Contrats "longue durée" au GUSO et Assedic

Démarré par ATNG, 26 Janvier, 2012, 14:45:21 PM

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ATNG

Bonjour,

En farfouillant sur votre forum, très belle source d'infos pour moi, j'ai déjà trouvé des éléments de réponse mais j'aurai besoin de précisions et notamment de témoignage récents de personnes qui auraient été dans le même cas que moi.

Je suis pianiste intermittent, j'accompagne notamment un ensemble vocal qui me règle mes prestations au GUSO, jusque-là tout s'était passé dans les règles.
Sauf que je vais démarrer la création d'un spectacle qui ne verra le jour effectivement qu'en novembre, avec des répétitions éparpillées à partir du mois prochain. Or le GUSO ne veut plus prendre en charge les contrats ne contenant que des répétitions. Je les ai donc appelé pour voir comment on devait s'y prendre, ils m'ont dit qu'il fallait faire un seul feuillet couvrant toute la période. Soit.
J'ai donc appelé Paul Emploi pour savoir comment je devais lui déclarer ces heures réparties dont ils n'auraient la justification qu'au bout de quelques mois. Impossible d'avoir une réponse claire (il m'a même été répondu une fois au bout d'une demi-heure de conversation "mais au fait c'est quoi le GUSO ?!!"). Néanmoins j'ai cru comprendre qu'il y avait un risque :
->que mes payements soient suspendus jusqu'à la validation du contrat GUSO (donc jusqu'à la représentation, disons allez au moins 4 mois sans rien toucher...)
->que mes heures soient comptées au régime général

Est-ce que quelqu'un a déjà été confronté au même cas ? Quelles solutions me conseillez-vous ?
A fortiori, si mon renouvellement intervenait au milieu du contrat (ce n'est pas le cas mais du coup je me pose la question), comment ça se passerait ?

Merci beaucoup

viviane

Bonjour,

Est-ce que tu as une date de représentation déjà prévue pour ce spectacle que tu vas répéter?

ATNG


viviane

Donc, pas de panique:

Vérifie sur un feuillet GUSO (j'en ai pas sous les yeux) qu'il y a bien la case "contrat en cours", mais je vois pas pourquoi elle y serait pas.

1) tu fais un contrat de travail séparé du feuillet GUSO spécifiant :

- la date de représentation et le nombre global de répets
- que la dates de répétition, dès que connues, feront l'objet chaque mois d'un avenant au contrat (que tu feras, bien sur)

Chaque mois, l'employeur fait le feuillet (il ne DOIT PAS attendre la fin du contrat)en indiquant les jours travaillés et que le contrat est encore en cours.

Pôle emploi n'a pas à arrêter ton indemnisation au motif que le contrat n'est pas fini. N'importe qui peut avoir un contrat qui s'étale sur plusieurs mois civils! Mais l'employeur doit déclarer les dates chaque mois, et toi aussi. Bref, la même chose que si c'était pas un contrat guso

Par contre, ces heures ne seront prises en compte pour un éventuel renouvellement de droits qu'une fois le contrat terminé.


ATNG


cali94

bonjour,

la case "contrat en cours" n'existe pas au Guso. Il est impossible de déclarer les répétitions isolées. Il faut noter toutes les dates dans la petite case "heures de répétitions" (par internet c'est impossible); donc bonjour l'écriture si les dates sont nombreuses.
Le plus simple est de passer par une boite de prod qui peut faire une AEM pour chaque répétition (avec le numéro d'objet du spectacle).