Différents contrats par même employeur : nature des cachets

Démarré par DYProcess, 15 Mai, 2020, 17:30:05 PM

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DYProcess

Bonjour,

Je n'ai pas trouvé sur le forum de réponse à une question sur laquelle je bute. J'ai peur que ce soit un peu hors-sujet, et ça va avoir l'air
anachronique, alors si c'est le cas, désolé et j'effacerai le topic.

Je pense bien comprendre la distinction de base entre cachets isolés et cachets groupés (toujours valable pour l'URSSAF,
il me semble).
Là où mon employeur ne trouve pas ce qu'il doit faire, et où je ne pige pas non plus, c'est :

Sur 5 représentations consécutives que j'effectue pour lui en une semaine, il y a en fait deux spectacles en alternance (donc deux contrats
différents, chacun étant lié à un spectacle précis, 3 représentations pour l'un, 2 pour l'autre).
Pour moi, ces 5 cachets me sembleraient groupés.
Mon employeur pencherait plutôt pour les "isolés".

On ne trouve pas de réponse sûre. Si quelqu'un sait, merci d'avance  :-[

Et par ailleurs bon courage à tou(te)s

teddy59

5 cachets groupés ou isolés  aucune différence . Pourquoi veux-tu qu'il y ait une difference ?
Par ailleurs si c'est sur 2 spectacles differents   cela devient des cachets isolés . D'ailleurs  pour bien ton employeur doit faire un contrat pour le  1er spectacle et un autre  pour le second spectacle ne serait-ce que pour le Numero d'objet qu'il doit mentionner .
Voilou

DYProcess

Merci teddy59.
Pour les contrats, c'était tout à fait clair de part et d'autre.
Pour le reste, ça m'amuse de voir comme ça semble évident pour toi, alors que ça ne fait aucun sens pour moi.
Décidément pas ma came l'administratif...

gzzzt

vu que ça n'as plus d'importance pour le nombre d'heures ce serait en effet logique que ce soit juste déterminé par le nombre de jours mentionnés sur le contrat. donc c'est au choix; si l'employeur veut tout déclarer en même temps; c'est groupé; si il fait plusieurs contrats de moins de 5 jours avec différents numéros d'objets; c'est isolé (si ils se superposent c'est possible mais c'est juste pas pratique à déclarer à PE)
A l'époque où les heures étaient différentes pole-emploi pouvait décider je crois de grouper plusieurs contrats si pas de jour de pause mais ça m'étonnerait que l'Urssaf s'amuse à regarder ce genre de choses et à bidouiller les durées des contrats

DYProcess

(Deuxième tentative de réponse... )

Merci gzzzt

On a effectivement des contrats distincts suivant les numéros d'objet, on va s'en tenir à cette logique-là.