depot de dossier intermittent en retard

silvana · 10 Octobre, 2011, 11:08:09 AM

Bonjour,
J'aurais voulu savoir si on depose son dossier assedic en retard , peut on etre indemnisé rétroactivement?
Sachant qu'au moment du depot de mon dossier, j ai toujours des jours ARE disponible.
Ma dernière date etait au 19 AOUT 2010. Au 15 sept 2011, date de dépot de mon dossier , il me reste une centaine de jour ARE.
Avant le 19 AOUT 2010 j'ai du faire dans les 800 heures en 10 mois, danc je suis apte.
Si mon dossier passe , cela veut il dire que je touche les 200 jours ARE du 19 AOUT 2010 AU 15 SEPT 2011?

merci par avance de votre aide . j'ai vraiment besoin d'aide.

imago · 10 Octobre, 2011, 12:00:12 PM

Bonjour,

CitationJ'aurais voulu savoir si on depose son dossier assedic en retard , peut on etre indemnisé rétroactivement?

Non, on ne peut jamais être indemnisé rétroactivement. La période d'indemnisation est toujours après le dépôt de la demande et ne revient jamais en arrière.

En fait, je ne comprends pas très bien un truc. Tu dis que tu as encore une centaine de jours ARE à percevoir. Est-ce au régime général ou comme intermittent du spectacle? Et que veut dire, dans ce cas, ta phrase "si on dépose son dossier en retard"?

silvana · 10 Octobre, 2011, 14:46:53 PM

je suis inscrit en intermittent du spectacle depuis 3 ou4 ans . au 30 aout 2010 il m'avaient envoyé un dossier que j'avais rempli puis renvoyé . ils ne l'ont jamais recu. apres tout plein de deboire dans ce genre plus des probleme perso qui m'ont pris du temps je leur est deposé le 15 sept 2011. Mais je n'ai jamais ou presque cessé d'etre inscrit . je m'actualise normalement ou presque.
A compté du 19 AOUT 2010 jusqu'au 15 sept 2011 j'ai calculé n 'avoir eu que 200 jours ARE utilise sur les 304 disponible.
oui j'ai deposé un dossier disant que j'etais en fin de droit le 30 AOUT 2010 , le 15 SEPT 2011.
Donc meme si je inscris en intermittent du spectacle toute cette periode je ne toucherai pas les ARE?Car la periode d'indemnisation commence a la date du depot de dossier?

silvana · 10 Octobre, 2011, 14:48:47 PM

je precise que je travail plus que regulierement , j'ai une moyenne de 12 a 14 date par mois .

imago · 10 Octobre, 2011, 16:29:46 PM

Je crois que je commence à comprendre un peu mieux (enfin j'espère que c'est ça). Dis-moi si je me trompe.

Tu as donc fait en août 2010 une demande d'indemnisation suite à ta fin de droits précédents. Cette demande ne leur est jamais parvenue et tu as mis 1 an à leur envoyer un nouveau formulaire. Depuis août 2010 tu n'as touché aucune indemnité chômage. Tu voudrais qu'ils reviennent sur cette période non indemnisée pour qu'ils te donnent l'indemnisation qui correspond aux moins d'août 2010 à aujourd'hui. C'est bien ça?

silvana · 10 Octobre, 2011, 16:43:03 PM

oui c'est tout a fait ca !!!

imago · 10 Octobre, 2011, 18:51:46 PM

Faire une demande un an après la fin d'indemnisation, j'ai l'impression que ça fait un peu long pour qu'ils acceptent de reconsidérer ta situation.
Les as-tu appelé et, si oui, que t'ont-ils dit?

silvana · 11 Octobre, 2011, 14:56:29 PM

quand je suis passé au assedic des petites ecurie , il m'ont dit qu j'avais deux ans pour deposer le dossier , par contre c'est vrai que je me pose des questionla dessus car ca voudrait dire qu'il me doivent un truc genre 150 jours are !!!!! de toute facon j'ai deja deposé mon dossier lundi donc je devrais etre fixé la semaine prochaine. ca serai tellement beau !!

silvana · 22 Octobre, 2011, 13:17:46 PM

Donc pour l'intant je suis de nouveau inermittent.
Par contre dans l'avis de situation je n'aurais epuisé que 93 jour ARE alors que j avais calculé 150 environ pour la periode donné ( ils ont fait des coupures la ou je m'etais actualisé en retard. ).
Du coup j'imagine que je vais touche ces 93 jours d'un seul coup. tu en pense quoi?
par contre pour la cinquantaine d'ARE manquante tu me conseil de faire quoi ?

imago · 22 Octobre, 2011, 14:11:25 PM

Bonjour,

Je crois que tu confonds indemnités épuisées et indemnités à percevoir.
Quand tu as une ouverture de droits à indemnisation, tu as 243 jours d'indemnisation qui sont ouverts. Ces jours s'épuisent au fur et à mesure qu'ils te les paient en fonction des heures de travail que tu effectues chaque mois, c'est la règle du décalage (voir dans le document du lien mis en bout de message). Quand tu as épuisé toutes les heures, il faut faire une nouvelle demande d'indemnisation qui peut alors être ouverte à son tour si tu as les heures.

Tu dis que tu as épuisé 93 jours, cela veut dire qu'il te reste 150 jours encore à percevoir sur tes droits ouverts. Donc je ne vois où est le problème. Il ne s'agit pas de 93 jours à percevoir car tu les as déjà perçus. Il n'y a donc pas 50 are manquantes comme tu sembles le dire.

Pour bien comprendre le mécanisme de l'indemnisation, il est indispensable que tu lises ce document:
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_SEPT_2011.pdf

silvana · 22 Octobre, 2011, 14:47:28 PM

En fait, j'ai calculer les jours que j'aurais du toucher sur la période .
Entre le calcul assedic et mon calcul il y a 50 jours de différences. je suis parti de la regle de 1 jours travaillé équivaut a 1.4 jours pour les assedic selon l'annexe 8.
Par ailleur ma question portait sur le fait que le paiement devrait etre retroactif (soit 93 jours selon les assedics). car il me disent avoir indemnisé ces jours alors qu'ils ne l'ont pas encore fait. vu que j'ai deposé mon dossier en retard . ( voir precedement la discution).
Je te remercie de ton aide vital pour moi .

silvana · 22 Octobre, 2011, 15:02:56 PM

j'ai fait un texte plus clair :desole , je me suis mal fais comprendre. Plus haut , j'explique mon probleme d'avoir déposé mon dossier ultra en retard. hier , sur le site pole emploi, je vois que je suis de nouveaux indemnisable ( vu qu'ils ont traité mon dossier ). dons dans les attestations de " période indemnisée" , j'obtient un pdf me disant que du 13 oct 2010 au 31 sept 2011 j'ai utilisé 93 jours ARE. Hors paiement n'a ete fait car n'ayant pas recu mon dossier a l'epoque.
Donc en principe il me doivent ces 93 jours, non?
Enfin , ma seconde question , concerne le nombre de jours indemnisé. Apres mon calcul, il ne me devrait pas 93 mais environ 150 jours.( Partant de la regle que 1 jour travaillé equivaut a 1.4 jours pour les assedic.)
comment dois je m'y prendre pour reclamer ces jours manquant?
Enfin, dans un premier temps quand vont ils me payer les 93 jours ? en meme temps que la prochaine actualisation ?