renouvellement statut aidez-moi!

[chanop18]

Bonjour tout le monde!

J'espere que vous pourrez m'apportez quelques infos sur la marche à suivre car je vous avoue que je suis perdue. Ca fait 1 mois que je lutte pour faire renouveler mon statut et personne au pôle emploi n a réussi à me donner des réponses.

Je suis inscrite en tant qu'intermittente du spectacle depuis le 7 juillet 2010.  (1ere fois)

J'ai travaillé a partir du 27 septembre 2010 jusqu'au 1er mai 2011:

516,5h avec 239,82h en Suisse.

Ce qui nous fait plus de 507h sur 10 mois et demi.
j'ai transféré mon dossier dans la ville où j'ai déménagé le 11 juillet, en fournissant le contrat effectué en Suisse avec tous les papiers en règle.

Quelques jours après, je reçois une lettre me déclarant qu'on me refuse les allocation pour manque d'heures effectués, et parce que la fin de mon dernier contrat de travail (cdd) n'est pas valide pour toucher des aides.

Depuis cette lettre j'essaie désespérément d'avoir des réponses sur mon dossier, personne ne peut me les fournir. J'ai essayé téléphone, mail, hier j'ai envoyé un courrier.

J'ai effectué en plus de mes 516h,  2 cachets fin juillet 2011.

Quelqu'un pourrait il m'éclairer sur ma situation?

Concrètement qu'est ce que je peux faire pour que ma situation se régularise!?
Je suis complètement perdue et paniquée...

Merci d'avance

Cha.

[imago]

Bonjour,

C'est assez difficile de te donner un avis sur ce refus de la part de Pôle Emploi.
Il faudrait que tu détailles un peu plus pour qu'on puisse te conseiller. Tu peux, par exemple, faire une liste des périodes travaillées en indiquant juste la date de début et de fin du contrat ainsi que le nombre d'heures et/ou de cachets (préciser ceux qui sont faits à l'étranger). Comme ça on pourrait te dire ce qu'il en est.
Je suppose que tu sais que, pour être pris en compte, les heures à l'étranger (uniquement valables pour les artistes par un calcul de forfait) doivent être suivis obligatoirement par un emploi en France pour pouvoir être prises en compte.

[chanop18]

Merci imago de ta réponse!

Alors voici le détail de mes heures:

27/09/2010 au 30/09/2010: 20h


1/10/2010 au 30/10/2010=   151h

1/11/2010 au 21/11/2010= 105,70 h

contrat en suisse

du 23/03/2011 au 1/05/2011: 239,82h

Juillet 2011

1cachet le 29 juillet
1 cachet  le 31 juillet.

Voila le detail. Du coup du 27 septembre 2010 au 31 juillet 2011 ça me fait un total d'heures de 540,5h.

Comment je fais pour faire renouveler mon statut?

Merci beaucoup d'avance!

[imago]

Il me faudrait quelques précisions:

Tu parles de cachets c'est que tu es en annexe 10 (artiste) je suppose donc. Toutes tes heures ont-elles été faites en annexe 10?

Ensuite, les heures effectuées en Suisse ont-elles bien été déclarées avec le formulaire E301 et combien de jours ont été déclarés? Le nombre de jours est très important pour le calcul.

Pour finir, tu indiques des heures fractionnées (239,82h pour la Suisse par exemple ou 105,7h en novembre) comment cela est-il possible car, normalement, toute heure commencée est due et les portions d'heures ne sont pas la norme (surtout pour les artistes).

[Ankaa]

Hello,
j'ai du mal à comprendre pourquoi le décompte des heures contient des virgules : théoriquement les artistes sont payés au cachet avec une correspondance en heures, mais en heures complètes (12 ou 8 heures par cachet).

Il faudrait qu'on sache sous quelle profession tu as fait ces heures (à regarder sur le bulletin de paie), d'une part, et, d'autre part, concernant la Suisse :
- ton employeur était-il suisse ?
- si oui, as-tu fourni un formulaire E101 à cet employeur ?

dans l'ensemble de tes salaires, as-tu des cotisations "congés spectacles" ? vérifie sur les lignes de cotisation de tes bulletins de paie.

[chanop18]

Bonsoir tout le monde,

Ce message est un peu long car il y a eu du nouveau!

Je réponds d'abord aux questions:

Je suis intermittente depuis seulement 1 an, et je ne connais pas toutes les réglementations concernant le statut.

Pour les heures fractionnées, par exemple en suisse, j'ai effectué simplement un calcul par rapport aux nombre d'heures travaillées dans la semaine multipliées par le nombre de semaines travaillées. (5,71).  Voila pourquoi des chiffres avec virgule apparaissent.

Mais bon, je pensais bien que les heures s'arrondissaient.

Oui, je suis artiste et j'ai fais toutes mes heures en annexe 10. Pour mon contrat en Suisse, tout était en règle, e301, attestation de l'employeur, certificat d'assurance, contrat, fiche de paie.
Mon employeur était suisse.

Toutes mes heures ont été effectué sous la profession Danseuse.

J'ai eu une superbe nouvelle hier par téléphone!

Pole emploi m'a contacté (oui, oui!), et un conseiller très aimable et compétent a répondu à toutes mes questions.

Voila le résumé de mon dossier:

Lors de mon transfert de dossier début juillet, le pole emploi dont je dépend maintenant a calculé mes heures comme pour un dossier chômage général. D'ou le refus des allocations. de plus, comme Imago l'a bien précisé, pour faire valider ses heures effectuées à l'étranger, il faut travailler au moins une journée en France.

Fin juillet j'ai pu faire mes deux cachets en France. Normalement, la machine aurait du se relancer... Mais toujours rien, et puis comme mon pole emploi considérait mon dossier au régime général, toute était verrouillé.

J'ai appelé le PE, je ne sais pas combien de fois, pour avoir au moins des renseignements sur mon dossier, personne ne pouvait m'aider puisque j'etais intermittente du spectacle, et que presque plus aucun conseiller au téléphone connait le régime des intermittents.

Je suis passé dans mon PE, le mot intermittent a coupé court au rendez vous, " Nous ne nous occupons plus des intermittents, voyez à cette adresse"

J'ai essayé les mails par internet (section foire aux questions tout en bas de la page de pole emploi, apres plusieurs sous pages, une section pour envoyer des mails spécial "intermittents") Une fois le bouton envoyer le message pressé, la page web affiché "système erreur"

J'ai persisté à appeler, et puis surtout, j'ai envoyé une lettre par recommandée avec copie de tout mon dossier à cette adresse:

"Pole emploi services
BP 109
74604 Seynod Cedex"

Le lendemain, (jour de mon anniversaire), le conseiller pole emploi m'appelait pour me dire qu'il ne comprenait pas pourquoi mon dossier était resté figé, puisque toutes les heures ont été faites. Le pole emploi dont je dépend avait fait passer mon dossier au régime général. Il a donc fallu qu'il m'envoie par mail une demande d'allocations, que j'ai rempli en reprécisant toutes mes périodes de travail+ formation, ainsi qu'attestations justifiant des périodes de travail. Il était assez surpris de ma situation, et surtout, il y avait aussi un problème, il n'avait reçu aucune demande d'allocations de ma part. Et moi je n'ai jamais rien reçu non plus, ni dans ma boite aux lettres, ni par le pole emploi dont je dépend maintenant.

Normalement, mon dossier devrait donc se régularisait fin du mois.

C'est un petit soulagement après des jours de bataille et d'angoisse.

Je ne crie pas victoire tout de suite, j'attend de recevoir une lettre confirmant mon ouverture de droits, ainsi que le premier versement des allocations...

La conclusion de cette histoire c'est qu'il faut toujours persister, et ne pas hésiter à employer les grands moyens (courrier recommandé etc...).

Le statut intermittent du spectacle, est une bataille perpétuelle! Je m'en suis rendue compte cette année! Surtout, que trop peu de conseillers par le 3949 connaissent le sujet.


Il faut donc se débrouiller seul, et chercher le plus d'informations possibles, et connaitre soi même tout le système et les rouages du statut "intermittent du spectacle". En plus de notre vrai métier.

bref, je suis soulagée que mon dossier avance, et je vous remercie d'avoir pris de votre temps pour essayer de répondre à mes questions. C'est important de s'entraider, et d'avoir des avis extérieurs au sien pour faire une évaluation de sa situation.

Je vais faire un topic pour résumer mon cas pour les prochains intermittents qui décidraient de travailler à l'étranger.

Je vous remercie encore et vous souhaite une bonne soirée!

[Ankaa]

Attention, les cachets faits à l'étranger (en tout cas en Suisse) comptent pour 6 heures le cachet (et non pas 12). As-tu bien calculé en fonction ?

Pour les heures fractionnées, par exemple en suisse, j'ai effectué simplement un calcul par rapport aux nombre d'heures travaillées dans la semaine multipliées par le nombre de semaines travaillées. (5,71).  Voila pourquoi des chiffres avec virgule apparaissent.

Mais bon, je pensais bien que les heures s'arrondissaient.

Non, il ne faut pas faire de calcul savant avec les heures. Le Pôle Emploi les prend en compte telles quelles et si tu veux qu'on puisse te conseiller efficacement, il faut nous expliquer les choses telles quelles aussi 

[imago]

Content que les choses aient l'air de s'arranger pour toi. Oui, il ne faut jamais se laisser faire si on est dans son bon droit.

Tiens-nous au courant.

Concernant le topic que tu veux ouvrir, je pense qu'il serait préférable que tu le mettes à la suite de celui-ci (éventuellement en changeant le titre, ce que tu peux faire en modifiant le titre de ton premier message de ce fil) ou en le mettant à la suite d'un autre fil déjà ouvert (par exemple celui-là: http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=3101.0). Cela évitera de multiplier le nombre de fils sur le même sujet, ce qui n'est pas toujours très efficace.