Ben en fait, il n'y a pas de texte officiel qui interdise à un salarié de la structure d'être titulaire de la licence : on voit régulièrement des directeurs de lieux de spectacles (donc salariés) être titulaires de la licence.
A ce titre, ainsi, rien n'interdit à un artiste d'être aussi titulaire de la licence, dès lors qu'il est (asso) mandataire de la structure.
Par contre, le Pôle Emploi indemnise les salariés privés d'emploi, sous réserve (entre autre) qu'ils ne soient pas "chef d'entreprise" (ou assimiliés), parce que, comme le dit Imago, on ne peut pas être chef d'entreprise ( = employeur) ET salarié. Cela parce que seuls les salariés ont droit aux allocations chômage et que la définition du salarié induit un lien de subordination avec l'employeur.
Alors (j'espère avoir été claire), pour répondre à Chris :
- tout artiste peut faire partie du Bureau d'une association et être détenteur d'une licence.
- Il ne peut pas avoir de cachets par sa propre association parce qu'il ne peut pas être l'employeur et le salarié.
- Il peut avoir des cachets par une autre association ou un autre employeur. Pas de souci.
- En aucun cas, il ne pourra être indemnisé par le Pôle Emploi (mais si j'en lis le message de Chris, ce n'était pas la question) parce que le fait d'être mandataire de personne morale va impliquer une enquête du Pôle Emploi, et surtout dans l'activité exercée, risque fort de bloquer une ouverture de droits.
