Réexamen des droits

[Ted Vicarius]

Bonjour à tous,

Tout d'abord merci pour vos précieux conseils, sans vous je serais totalement perdu (là je le suis qu'à moitié du coup!).
Je suis nouvel intermittent en annexe 8 depuis le 26 juin 2011.
Jusque là pas de problème (ou presque*).

- Ma question porte sur le réexamen de mes droits, ça m'inquiète un peu parce que je fais moins d'heures que prévu et au rythme où ça va j'ai peur de perdre le statut au moment du renouvellement.

Si j'ai bien compris, on est bénéficiaire de l'ARE pour une durée de 243 jours. Mais lorsqu'on travaille, les jours de travail s'intercalent et du coup la date buttoir de réexamen se décale (les jours travaillés s'additionnent aux jours indemnisés), ce qui fait que le réexamen se fait non pas au bout de 243 jours (10 mois) mais 243 jours + nombre de jours de travail (10 mois + jours de travail). C'est juste?

-> Mais vu qu'à la fin on regarde 10 mois en arrière, il y'a forcément les dates qu'on a fait au début qui sautent, non?

Ce qui fait qu'à l'heure actuelle dans ma situation, j'ai fait 152h et ma date de réexamen est le 16/3/2012 à peu près. Mais si je bosse 507h cette date se décale au 17/5/2012.

A ce moment là on regarde 10 mois en arrière et on commence à compter depuis le 17/7/2011 et du coup mes dates du 26 juin au 17 juillet ne sont pas comptées?
J'ai bon ou pas?

* Ma deuxième question c'est:
Au moment de mon inscription fin juin, j'avais effectué 568H, dont 48H en juin. Sauf que Pole emploi n'avait pas reçu les AEM de mon employeur (ni moi d'ailleurs).
Vu que j'avais fait 510 heures en 9 mois ils m'ont dit que soit j'attendais qu'ils les aient reçues, mais que ça prendrait plusieurs mois avant que je sois indemnisé (2 mois le temps qu'elles soient arrivées et enregistrées), soit on les comptait pas mais que de toute façon elles seraient prise en compte l'année d'après.

Moi, secure, je me dis que c'est pas plus mal de les garder pour plus tard, on ne sait jamais de quoi l'avenir est fait. Mais au final, si je me base sur le raisonnement du dessus, elles vont être sucrées non?

D'où ma question: est-il possible de demander à Pole Emploi un réexamen de mes droits à posteriori en prenant compte de ces 48 heures (qui ont été effectuées avant l'admission à l'ARE et rentrant dans les 10 mois)?

Merci d'avances pour vos réponses

[teddy59]

Malgré que de nombreux thread traite du sujet (RAPPEL, RAPPEL, RAPPEL: le bouton recherche cela nous evite de rabacher Merci  )

Ta situation serav réexaminer vers le 26 avril quoiqu'il arriveet quoique tu es trvaillé ou non ! (N.B c'est un petit peu plus compliquer que cela , mais ca te donne une idée) donc il faut que pour le 26 avril tu ais 507h ou plus (c'est mieux à cause de certains cachets qui peuvent ou non etre pris en considération)

Quant à tes cachets "non comptabilisés" ceux AVANT le 26 juin n'entreont pas dans le  calcul de ta prochaine echeance  . (Ils seront sans doute pris en compte dans l'actuelle  calcul de ton ARE  qui pourra tres sensiblement augmenter un peu

[imago]

Bonjour,

C'est vrai que, pour l'annexe 8, les 507 effectuées décalent la fin d'indemnisation d'environ 3 mois ce qui fait 11 mois en tout en tenant compte des 8 mois environ d'indemnisation. Et comme ils cherchent une période de 10 mois (304 jours) pour la recherches d'heures, il y le risque que certaines heures passent à la trappe.

Dans ton cas, il faudrait que tu fassent tes heures avant la fin avril si tu as des heures en juin 2011 à utiliser pour ton prochain calcul. Si l'indemnisation va jusqu'à fin mai, ça ne pose pas de problème car si ils ne trouvent pas tes 507 heures en remontant en arrière à partir d'un jour travaillé en mai, il reviendront en arrière de jour travaillé en jour travaillé jusqu'à trouver une période de 304 jours qui contient 507 heures effectuées.

Je suppose que tu connais ce document mais je le remets quand même pour info (voir "décalage mensuel") : http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_SEPT_2011.pdf

Tu peux faire des simulation là: http://www.tauxintermittent.fr/

[Ted Vicarius]

Merci beaucoup pour vos réponses, je commence à y voir plus clair.

@teddy59: Ok désolé. J'ai parcouru pas mal de topics mais j'ai pas fait "rechercher".
J'y vais de ce pas!
Tu parle de la date de fin au 26 avril si je fais 507h, mais quand je vais sur le site http://www.tauxintermittent.fr/, ils me disent le 17 mai. En gros toi tu ajoutes 10 mois à la date d'admission afin de joindre les deux bouts (fin du contrat - début du suivant), même s'il reste des jours d'indemnisation. C'est quoi la gymnastique?

@imago: Merci, donc si je veux utiliser mes heures de juin, il faut pas dépasser fin avril, quitte à faire une demande anticipée?
Faut penser avant tout à la période de référence en premier lieu, tout en se disant qu'il faut rester dans la période d'indemnisation. C'est ça?

Merci pour le lien, je l'avais téléchargé au tout début, mais pour moi c'était du charabia incompréhensible à ce moment-là. J'ai relu la section "décalage mensuel" et maintenant c'est beaucoup plus clair! Je vais en faire mon livre de chevet, comme tout le monde

Sinon dernière question - désolé je suis chiant, mais quand je les pose à pôle emploi c'est compliqué, ils ont pas tous la formation.

Comment ça se passe si j'arrive à la fin de l'indemnisation, ici 17 mai 2012 (?) et que j'ai fait des dates du 1er au 17 mai qui ne sont pas encore prises en compte - pas reçu les AEM - je ne les reçois que le 15 du mois suivant?

PS: je regrette de ne pas avoir eu de cours là-dessus à la SAE