Point de départ des 10 mois pour les 507h ?

Démarré par 0250, 14 Novembre, 2011, 11:03:39 AM

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0250

Bonjour peut-être que ce sujet existe, si c'est la cas, désolé. En tout cas, je n'ai pas trouvé de réponses précises.

J'ai demandé à Pôle Emploi un réexamen anticipé de mes droits au 1 novembre.

J'ai reçu et compléter le dossier, le 2 novembre, pour le déposer le 3.
J'ai eu hier (le dimanche 13 novembre), un mail m'indiquant que mes droits étaient ré-ouvert pour une période de 243 jours à compter du 16 septembre 2011 avec 812 heures.

Sur le principe, je suis plutôt content et PE est allé super vite compte tenu des jours fériés,....

Là où j'ai un problème c'est que je ne comprends pas qu'il me ré-ouvre des droits au 16 septembre 2011.

Ma dernière admission est en  date du 29 novembre 2010 (tenant compte de 20 jours de carence et 7 jours de franchise).
J'ai fait ma demande le 01/11/2011 donc pris en compte le 02/11/2011. Mon dernier contrat était le 31/10/2011.
Pour moi, PE devait remonter 10 mois en arrière soit au 01/01/2011 et regarder sur ces 10 mois si j'avais bien mes 507h.

Hé bien non. PE est partit de mon premier contrat suivant ma dernière admission. Donc a priori du 29 novembre-27 jours (franchise et carence) soit du 02 novembre 2010.


Ce que je voudrais savoir c'est si pour un calcul de réadmission, Pôle Emploi doit regarder sur les 10 derniers mois à partir d'une demande de réexamen ou d'un fin de droit ou s'il doit regarder sur les 10 mois suivant après le dernier contrat ayant permis la validation des derniers droits.

Dans mon cas :
Est-ce Pôle Emploi aurait du prendre en compte :
1) les heures dans les 10 mois en amont du 01/11/2011
2) les heures dans les 10 mois suivant le 02/11/2011.

Dans ma précédente admission celle débutant en novembre 2011, Pôle Emploi avait regardé les 10 mois précédent ma demande d'examen (mon statut avait durée de juillet 2009 à novembre 2010)....


Par avance, merci de vos réponses.



imago

Bonjour,

Pôle Emploi fait toujours la recherche des heures en revenant en arrière et jamais en partant d'une date précise pour les chercher après cette date.

Je pense que le problème vient du fait que quand tu as fait ta demande anticipée, les déclarations mensuelles (employeurs et employé) n'avaient pas encore été prises en compte et ils ont dû revenir au dernier jour travaillé connu soit un jour en septembre.

Les heures du mois d'octobre pourront donc te servir pour la prochaine ouverture mais c'est vrai que tu perds des jours d'indemnisation déjà ouverts.

Dans ton formulaire de demande as-tu bien mentionné le 31/10 comme dernier jour travaillé? Si oui, le mieux est de les appeler pour leur dire qu'ils n'ont pas tenu compte de cette indication (même s'il n'avaient pas encore les déclarations employeurs et/ou employé pour octobre au moment de la décision).


0250

Bonsoir Imago,
Oui, j'avais bien spécifié le 31/10 comme dernier jour travaillé.
De plus, que ce soit sur le mois de septembre ou d'octobre, j'ai beaucoup travaillé...
(112h en septembre et 208 en octobre).
Du coup, je ne comprend vraiment pas...
Je voulais les contacter mais je voulais avant être certain de ce fait. Qu'il partait en "arrière" pour voir le nbr d'heure sur les 10 derniers mois.
Dans les textes, c'est pas très limpide.

Merci

imago


0250

Bonsoir,
j'ai eu PE ce jour.
J'ai donc eu le "fin mot de l'histoire".
Au mois de septembre, j'ai eu un trou entre le 15 et le 22 et il n'avait pas encore eu les déclarations employeurs du mois d'octobre.
PE à donc considéré que mon dernier contrat était du 15 septembre et ont ouvert mes droits au 16. Ce qui en soit est cohérent.
Sauf qu'en fait, PE n'a pas tenu compte de mon dernier contrat du 31/10/2011 et surtout de ma demande de réexamen à fin octobre.

Donc avis à toutes et tous, avant de faire une demande de réexamen, il faut vérifier avec qu'ils ont TOUTES les déclarations employeurs.

Merci du soutien.