cumul mi-temps avec le statut intermittent?;

Auteur Sujet: cumul mi-temps avec le statut intermittent?  (Lu 8577 fois)

Hors ligne gogo

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cumul mi-temps avec le statut intermittent?
« le: 21 septembre, 2011, 12:17:51 pm »
Bonjour,

Je suis intermittent du spectacle depuis peu et un employeur du secteur me propose un mi-temps. Je n'ai pas encore toutes les informations mais je suppose que c'est un CDD.

Je suis juste au niveau de mon quota hebdomadaire et donc j'aimerais envisager cette solution si cela m'empêche pas de faire mes heures.

Je me renseigne auprés d'un ami intermittent et celui-ci me parle qu'il existe des CDD d'usage et que ca pourrait être pris en compte dans le calcul. (en fait je viens de comprendre que mes contrat à la journée sont des cdd d'usage)

Voici mes questions :

Etant donné que mon employeur a le bon code APE pour prendre des intermittent, est-ce qu'il peut me proposer un cdd d'usage de 6 mois (donc différent des contrat sur 1 journée?) qui prendra en compte les heures du CDD?
En gros est ce qu'il existe des CDD longue durée au régime intermittent du spectacle ou c'est forcement lié au régime général ?

Il vaut mieux un CDD ou un CDD d'usage pour une durée de 6 mois ?

Si je prend un CDD est-ce que je cumul mes allocations intermittente?

Quels sont les piéges à éviter ?

Je n'aimerais pas perdre mon statut vu que j'ai droit a 8 mois d'assedics...


Merci pour vos réponses et votre aide.


Ankaa

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Re : cumul mi-temps avec le statut intermittent?
« Réponse #1 le: 21 septembre, 2011, 15:36:22 pm »
Bonjour,

il existe un sujet où tu trouveras toutes les réponses à tes questions. C'est ici :
http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2616.0

Merci d'ailleurs, si besoin est, de continuer la conversation là-bas afin de centraliser toutes les contributions  :)

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Re : cumul mi-temps avec le statut intermittent?
« Réponse #2 le: 21 septembre, 2011, 15:40:04 pm »
Bonjour,

Tout d'abord, je te conseille de bien potasser ce document si ce n'est déjà fait:
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_SEPT_2011.pdf

Le CDDU est le contrat qui concerne les intermittents du spectacle (annexes 8 ou 10). Si ce n'est pas un CDDU qui est signé (avec le bon code naf et la bonne fonction mentionnée), c'est le régime général qui s'applique.

Citer
En gros est ce qu'il existe des CDD longue durée au régime intermittent du spectacle ou c'est forcement lié au régime général ?
Oui, un CDDU peut être de longue durée.

Citer
Il vaut mieux un CDD ou un CDD d'usage pour une durée de 6 mois ?
Si tu veux que les heures soient éligibles aux annexes des intermittents et ouvrent des droits dans ces annexes pour ta prochaine indemnisation, il te faut un CDDU.

Citer
Si je prend un CDD est-ce que je cumul mes allocations intermittente?
Tu peux continuer à percevoir des droits avec un CDD ou un CDDU (voir la règle du décalage dans le document indiqué) mais c'est pour l'indemnisation suivante que ça change comme je l'ai dit précédemment.

Si ton employeur te fais un CDDU de six mois, il ne devra pas oublier de faire ton aem mensuelle quand même (en indiquant "contrat en cours") et tu devras indiquer les heures faites chaque mois lors de ton actualisation mensuelle (important).

Je suppose que tu es en annexe 8 (technicien), quel serait ton poste et son intitulé? Et le code naf de l'employeur?



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Re : cumul mi-temps avec le statut intermittent?
« Réponse #3 le: 21 septembre, 2011, 15:42:18 pm »
Oups, Ankaa, j'ai posté en même temps que toi sans lire ton message. Mais il me semble que gogo n'est concerné par le régime général que s'il ne signe pas un CDDU car, dans ce cas, c'est un emploi intermittent du spectacle et non du régime général qui s'applique, il me semble.

Ankaa

  • Invité
Re : cumul mi-temps avec le statut intermittent?
« Réponse #4 le: 21 septembre, 2011, 15:55:36 pm »
Non, les CDDU sont aussi valables pour le régime général (exemple : les emplois en extra dans l'hotellerie ;)  )

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Re : cumul mi-temps avec le statut intermittent?
« Réponse #5 le: 21 septembre, 2011, 17:23:22 pm »
Oui, mais il ne compte pas faire le service (à moins qu'il ne soit musicien) ;)
Un cddu dans nos métiers, n'est-ce pas ce qu'on appelle un contrat intermittent? Si c'est un cddu, c'est forcément aux annexes 8 ou 10 avec indemnisation chômage ad hoc, non?
Si c'est au régime général, on ne peut pas parler de cddu mais de cdd (avec les restriction liées au cdd, c'est à dire cdi obligatoire au bout de tant de cdd etc.) ou alors j'ai manqué quelque chose...?
« Modifié: 21 septembre, 2011, 17:33:34 pm par imago »

Ankaa

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Re : cumul mi-temps avec le statut intermittent?
« Réponse #6 le: 21 septembre, 2011, 19:49:19 pm »
En fait, il faudrait que gogo précise sa question  :)