Donc,il faudrait d'abord que tu essaies de savoir si vous êtes plusieurs dans ce cas. si il a déjà arnaqué d'autres débutants, mieux vaut les retrouver: si tu attires un contrôle sur la boite, ils contrôleront tous les salariés.
Supposons, donc que tu aies les coudées franches et que tu puisses te battre contre l'employeur sans mettre d'autres salariés dans la merde (soit parce qu'il n'y en a pas d'autres, soit parce qu'ils sont d'accord pour se battre avec toi)
En pédalant sur mon vélo, je me suis rendue compte que il y aurait peut-être une solution ou tu serais moins perdant que de te déclarer comme "«non demandeur d'emploi".
Je vous la soumets afin que vous la passiez au crible histoire de voir tous les avantages et inconvénients.
Pendant 4 mois, je fus déclaré 15 jours par mois (150h) pour un brut de 19xx € environ. Cela me permit d’acquérir rapidement le nombre d'heures nécessaires pour être intermittent.
tu faisais plus d'heures que ça, j'imagine?
C'est une fois mon statut en place que mon employeur a commencé à me déclarer moins de jours: 6 par mois pour un brut de 15xx €. Cela fait 2 mois que je suis intermittent.
donc, pour l'instant, tu n'as touché que deux mois d'ASSEDIC en trop.
faisons une supposition:
si je me trompe pas, tu as jusqu'au 10 juin (ou 15?) pour faire ta déclaration mensuelle.
Supposons que
- lorsque tu vois ton patron pour décider des jours où tu es déclaré en mai, essaye de pas y aller seul. Trouve un prétexte anodin du style "des copains que je dois voir après". et fais bien attention que les dates pour lesquelles tu vas signer une AEM soient des dates où tu as effectivement travaillé. Il n'y a ainsi, pas de faux.
- quand tu remplis ton actualisation, au lieu de dire que tu n'es plus demandeur d'emploi, tu déclares simplement la vérité,c'est-à-dire TOUTES les dates où tu as travaillé en mai.
Tu toucheras alors,pour le mois de mai, exactement les indemnités que tu devrais toucher, donc, pas de triche.
Pôle Emploi, va alors attendre de recevoir les AEM de l'employeur. C'est pas du tout sur qu'ils se bougent tout de suite. En général, ils préfèrent ne rien dire pour ensuite, au moment du renouvellement, annoncer au salarié que les AEM employeurs n'étant pas arrivées, leurs dates ne comptent pas (ce qui est faux , c'est à Pôle Emploi de se retourner contre l'employeur qui ne donne pas les AEM).
De ton côté, tu te donnes jusqu'à fin juin pour continuer de rassembler des preuves.
Début juillet, tu fais la même chose: tu déclares toutes les dates faites en juin.
Et tu commences à emmerder ton patron: tu demandes ton salaire, contrats et AEM de mai et juin en recommandé avec accusé de réception. Si on te demande pourquoi tu ne l'as pas fait plus tôt, tu diras simplement que tu l'as fait oralement, en espérant que ça s'arrangerait, mais que quand tu as vu que pour le mois de juin non plus tu ne touchais pas la totalité de ton salaire, t'as décidé de réagir plus fort.
Là, il aura deux solutions:
solution 1: voyant que tu as déclaré ces dates et que tu as la preuve que tu les as faites, il te paye. Vos rapports nous seront alors pas au beau fixe et tu risques d'être obligé d'arrêter de travailler pour lui mais:
a) peu de chances qu'il te "balance" pour avoir accepté de n'être déclaré que 150 heures pendant quatre mois et que six jours pendant encore deux mois, car si il le fait, il se met lui-même dans la merde
b) de ton côté, tu as assez travaillé pour renouveler tes droits lorsque le moment sera venu, et comme tu as déclaré tes dates sur ton actualisation, Pôle Emploi les comptera même si l'employeur les paye en retard. Ca te laisse un peu plus de temps pour trouver du travail ailleurs et tu auras également un mois de plus d'expérience, ce qui est pas négligeable.
solution 2
(très peu probable...), il régularise la situation et t'embauche en CDI ou avec un CDD mentionnant tes dates réelles.
solution trois
il est pas malin et ne veut rien entendre. Là, tu es obligé d'aller aux prud'hommes. Si tu as la preuve pour
ne serait-ce que quelques jours de travail sans contrat, il perdra. Aux prud'hommes, t'es pas obligé de parler des six mois où tu as accepté la combine. Tu n'y as pas intérêt et, de son côté, il a pas intérêt non plus à en parler. Comme ça,moins de chances d'un contrôle ASSEDIC. Avoir fait bosser quelqu'un 2 mois sans contrat ou six mois, pour les prud'hommes c'est kif-kif bourricot: c'est illégal et ça veut dire requalification en CDI ou indemnité.
Si tu n'arrives pas à prouver que tu as effectivement travaillé la totalité des dates déclarées aux ASSEDIC, il ne va pas non plus t'arriver grand-chose: les dates ne seront pas comptées, c'est tout.
comment réunir des preuves?
- comme le dit Ankaa, il y a la DUE. Seul problème,la lui demander risque de lui mettre la puce à l'oreille, c'est un truc que les employeurs ne donnent quasiment jamais au salarié (même si ils devraient) et que les salariés ne réclament pas. Par contre, le cas échéant, l'Urssaff doit avoir des doubles et tu peux les lui réclamer (ou peut-être les réclamer à l'URSSAF) si l'affaire arrive devant les prud'hommes. Si il les donne pas, il est dans la merde parce que c'est dire qu'il les a pas faites (alors qu'il est obligé). et si il les donne, il est un peu dans la merde aussi parce que figurera dessus la date prévue d'embauche, et ce sera chaque fois le premier jour du mois, et non pas le premier jour réel ou il te déclare dans le mois (essaye de faire en sorte que les 6 jours qu'ils déclare soient plutôt sur la dernière quinzaine du mois.
- sinon, tu fais quoi comme travail? tu travailles seul ? Pas seul? dans un théâtre ? dans l'audiovisuel ?
