets au ras des pâquerettes.

bud

Descamax, je crois que tu m'a mal lu !!!
Je ne joue pas les cachets "ras des pâquerettes", ni "le beurre et l'argent du beurre" !
De même "imago", je n'ai rien "laissé passer" !
On a joué une pièce, on pensait ne pas gager d'argent (comme bien des spectacles sur Paris, quand tu démarres un projet, entre les locations de salle, impression des flyers etc... tu ne gagnes pas d'argent et même tu en perds !
Or là, la prod en croyant être sympa car on a gagné un peu d'argent a voulu nous déclarer sans même nous le dire, c'était genre un cadeau surprise ! "Vous pensiez ne rien gagné, mais en faisant les comptes en février, on a 600€ par comédien, comme vous avez joué 30 fois, on vous fait 30 cachets"... mais ça je ne l'ai découvert qu'en ouvrant mon courrier !!!

Donc je ne cherche ni à "faire du mal à mon métier", ni à faire du travail bénévol ou dissimulé... Je cherche juste à pas me faire pénaliser alors que je fait largement mes heures en dehors de cette pièces, que mes cachets moyens sont plutôt de l'ordre de 250€... bref...

La je me sens pénalisé en terme de taux, en terme de jour d'indemnisation...à tout point de vue...
Je me retrouve à perdre de l'argent pour avoir essayer de lancer un spectacle. La prod qui a voulu être sympa me mets dans la merde (et est OK pour revenir en arrière si cela est possible). Car si j'avais été prévenu avant j'aurai dit à la prod de garder ces 600€ d'autant qu'on en aura bien besoin pour essayer de financer la pièce pour le festival d'Avignon 2012... autant vous dire que je ne suis pas un profiteur du système du tout (au contraire !)

Ankaa

Hum, je crois que tu n'as pas très bien compris non plus, bud. Personne ne te traite de profiteur ou autre ici.

Simplement, descamax et Imago sont en train de t'expliquer de quel point de vue le Pôle Emploi (entre autres) peut considérer ta situation.

Du coup, comme ils te l'ont dit, ben oui, hélas, moi aussi je te conseille de faire profil bas vis-à-vis du Pôle Emploi ; déjà par rapport à cela.
Et puis aussi parce que, en tant que demandeur d'emploi, tu as obligation de déclarer les heures travaillées (le fait que la compagnie te rémunère après coup n'est absolument pas un argument recevable pour le PE comme ça a déjà été vu). Or tu n'as pas déclaré ces heures sur ta DMS (forcément, vu les circonstances). Et là, tu es en tort. D'où aussi... profil bas à faire, parce que le PE peut te radier, au pire.

Enfin, pour te dresser le tableau, hélas, j'en ai bien peur, avec une autre mauvaise nouvelle...
Je reprend ce que disait Descamax :
CitationSi tu as eu 30 cachets à 600€ net (soit 20€ par cachet), ça fait que tu n'as pas cotisé des masses pour le statut mais que ça t'ouvre des droits pour un bon moment
Le problème, c'est que ces dates ne compteront très probablement pas dans ton futur dossier, puisqu'elles n'ont pas été déclarées en temps et en heure sur ta DSM (déclaration de situation mensuelle). PE a facheuse tendance à être intraitable avec ça.

J'ai bien peur, pour ma part, que tu n'aies aucun recours  :-[
Prends contact avec le PE pour demander un échéancier de remboursement. Ca, ils ne pourront pas te le refuser.
Désolée.

teddy59

Effectivement Imago à TOTALEMENT résumé la situation , ainsi Ankaa .

SAUF ta prod invoquant une erreur de declaration de "NOMBRE" de dates à mon avis elle va se prendre un controle Assedic , Urssaf , car comme mes prédécesseurs l'ont dit le TAUX horaire est insignifiant . pour te donner une idée un copain producteur a eu un avertissement pour un taux horaire inferieur de 0,50 euro de l'heure  et alors que c'était une mairie qui lui demandait de salarier des musiciens pour une fete à un taux IMPOSE par celle-ci !

Comme on te l'a dit le travail bénévole ( en dehors MALHEUREUSEMENT... , des asso loi 1901 sans licence est interdit  !!! et encore PLUS pour un demandeur d'emploi que nous sommes

Je ne vois pas trop d'issur , Voir peut-être a etre reçu ( Ta PROD)  par le directeur de l'Assedic pour ESSAYER de s'expliquer mais je suis comme mes collègues précédents ... DUBITAIF sur le resultat

Bonne chance quand meme et tiens nous au courant 

imago

Bud,

"Donc je ne cherche ni à "faire du mal à mon métier", ni à faire du travail bénévol ou dissimulé..." Loin de moi cette intention et qui serais-je pour le faire... (même si, dans les faits, tu as quand même fait du travail bénévole en quelque sorte). Ce n'est pas toi directement que je "critique" mais cette situation un peu idiote car, comme tu les dis, il aurait mieux valu, dans ce cas, ne rien toucher du tout que de bricoler un truc qui ne tient pas la route.
Evidemment, je ne conseille à personne de travailler dans ces conditions (pas déclaré, pas payé etc.) mais je suppose que tu es seul à pouvoir juger si le jeu en vaut la chandelle. Malheureusement, je crois que, du coup, tu risques de la payer un peu cher si vous n'arrivez pas, toi et ton employeur, à retourner la situation. Mais j'espère le contraire pour toi, bien sûr.

bud

Ouais, c'est vraiment un bordel cette situation... Je vous tiens au courant...

Merci à vous.